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Document publié le Vendredi 25 mars 2016 par la commune de Maxéville.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du 25 mars 2016)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
Toute correspondance doit être adressée à Monsieur le Maire
14, Rue du 15 Septembre 1944 – 54320 Maxéville
Téléphone : 03 83 32 30 00 – Fax : 03 83 37 89 85
Site Internet : www.mairie-maxeville.fr – Courriel : mairie.maxeville@mairie-maxeville.fr
Ordre du Jour :
Informations
Communications diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Présentation du rapport annuel de développement durable 2015 du Grand Nancy.
Affaires délibératives :
01) Vote des taux d’imposition 2016.
02) Dotation complémentaire aux provisions pour risques et charges au Budget Principal.
03) Reprise anticipée du résultat 2015 du Budget Principal.
04) Approbation du Budget Primitif 2016 du Budget Principal.
05) Reprise anticipée du résultat 2015 du Budget annexe Bâtiment Cuénot.
06) Approbation du Budget Primitif 2016 du Budget annexe Bâtiment Cuénot.
07) Renouvellement de la convention avec le Comité des Œuvres Sociales du personnel communal et
subvention 2016.
08) Modification du tableau des effectifs.
09) Marché d’assurances – avenant au lot N°5 dommages aux biens.
10) Dispositif de formation au Brevet d’Aptitude à la fonction d’animateur (BAFA) – renouvellement de la
convention avec l’UFCV.
11) Convention entre la Ville de Maxéville et l’Ecole Supérieure du Professorat et de l’Education.
12) Subvention 2016 à l’association « Les Canailloux ».
13) Mise en place du dispositif « Voisins solidaires et attentifs » et signature du protocole entre l’Etat et la Ville
de Maxéville.
14) Adhésion au régime forestier pour la parcelle cadastrée AL 10 dans le cadre d’une compensation
d’autorisation préfectorale de défrichement.
Questions orales
République Française
Département de Meurthe-et-Moselle Maxéville, le 18 mars 2016