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Compte-Rendu - convoc CM 2405
Document publié le Lundi 13 mai 2019 par la commune de Simiane-la-Rotonde.
Lien du pdf (Compte-Rendu - convoc CM 2405)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
x eZ
Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE
SIMIANE-LA-ROTONDE
ALPES DE HAUTE PROVENCE
Le 13 mai 2019
| CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL ]
Madame, Monsieur, Cher (e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la mairie de
Simiane-la-Rotonde le :
Vendredi 24 mai 2019 à 21 heures
ORDRE DU JOUR :
N° OBJET RAPPORTEUR
Vente de parcelles et chemins appartenant au domaine privé de la
01 | commune - fixation du prix — autorisation à donner au Maire de Louis LAUDUN signer les actes de vente.
Ancien tracé de la route départementale 18 au lieu-dit l’Eyrouse —
02 autorisation à donner au Maire de demander au Département le Benoît CASSAN transfert dans le domaine privé de la commune de cette portion de Louis LAUDUN voie.
Travaux de réfection de la toiture de la sacristie — demande de ; - Es Bo sn de 2 ; Marie-José NOËL
03 | subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles à Louis LAUDUN (DRAC).
04 Ligne électrique du Défends — demande d’enfouissement au Syndicat | Vincent BLANC d’Energie des Alpes de Haute Provence (SDE). Louis LAUDUN
Lo , A A ère a à 05 Création d’un poste de rédacteur principal de 1°” classe suite à Louis LAUDUN
avancement de grade.
. , 4 Ce ème : à 06 Suppression d’un poste de rédacteur principal de 2°” classe suite à Louis LAUDUN
avancement de grade.
07 Création d un poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème Louis LAUDUN classe suite à avancement de grade.
08 Suppression d’un poste d’adjoint technique territorial suite à Louis LAUDUN avancement de grade.
Hôtel de ville — 04150 SIMIANE-LA-ROTONDE / Téléphone : 04.92.75.91.40 - Télécopie : 04.92.75.94.39 | 1/2 Courriel : communedesimiane@wanadoo.fr AU
09 Modification de la délibération 2019-14 du 29 mars 2019 portant Jean-Pierre COMTE sur le règlement de la salle des fêtes. Louis LAUDUN
Modification de la délibération 2019-21 du 29 mars 2019 -
10 | Protection fonctionnelle à accorder au Maire pour usurpation de Louis LAUDUN fonction en vue d’un dépôt de plainte.
. . . Louis LAUDUN F4 oO 11 | Modification du prix de vente du gîte n°3. Jean-Pierre COMTE
12 Travaux sur le réseau d’eau potable pour le maillage de Cheyran et | Jean-Pierre COMTE l’extension de Carniol — choix de l’entreprise. Louis LAUDUN
13 Travaux sur les stations d’épuration — demande de subvention Jean-Pierre COMTE auprès du Conseil Départemental.
14 Travaux su les stations d épuration — demande de subvention Jean-Pierre COMTE auprès de l’ Agence de l’eau.
15 | Budget eau et assainissement — décision modificative n°1. Jean-Pierre COMTE
. x . . Marie-José NOËL 16 | Vente de livres au Château — fixation des tarifs. Louis LAUDUN
| x notre Louis LAUDUN 17 | Location de la salle des fêtes — convention d’utilisation. Jean-Pierre COMTE
Le Maire
Louis LAUDUN
Hôtel de ville — 04150 SIMIANE-LA-ROTONDE / Téléphone : 04.92.75.91.40 — Télécopie : 04.92.75.94.39 | 2/2 Courriel : communedesimiane@wanadoo.fr