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Conseil Municipal - liste cm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gaujac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste cm)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
Ô
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
- Egalité
- Fraïernité
Date
: le
07
novembre
2023
nn
Nes
Re
RC
Canton
de
Bagnols-sur-Cèze
CONSEIL
MUNICI
PAL
COMMUNE
DE
GAUJAC
Séance
du
mardi
14
novembre
2023
20h30
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
1} Approbation
du
procès-verbal
et
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
du
mardi
29
juin
2023.
2)
1%
Délibération
Définition
des
Zones
d’Accélération
pour
l'implantation
terrestre
d’Énergies
Renouvelables
{ZAEnR)
: concertation
préalable
3)
2ème
Délibération
Amendes
de
Police
2024
4)
3%%
Délibération
Présentation
du
rapport
d'activité
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Gard
rhodanien
5)
aîme
Délibération
Marché
de
maîtrise
d'œuvre
à
bon
de
commande
travaux
d'infrastructure
VRD
6)
5èe
Délibération
ONF
: coupe
de
bois
2024
7)
6?"
Délibération
Décision
Modificative
N°1
Mairie
Place
de
la Liberté
- 30330
GAUJAC
Téléphone
: 04
66
82
00
91
-
Fax
: 04
66
82
94
08
- Courriel
: mairie-gaujac@wanadoo.fr