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unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 0224 17 tableau effectifs
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2025 0224 17 tableau effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 27/02/2025
Reçu en préfecture le 27/02/2025
2025-0224017 Publié le 27/02/2025 > LOST
DEPARTEMENT DE L'ARDECHE EXTRAIT D: 007-200041465-20250224-2025 0224 2 17-DE
EYRIEUX DES DELIBERATIONS
Nombre de conseillers DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
en exercice : 11
résents: 36 n " u P 3 - Séance du 24 février 2025 - votants : 44
L'an deux mille vingt-cinq, le 24 février à 18h30, le Conseil communautaire de la Communauté de communes
Val'Eyrieux, dûment convoqué le 18 février 2025, s'est réuni au nombre prescrit par le règlement à la salle polyvalente d'Arcens, sous la présidence de M. le Dr Jacques CHABAL.
Étaient présents : Mme Josette CLAUZIER, M. Thierry GIROT, Mme Monique ROZNOWSKI, M. Didier ROCHETTE, M.
Etienne ROCHE, M. Gaëlord VIALLE, M. Alain CLAUZIER, M. Didier VOLLE, Mme Nadine RAVAUD, Dr Jacques
CHABAL, Mme Monique PINET, M. Antony CHEYTION, Mme Marie-Christine ROURE, M. Gérard CUMIN, Mme Brigitte
CHANEAC, M. Denis SERRE, M. Roger PERRIN, Mme Nicole GRATESOL, M. Gilbert FONTANEL, Mme Françoise
ROCHE, Mme Sandra ROSSET, M. Michel VILLEMAGNE, Mme Nadège VAREILLE, M. Patrick MARCAILLOU, M.
Christophe GAUTHIER, M. Michel MARMEYS, Mme Josyane ALLARD CHALANCON, M. Antoine CAVROY, M. Nicolas
FREYDIER, M. Maurice SANIEL, M. Didier BOUET, M. Gérard SANIEL, Mme Catherine FAURE, Mme Sylviane BOISSY,
M. René COSTE, Mme Jeanine CHAREYRON.
Absents excusés représentés : M. Dominique BRESSO pouvoir à Dr Jacques CHABAL, M. Philippe CRESTON pouvoir à
M. Thierry GIROT, M. Marcel COTTA pouvoirà M. Gilbert FONTANEL, Mme Cécile VINDRIEUX pouvoir à Mme Nadège
VAREILLE, Mme Carine PONTON pouvoir à M. Patrick MARCAILLOU, Mme Isabelle BOUCHARDON pouvoir à M.
Michel MARMEYS, Mme Sonia MERCURY pouvoir à M. Nicolas FREYDIER, M. Florent DUMAS pouvoir à Mme Monique
ROZNOWSKI.
Absent excusé : M. Yves LE BON.
Absents : M. Alain BACONNIER, Mme Johanna HORNEGG, Mme Céline SAUSSE, Mme Aline FARRE, M. Dorian REY,
Mme Marie-Françoise PERRET.
Secrétaire de séance : M. Thierry GIROT.
TABLEAU DES EFFECTIFS
Vu le CGCT,
Vu le code de la fonction publique,
Vu l'avis unanime du Comité Social Territorial réuni le 12 février 2025,
Considérant les évolutions et modifications, avancements d'échelon et de grade, liés à l'organisation et à la dynamique des services de la communauté de communes,
Il est proposé, à compter du 1° mars 2025,
1- Les créations de postes suivantes :
- un poste d'adjoint administratif (catégorie C) à 21 heures
- un poste d'animateur (catégorie B) à temps complet
- un poste d'assistant de conservation principal de 1%" classe
- un poste de technicien principal de 1°"° classe
2- La suppression d'un poste d'adjoint administratif principal de 2°" classe
AU 1° mars 2025, le tableau des effectifs de la Communauté de communes Val'Eyrieux s'établit à 101 postes pourvus et 13 postes vacants pour un total de 80.92 équivalents temps plein et 81.21 équivalents temps pleins rémunérés.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
" APPROUVE les modifications du tableau des effectifs présentées
" INDIQUE que le tableau des effectifs ainsi modifié sera annexé au Compte Financier Unique 2025 " PRÉCISE que les crédits affectés au chapitre 012 de ce document budgétaire 2025 seront inscrits en conséquence.
Ainsi fait et délibéré,
Les jours, mois et an susdits
Pour extrait certifié conforme
Le Président,
Le Docteur Jacques CHABALEnvoyé en préfecture le 27/02/2025
Reçu en préfecture le 27/02/2025
Publié le 27/02/2025
TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01/03/2025 ID : 007-200041465-20250224-2025 0224 _2_17-DE
otal EMPLOI FONCTIONNEL
otal FILIERE ADMINISTRATIVE
otal FILIERE ANIMATION
otal FILIERE CULTURELLEEnvoyé en préfecture le 27/02/2025
Reçu en préfecture le 27/02/2025
Publié le 27/02/2025
ID : 007-200041465-20250224-2025 0224:2 17-DE
otal FILIERE MEDICO SOCIALE
otal FILIERE
otal