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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 0224 14 delegues clect)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 27/02/2025
Reçu en préfecture le 27/02/2025
2025-0224014 Publié le 27/02/2025 > LOST
DEPARTEMENT DE L'ARDECHE EXTRAIT DL2:007:200041465:20250224-2026_0224_2_14-DE
EYRIEUX DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Nombre de conseillers
en exercice : 51
présents : 36 ” séance du 24 fevrier 2025 ” votants : 44
L'an deux mille vingt-cinq, le 24 février à 18h30, le Conseil communautaire de la Communauté de communes
Val'Eyrieux, dûment convoqué le 18 février 2025, s'est réuni au nombre prescrit par le règlement à la salle polyvalente
d'Arcens, sous la présidence de M. le Dr Jacques CHABAL.
Étaient présents : Mme Josette CLAUZIER, M. Thierry GIROT, Mme Monique ROZNOWSKI, M. Didier ROCHETTE, M.
Etienne ROCHE, M. Gaëlord VIALLE, M. Alain CLAUZIER, M. Didier VOLLE, Mme Nadine RAVAUD, Dr Jacques
CHABAL, Mme Monique PINET, M. Antony CHEYTION, Mme Marie-Christine ROURE, M. Gérard CUMIN, Mme Brigitte
CHANEAC, M. Denis SERRE, M. Roger PERRIN, Mme Nicole GRATESOL, M. Gilbert FONTANEL, Mme Françoise
ROCHE, Mme Sandra ROSSET, M. Michel VILLEMAGNE, Mme Nadège VAREILLE, M. Patrick MARCAILLOU, M.
Christophe GAUTHIER, M. Michel MARMEYS, Mme Josyane ALLARD CHALANCON, M. Antoine CAVROY, M. Nicolas
FREYDIER, M. Maurice SANIEL, M. Didier BOUET, M. Gérard SANIEL, Mme Catherine FAURE, Mme Sylviane BOISSY,
M. René COSTE, Mme Jeanine CHAREYRON.
Absents excusés représentés : M. Dominique BRESSO pouvoir à Dr Jacques CHABAL, M. Philippe CRESTON pouvoir à M. Thierry GIROT, M. Marcel COTTA pouvoirà M. Gilbert FONTANEL, Mme Cécile VINDRIEUX pouvoir à Mme Nadège VAREILLE, Mme Carine PONTON pouvoir à M. Patrick MARCAILLOU, Mme Isabelle BOUCHARDON pouvoir à M. Michel MARMEYS, Mme Sonia MERCURY pouvoir à M. Nicolas FREYDIER, M. Florent DUMAS pouvoir à Mme Monique ROZNOWSKI.
Absent excusé : M. Yves LE BON.
Absents : M. Alain BACONNIER, Mme Johanna HORNEGG, Mme Céline SAUSSE, Mme Aline FARRE, M. Dorian REY,
Mme Marie-Françoise PERRET.
Secrétaire de séance : M. Thierry GIROT.
DÉSIGNATION DES DELEGUES A LA CLECT
Vu la délibération du 9 juillet 2020, portant création de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT), selon la règle de la représentation minimale d’un titulaire par commune, et portant désignation des membres désignés à ladite commission,
Vu la délibération du 1° juillet 2024 portant désignation des délégués titulaires et suppléants à la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT),
Considérant l'information transmise par la commune de Lachapelle sous Chanéac concernant la
modification des conseillers municipaux désignés à la CLECT,
M. le Président propose de mettre à jour la liste des membres de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT).
Après avoir procédé à l'annonce des noms des délégués pour chaque commune, le Conseil communautaire, à l'Unanimité,
" ANNULE ET REMPLACE par la présente la délibération du 1° juillet 2024 " DESIGNE les conseillers municipaux suivants comme membres de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) :
Délégués titulaires Délégués suppléants
ACcons Josette CLAUZIER Annie MERCIER
Albon d'Ardèche Alain BACONNIER Danièle SUTER
Arcens Thierry GIROT Joëlle COURTAULT
Belsentes Raymond FAYARD Dominique BRESSO
Chanéac Didier ROCHETTE Christian JOZY
Devesset Etienne ROCHE Philippe MOUNARD Envoyé en préfecture le 27/02/2025
Reçu en préfecture le 27/02/2025 ‘
Publié le 27/02/2025 IT
ID : 007-200041465-20250224-2025 0224 2 14-DE
Dornas Guy DALLARD Karine AUFFEUVRE
Issamoulenc Philippe CRESTON Chantal BERNARD
Jaunac Alain CLAUZIER François GINESTET
Lachapelle sous Chanéac Didier VOLLE non désigné
Le Chambon Nadine RAVAUD Jean-Pierre FAURE
Le Cheylard Gérard CUMIN Antony CHEYTION
Mariac Marcel COTTA Gilbert FONTANEL
Mars Gérard NEBOIT Françoise ROCHE
Rochepaule Jean-Marie FOUTRY Pascal DELORME
St Agrève Michel VILLEMAGNE Laurent CROS
St Andéol de Fourchades Vincent DALLARD Josyane ALLARD-CHALANCON
St André en Vivarais Antoine CAVROY Brigitte CHARRIER
St Barthélemy le Meil Patrick ARSAC Christine MAZET
St Christol Danielle COULOMB Christophe HUBAC
St Cierge sous Le Cheylard | Maurice SANIEL Dominique RICHARD
St Clément Didier BOUET Anne-Catherine JACQUESSON
St Genest Lachamp Sonia MERCURY Eliane MARTIN
St Jean Roure Gérard SANIEL Daniel ROUSSET
St Jeure d'Andaure Hélène DEBERGH Sylvain CHANTRE
St Julien d'intres Catherine FAURE Patrice FAURE
St Martin de Valamas Yves LE BON Jonas NOYER
St Michel d'Aurance Jacqueline DUDAL Jordy DELIMARD
St Pierreville Florent DUMAS Marie-Françoise PERRET
Ainsi fait et délibéré,
Les jours, mois et an susdits
Pour extrait certifié conforme
Le Président,
Le Docteur Jacques CHABAL