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Ordre du Jour - ODJ du 25 novembre 2016
Document publié le Vendredi 25 novembre 2016 par la commune de Maxéville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du 25 novembre 2016)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
République Française
Département de Meurthe-et-Moselle Maxéville, le 18 novembre 2016 Le Maire de la ville de Maxéville
Monsieur CHOSEROT Christophe
79, rue de l'Améthyste
54320 MAXEVILLE
Cher(e) Collègue,
Je vous serais très obligé de bien vouloir assister à la prochaine séance du Conseil Municipal qui aura lieu
le : Vendredi 25 Novembre 2016 à 20h00 en marie, Salle du Conseil (Entrée principale de l'Hôtel de Vite) |
Drdre du Jour:
+ Informations
+ Communications diverses et des décisions prises en application de l'art. L. 2122-22 du Code Général
des Collectivités Territoriales.
+ Présentation du rapport d'activité 2015 de la communauté urbaine du Grand Nancy.
Présentation du rapport d'activité terrtorialisé 2015 de la métropole du Grand Nancy.
+ Présentation du rapport annuel de développement durable 2015 de la communauté Urbaine du Grand
Nancy.
+
Affaires délibératives :
01) Métropole du Grand Nancy six commissions permanentes spécialisées - modification et désignation des
représentants de la commune appelés à siéger avec voix consultative.
02) Décision Budgétaire Modiicative N°3 - Budget Principal - exercice 2016.
03) Marché d'assurances lot N°4 flotte automobile — avenant N°2.
04) Marché d'assurances lot N°5 dommages aux biens — avenant N°2.
05) Marché des fournitures de logiciels en mode hébergé — lot N°1 et réseau d'acoës — lot N°2 — avenant N°2.
06) Modification du tableau des effectifs.
07) Création d'un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d'activité.
08) Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l'Expertise et de
l'Engagement Professionnel (RIFSEEP).
08) Convention de réciprocité avec la Ville de Villers les Nancy pour la scolarisation des élèves.
10) Constitution d'un groupement de commandes relatif aux prestations de location maintenance de
téléassistance.
11) Signature de la convention de régularisation de réservation — Office Public de l'Habitat de Nancy.
12) Convention d'utilisation de l'abattement sur la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties.
13) Convention de partenariat - association « SERVAPRO » SERvice VAndopérien de PROximité.
14) Adhésion à l'Agence Locale de l'Energie et du Climat Nancy Grands Territoires.
15) Marché d'exploitation des installations thermiques — lot N°2 : équipements individuels — avenant N°8.
‘Toute comespandance do être adressée à Monseur le Mare 14, Rue du 15 Soplembre 1944 — 54320 Maxévile
‘Téléphone : 03 83 32 30 00 - Fax : 03 83 27 80 85
She imomet: make maxevile Fr — Gouriel : made.maxevileimaiie-manile fr16) Approbation de l'extension du cimetière communal.
17) Convention d'utlisation de l'infrastructure de radiocommunication privée entre la Ville de Maxéville et la
Métropole du Grand Nancy.
18) Campagne Municipale de ravalement de façades et d'isolation acoustique.
19) Campagne Municipale de ravalement de façades et d'isolation acoustique — attribution des primes —
rectification d'erreur matérielle.
+ Questions orales
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, en l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Christophe CHOSEROT
‘Toute correspondance dot être adressée à Monsieur le Maire
14, Rue du 18 Septembre 1844 — 54320 Mauve
‘Tééghone : 03 83 32 30 0 - Fax: 09 83 37 80 85
Sie Intemet mn maiie-manele fr - Courel: mae.maxele@imaite-manevile.t