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Conseil Municipal - 89 d1559285692967
Conseil Municipal - 89 d1702902895074
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 89 d1702902895074)
Thèmes du document : Vieillesse, Culture et patrimoine, Humanitaire,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 41
Convocation du Conseil municipal :
le 08/12/2023
Publication :
le 20/12/2023
SEANCE DU 14 DÉCEMBRE 2023
Délibération n° D-2023-461
Festival Regards Noirs - Année 2024 - Partenariat avec les
maisons de retraite de la Ville de Niort pour les ateliers
d'écriture avec l'auteur Frédéric BODIN
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Lydia ZANATTA, Monsieur Gerard LEFEVRE, Madame Yvonne VACKER, Madame Aline DI MEGLIO, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Noélie FERREIRA, Madame Mélina TACHE, Madame Ségolène BARDET, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Monsieur Hugo PASQUET--MAULINARD, Madame Julia FALSE.
Secrétaire de séance : Lydia ZANATTA
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Elmano MARTINS, ayant donné pouvoir à Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Eric PERSAIS, ayant donné pouvoir à Madame Aurore NADAL, Monsieur Hervé GERARD, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique SIX, Monsieur Nicolas ROBIN, ayant donné pouvoir à Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE
Excusés :
Monsieur Guillaume JUIN, Madame Fatima PEREIRA, Monsieur Baptiste DAVID, Madame Cathy GIRARDIN. CONSEIL MUNICIPAL DU 14 décembre 2023
Délibération n° D-2023-461
Pôle Vie de la Cité et du Territoire Festival Regards Noirs - Année 2024 - Partenariat avec les maisons de retraite de la Ville de Niort pour
les ateliers d'écriture avec l'auteur Frédéric BODIN
Madame Christelle CHASSAGNE, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Dans le cadre de sa politique de développement culturel, la Ville de Niort organise chaque année une manifestation littéraire sur le thème du Polar. Intitulée « Regards Noirs », la manifestation se déroulera au 07 au 09 mars 2024.
Pour cette nouvelle édition la Ville de Niort a demandé à Frédéric BODIN, qui l’accepte, de participer, en qualité d’auteur et journaliste à la retraite, à des ateliers d’écriture dans des maisons de retraite et résidences pour personnes âgées de la Ville de Niort.
Huit structures (EHPAD « Cèdre Bleu », EHPAD « La Caravelle », EHPAD « Les Avelines », EPCMS « Les Portes du Marais », résidence séniors « Les Résidentiels », résidence séniors « Les Printanières », résidence séniors « Le Bocage Saint Jean » et ORPEA « l’Angélique ») mettent en œuvre, en partenariat, des rencontres et ateliers d’écriture entre Frédéric BODIN et les résidents des maisons de retraite.
L’auteur interviendra dans chaque maison de retraite pour un total de 6 heures.
La Ville de Niort prend en charge la rémunération de l’auteur en échange d’une participation forfaitaire de chaque structure à hauteur de 100,00 euros et de la participation de 5 résidents minimum par structure.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver la convention de partenariat type avec les maisons de retraite pour les ateliers d’écriture avec Frédéric BODIN ;
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjointe déléguée à la signer avec les 8 structures et à percevoir les sommes indiquées dans les conventions conformément aux dispositions mentionnées dans chaque convention.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 41
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 4
Le Secrétaire de séance
Lydia ZANATTA
Le Président de séance
Jérôme BALOGE Convention de partenariat
Projet d’atelier d’écriture avec Frédéric BODIN
ENTRE LES SOUSSIGNES :
Nom de l’Etablissement :
SIRET :
Adresse :
Téléphone :
Courriel :
N° TVA intracommunautaire :
Représenté par : en qualité de
D’une part,
ET
La Ville de Niort
SIRET : 217 901 917 000 13
Adresse : 1 Place Martin Bastard – CS 58755 – 79027 Niort Cedex
Téléphone :
Courriel :
Représenté par : Monsieur BALOGE Jérôme, en qualité de Maire de la ville de Niort D’autre part,
Préambule
Dans le cadre de sa politique de développement culturel, la Ville de Niort organise chaque année une manifestation littéraire sur le thème du Polar.
Intitulée Regards noirs, la manifestation se déroulera au 7 au 9 mars 2024. Pour cette nouvelle édition ; la Ville de Niort a demandé à Frédéric BODIN, qui l’accepte, de participer, en qualité d’auteur et journaliste à la retraite, à des ateliers d’écriture dans des maisons de retraite de la Ville de Niort.
Article I : Objet
L’établissement et la Ville de Niort mettent en œuvre, en partenariat, des rencontres et ateliers d’écriture entre Frédéric BODIN et les résidents de l’établissement.
L’auteur interviendra dans l’établissement pour un total de 6 heures selon la répartition suivante : - 1 réunion de 1h30 pour la construction du projet avec les maisons de retraite (4ème trimestre 2023) ;
- 1 intervention de Frédéric Bodin de 1h30 pour présenter le projet aux résidents (4ème trimestre 2023) ;
- 1 atelier d’écriture avec Frédéric Bodin et les résidents de 1h30 (4ème trimestre 2023) ; - 1 atelier d’écriture avec Frédéric Bodin et les résidents de 1h30 (1er trimestre 2024).
Article II : Obligations de la Ville de Niort
La Ville de Niort s’engage à prendre en charge la rémunération complète de Frédéric Bodin pour ses interventions dans l’établissement ainsi que les cotisations URSSAF s’y rapportant.
La Ville de Niort s’engage également à prendre en charge l’intégralité des repas et déplacements de Frédéric Bodin pour ses périodes d’interventions auprès de l’établissement.
Article III : Obligations de l’EHPAD
L’établissement garantit la participation d’au moins 5 mêmes participants aux deux ateliers d’écriture selon le planning élaboré au préalable et d’un commun accord entre les deux parties. L’établissement s’engage à verser à la Ville de Niort la somme globale et forfaitaire de 100 € net de taxes (cent euros net de taxes) en contrepartie de tout ce qui précède et au titre du projet de partenariat – Ateliers d’écriture avec Frédéric BODIN.
Article IV : Facturation des interventions
A l’issue des interventions d’auteur, la Ville de Niort transmettra à l’établissement un titre de recettes, valant facture, d’un montant total de 100 € net de taxes.
Article V : Annulation de la convention
La présente convention se trouverait suspendue ou résiliée de plein droit et sans indemnité d’aucune sorte dans tous les cas reconnus de force majeure.
L’inexécution de ses obligations par l’une ou l’autre des parties ayant pour conséquence l’annulation du projet entraînerait pour la partie défaillante l’obligation de verser à l’autre, une indemnité compensatrice à définir entre les parties.
Fait à Niort, le …………………… en deux exemplaires originaux
L’Etablissement L’ORGANISATEUR Pour le Maire de Niort
L’Adjointe déléguée,
Christelle CHASSAGNE