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Conseil Municipal - 49
Conseil Municipal - 49 d1688031814052
Conseil Municipal - 49 d1679497496385
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 49 d1679497496385)
Thèmes du document : Vieillesse, Culture et patrimoine, Humanitaire,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil municipal :
le 14/03/2023
Publication :
le 24/03/2023
SEANCE DU 20 MARS 2023
Délibération n° D-2023-66
Festival Regards Noirs - Partenariat avec les maisons de
retraites de la Ville de Niort pour des Ateliers d'écriture avec
l'auteure Claire Renaud
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Lydia ZANATTA, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Aline DI MEGLIO, Madame Sophie BOUTRIT, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Madame Fatima PEREIRA, Madame Ségolène BARDET, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Monsieur Yann JEZEQUEL, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT.
Secrétaire de séance : Anne-Lydie LARRIBAU
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Christelle CHASSAGNE, ayant donné pouvoir à Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, ayant donné pouvoir à Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Gerard LEFEVRE, ayant donné pouvoir à Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur David MICHAUT, ayant donné pouvoir à Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, ayant donné pouvoir à Monsieur Philippe TERRASSIN, Monsieur Hervé GERARD, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique SIX, Madame Noélie FERREIRA, ayant donné pouvoir à Madame Mélina TACHE, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Baptiste DAVID, ayant donné pouvoir à Monsieur Nicolas ROBIN CONSEIL MUNICIPAL DU 20 mars 2023
Délibération n° D-2023-66
Pôle Vie de la Cité et du Territoire Festival Regards Noirs - Partenariat avec les maisons de retraites de la Ville de Niort pour des
Ateliers d'écriture avec l'auteure Claire Renaud
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Dans le cadre de sa politique de développement culturel, la Ville de Niort organise chaque année une manifestation littéraire sur le thème du Polar. Intitulée « Regards noirs », la manifestation se déroulera au 2 au 5 mars 2023.
Pour cette nouvelle édition la Ville de Niort a demandé à Claire RENAUD, qui l’accepte, de participer, en qualité d’écrivain, à des ateliers d’écriture dans des maisons de retraite et résidences pour personnes âgées de la Ville de Niort.
Six structures (EHPAD Cèdre Bleu, EHPAD La Caravelle, EHPAD Les Avelines, EPCMS Les Portes du Marais, Les Résidentiels et ORPEA) mettent en œuvre, en partenariat, des rencontres et ateliers d’écriture entre Claire RENAUD et les résidents des maisons de retraite.
L’auteure interviendra dans chaque maison de retraite pour un total de 7h30 heures.
La Ville de Niort prend en charge la rémunération de l’artiste en échange d’une participation forfaitaire de la structure à hauteur de 100 euros et de la participation de 5 résidents minimum.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver la convention de partenariat type ;
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjointe déléguée à signer avec les 6 structures la convention de partenariat et à percevoir les sommes indiquées dans les conventions conformément aux dispositions mentionnées dans chaque convention.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Le Secrétaire de séance
Anne-Lydie LARRIBAU
Le Maire de Niort
Jérôme BALOGE Convention de partenariat
Projet d’atelier d’écriture avec Claire Renaud
ENTRE LES SOUSSIGNES :
EHPAD
SIRET :
Adresse :
Téléphone :
Courriel :
N° TVA intracommunautaire :
Représenté par : ………………………., en qualité de
D’une part,
ET
La Ville de Niort
SIRET : 217 901 917 000 13
Adresse : 1 Place Martin Bastard – CS 58755 – 79027 Niort Cedex
Téléphone : 05 49 78 73 09
Courriel : aurelia.barbeau@mairie-niort.fr
Représenté par : Monsieur BALOGE Jérôme, en qualité de Maire de la ville de Niort D’autre part,
Préambule
Dans le cadre de sa politique de développement culturel, la Ville de Niort organise chaque année une mani - festation littéraire sur le thème du Polar.
Intitulée Regards noirs, la manifestation se déroulera au 2 au 5 mars 2023. Pour cette nouvelle édition ; la Ville de Niort a demandé à Claire RENAUD, qui l’accepte, de participer, en qualité d’écrivain, à des ateliers d’écriture dans des EHPAD de la Ville de Niort.
Article I : Objet
L’EHPAD et la Ville de Niort mettent en œuvre, en partenariat, des rencontres et ateliers d’écriture entre Claire RENAUD et les résidents de l’EHPAD.
L’auteur interviendra à l’EHPAD pour un total de 7h30 heures selon la répartition suivante :
- 2 réunions de 1h30 pour la construction du projet avec les EHPAD (4ème trimestre 2022) ; - 1 intervention de Claire Renaud de 1h30 pour présenter le projet aux résidents (1er trimestre 2023) ;
- 2 ateliers d’écriture avec Claire Renaud et les résidents de 1h30 chacun (1er trimestre 2023)
Article II : Obligations de la Ville de Niort
La Ville de Niort s’engage à prendre en charge la rémunération complète de Claire Renaud pour ses inter - ventions à l’EHPAD ainsi que les cotisations URSSAF s’y rapportant.
La Ville de Niort s’engage également à prendre en charge l’intégralité des repas et déplacements de Claire Renaud pour ses périodes d’interventions auprès de l’EHPAD.
Article III : Obligations de l’EHPAD
L’EHPAD garantit la participation d’au moins 5 mêmes participants aux deux ateliers d’écriture selon le plan - ning élaboré au préalable et d’un commun accord entre les deux parties. L’EHPAD s’engage à verser à la Ville de Niort la somme globale et forfaitaire de 100 € net de taxes (cent eu - ros net de taxes) en contrepartie de tout ce qui précède et au titre du projet de partenariat – Ateliers d’écri - ture avec Claire Renaud.
Article IV : Facturation des interventions
A l’issue des interventions d’auteur, la Ville de Niort transmettra à l’EHPAD un titre de recettes, valant fac - ture, d’un montant total de 100 € net de taxes.
Article V : Annulation de la convention
La présente convention se trouverait suspendue ou résiliée de plein droit et sans indemnité d’aucune sorte dans tous les cas reconnus de force majeure.
L’inexécution de ses obligations par l’une ou l’autre des parties ayant pour conséquence l’annulation du pro- jet entraînerait pour la partie défaillante l’obligation de verser à l’autre, une indemnité compensatrice à définir entre les parties.
Fait à Niort, le …………………… en deux exemplaires originaux
L’EHPAD L’ORGANISATEUR Pour le Maire de Niort
L’Adjointe déléguée,
Christelle CHASSAGNE