Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations 05092023 signe
Déliberation - Liste deliberations 05022024 signe
Déliberation - Liste deliberations 05022024 signe
Déliberation - Liste deliberations 21112023 signe
Déliberation - Liste deliberations 21112023 signe
Déliberation - Liste des deliberations CM 17102023 signe
Déliberation - Liste des deliberations CM 17102023 signe
Déliberation - Liste deliberations 03122024 signe
Déliberation - Liste deliberations 11042023 signe
Déliberation - Liste deliberation 17012023 Signe
Déliberation - Liste deliberations 05092023 signe
Document publié le Mardi 5 septembre 2023 par la commune de Selle-en-Luitré.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 05092023 signe)
Thèmes du document : Tourisme, Justice et droit, Consommateurs,
A. du J J3l9/t3
République Française
Département Ille-et-Vilaine
Commune de La Selle-en-Luitré
Liste des délibérations
Séance du 5 septembre 2023
Délibération n° 65-2023 examinée le 5 septembre 2023 — Achat parcelle destinée au terrain de football
synthétique — approuvée.
‘|
Délibération n° 66-2023 examinée le 5 septembre 2023 — Achat désherbeur mécanique- approuvée.
Délibération n° 67-2023 examinée le 5 septembre 2023 — Contrat de maintenance du panneau numérique
tactile - approuvée.
Délibération n° 68-2023 examinée le 5 septembre 2023 — Achat parcelle ZC 232 réserve incendie Vaux — approuvée.
Délibération n° 69-2023 examinée le 5 septembre 2023 -— Acquisition parcelle ZC 234 Chemin piétion Vaux - approuvée.
Délibération n° 70-2023 examinée le 5 septembre 2023 — Régularisation délibération marché Sell’Parc - approuvée.
Délibération n° 71-2023 examinée le 5 septembre 2023 — Choix de maîtrise d'œuvre des vestiaires du terrain de football synthétique et du bloc sanitaire du Sell’Parc - approuvée.
Délibération n° 72-2023 examinée le 5 septembre 2023 — Requalification ancien terrain de football - approuvée.
Délibération n° 73-2023 examinée le 5 septembre 2023 — Appellation des voies douces - approuvée.
Délibération n° 74-2023 examinée le 5 septembre 2023 — Délibération générale sur le RIFSEEP filières administrative technique et animation - approuvée.
Florence GELOIN, Denis CHOPIN,
Secrétaire de séance Maire
ae