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Document publié le Vendredi 14 avril 2017 par la commune de Simiane-la-Rotonde.
Lien du pdf (Compte-Rendu - convoc CM 1804)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Consommateurs,
x A
Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE
SIMIANE-LA-ROTONDE
ALPES DE HAUTE PROVENCE
Le 14 avril 2017
[ CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, Cher (e) Collègue,
J’ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la mairie de Simiane-la-Rotonde le :
Mardi 18 avril à 17h30
ORDRE DU JOUR :
N° OBJET RAPPORTEUR
ol Achat du matériel de l’épicerie — décision du conseil Louis LAUDUN municipal. Jean-Pierre COMTE
Renonciation au bail commercial de l’épicerie par le preneur
02 | actuel; autorisation de signer l’acte — décision du conseil
municipal.
Louis LAUDUN
Jean-Pierre COMTE
Le Maire
Louis LAUDUN
Hôtel de ville — 04150 SIMIANE-LA-ROTONDE / Téléphone : 04.92.75.91.40 — Télécopie : 04.92.75.94.39 | 1/2 Courriel : communedesimiane@wanadoo.fr