Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations 2023 03 09
Déliberation - liste deliberations 2024 03 07
Déliberation - liste deliberations 2023 02 15
Déliberation - liste delib 2022 10 20
Déliberation - liste deliberations 2023 04 13
Déliberation - liste deliberations 2023 12 14
Déliberation - liste delib 2022 07 07
Déliberation - liste deliberations 2023 07 06
Déliberation - 2023 09 25 Liste des deliberations
Déliberation - liste deliberations 2025 07 03
Déliberation - liste delib 2023 01 25
Document publié le Mercredi 25 janvier 2023 par la commune de Pluguffan.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 2023 01 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2023
N° Objet de la délibération Vote du Conseil
Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022 Approuvé
2023-01-01 Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal ou par un adjoint ou un conseiller municipal par subdélégation Dont acte
2023-01-02 Installation d’une nouvelle conseillère municipale Dont acte
2023-01-03 Détermination du nombre d’adjoints au maire Approuvée
2023-01-04 Election de deux adjoints au maire suite à vacances de postes
Sont élus :
5ème adjoint : Pascal LINCOT
6ème adjointe : Marie-Renée CANEVET-OUVRANS
2023-01-05 Approbation du nouveau tableau du conseil municipal Dont acte
2023-01-06 Modification de l’effectif des conseillers municipaux délégués Approuvée
2023-01-07 Répartition des indemnités des élus suite à la modification du nombre des adjoints au maire et des conseillers municipaux délégués Approuvée
2023-01-08 Réorganisation des commissions municipales Approuvée
2023-01-09 Désignation d’un représentant suppléant au collège des élus du comité social territorial Approuvée
2023-01-10 Rectification de la délibération du 15 décembre 2022 intitulée « Tarifs des services de restauration scolaire et restauration adultes, du service d’accueil périscolaire et du service ALSH du mercredi à compter du 1er janvier 2023 » Approuvée
Affichée le : 02 février 2023