Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - convoc CM 1804
Compte-Rendu - convocation CM 09.08.19
Compte-Rendu - convocation cm 25.05
Compte-Rendu - convocation CM 02.11
Compte-Rendu - convocation du 01.03
Convocation - convoc 2909
Compte-Rendu - convocation 19.01
Convocation - convocation CM 09.09
Compte-Rendu - convocation 3 mars
Compte-Rendu - convoc CM 2405
Compte-Rendu - convoc CM 0507
Document publié le Mardi 25 juin 2019 par la commune de Simiane-la-Rotonde.
Lien du pdf (Compte-Rendu - convoc CM 0507)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine,
Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE
SIMIANE-LA-ROTONDE
ALPES DE HAUTE PROVENCE
| CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL |
Madame, Monsieur, Cher (e) Collègue,
Le 25 juin 2019
Jai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la mairie de Simiane-la-Rotonde le :
Vendredi 5 juillet 2019 à 21 heures
ORDRE DU JOUR :
N° OBJET RAPPORTEUR
ol Organisation des transports scolaires — autorisation de signer la convention Claude WICART avec la Région Provence Alpes Côte d’Azur.
Demande de renouvellement de l’adhésion de la commune au Syndicat à k es | Mistsdss Villages et Citées de Caractère (VCC). MRE TSSNGÈL
03 Propriété ADRIAN Jean-Baptiste — biens sans maître - incorporation dans Louis LAUDUN le domaine privé de la commune.
Réfection du mur de soutènement du rempart de laRotonde rue des Lices — Louis LAUDUN 04 | demande de subvention à la Direction Régionales des Affaires Culturelles : eNNË Marie-José NOËL (DRAC).
05 | Domaine public du parking du Chapeau Rouge — autorisation de location. Louis LAUDUN
06 Raccordement producteur à Royère grosse — autorisation à donner au maire Vincent BLANC de signer la convention de servitudes.
07 | Compte-rendu du Maire au titre des délégations permanentes. Louis LAUDUN
08 | Adhésion de la commune au contrat départemental de solidarité territoriale. | Jean-Pierre COMTE
Déplacement en souterrain des réseaux de communications électroniques — 09 | autorisation à donner au Maire de signer la convention avec l’opérateur Jean-Pierre COMTE ORANGE.
10 Accueil du Château — fixation du prix de vente d’articles promotionnels du Jean-Pierre COMTE tourisme.
11 | Demande d’occupation ponctuelle du monument historique. Louis LAUDUN
* 43
Hôtel de ville — 04150 SIMIANE-LA-ROTONDE / Téléphone : 04.92.75.91.40 - Télécopie : 04:02-75.94.39 | 1/1 Courriel : communedesimiane@wanadoo.fr