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Procès Verbal - pv 2 du 6 février
Document publié le Lundi 6 février 2023 par la commune de Simplé.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 2 du 6 février)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
COMMUNE DE SIMPLÉ – Séance du 06 février 2023
SIMPLÉ Yannick CLAVREUL
SÉANCE du 06 février 2023 047
L'an deux mille vingt trois, le 06 février à vingt heures quinze minutes, le Conseil Municipal de la commune de SIMPLÉ dûment convoqué le 1er février s'est réuni en session ordinaire, à la salle du Conseil municipal sous la présidence de :
Monsieur Yannick CLAVREUL, Maire.
Étaient présents : M. Anthony BARREAU et Mme Héliena FERRAND -adjoints- MM Anita GENDREAU, Jean-Claude CHARLES, Sophie MAILLET, Virginie PORNIN et Gwénaëlle PLANCHAIS.
Formant la majorité des membres en exercice.
Etaient absents : MM Rémi TROTTIER (excusé), Virginie GUILLET et Damien CORNABAS.
Le Conseil Municipal a désigné, conformément à l’article L2121-15 du CGCT, en qualité de secrétaire de séance Madame Virginie PORNIN.
Nombre de Conseillers : En exercice : 11
Quorum : 06
Présents : 08
Votants : 08
Le procès-verbal de la séance du 9 janvier 2023 est lu et adopté à l’unanimité des membres présents.
Monsieur le Président a ouvert la séance et a exposé ce qui suit.
ORDRE DU JOUR
- Commerce Le Cheval Blanc : planning, maintien de l’activité pendant les travaux, financement
- Logements apprentis : compte-rendu de la réunion de lancement du 6 février
- Aménagement du bourg : propositions d’aménagement paysager
- Projets 2023 (devis entretien terrain de football, remplacement chaudière mairie)
- Argent de poche 2023 : chantiers prévus
Compte-rendu des diverses commissions
Questions diverses COMMUNE DE SIMPLÉ – Séance du 06 février 2023
Commerce Le Cheval Blanc : planning, maintien de l’activité pendant les travaux, financement
Les travaux de réhabilitation et d’extension débuteront le 26 février 2023.
Afin de maintenir l’activité pendant la durée des travaux (estimée à 5 mois), il est proposé de louer des modules temporaires de restauration.
Monsieur le maire présente un devis de l’entreprise Loxam, transmis par la communauté de communes du Pays de Craon, maître d’ouvrage en charge des travaux. Celui-ci comprend la location de 3 modules de 6m x2.5m et s’élève à 18 145.60 € HT.
Il est entendu que la location reste à la charge de la commune de Simplé, la communauté de communes ayant atteint le montant maximal de sa participation pour la réalisation de ces travaux.
Le conseil municipal n’est pas favorable à cette proposition trop élevée.
N’ayant pas connaissance du montant de la participation définitive qui devra être versée par la commune à la communauté de communes, le conseil municipal décide de revoir à la baisse cette proposition et ne souhaite pas délibérer sur ce sujet.
Logements apprentis : compte rendu de la réunion de lancement du 6 février
Une réunion de lancement des travaux s’est tenue le 6 février 2023 en mairie. L’entreprise d’isolation Nat’Isol interviendra courant semaine 14.
Aménagement du bourg
2023/005 Opération Aménagement du bourg – volet paysager et installation d’un mur place de la mairie
A la suite des travaux de voirie réalisés en 2022 dans le centre bourg, Monsieur le maire informe le conseil municipal que plusieurs entreprises de paysagistes et d’aménagement ont été sollicitées pour :
- réaliser l’aménagement paysager ;
- poser un mur de clôture sur la place de la mairie afin de protéger les riverains des éventuelles nuisances
sonores pouvant survenir à l’occasion de manifestations à la salle multiactivités
Il présente les propositions faites pour :
Aménagement paysager
Total HT Total TTC "20%"
Maréchal Paysagiste - La Roche Neuville 6 115,74 € 7 338,89 €
Dobaire paysage - Athée 8 359,75 € 10 031,70 €
CREA'DESIGN AMENAGEMENTS
Lemoine Tony - Cossé-le-Vivien 11 396,20 € 13 675,44 € COMMUNE DE SIMPLÉ – Séance du 06 février 2023
Yannick CLAVREUL
048
Installation d’un mur de clôture place de la mairie
Total HT Total TTC "20%"
Maréchal Paysagiste - La Roche Neuville 11 366,78 € 13 640,14 €
Total HT Total TTC "20%"
Dobaire paysage - Athée - offre 1 (antibruit) 13 180,00 € 15 816,00 €
Total HT Total TTC "20%"
Dobaire paysage - Athée - offre 2 11 642,00 € 13 970,40 €
Total HT Total TTC "20%"
CREA'DESIGN AMENAGEMENTS
Lemoine Tony - Cossé le Vivien 10 616,25 € 12 739,50 €
Total HT Total TTC "20%"
SOLABAIE
Pelluau SARL - Craon 14 893,67 € 17 872,40 €
Compte tenu des éléments exposés, le conseil municipal, à l’unanimité :
- Retient l’offre de la société Maréchal Paysagiste, d’un montant de 6 115.74 € HT soit 7 338.89 € TTC, pour l’aménagement paysager du centre bourg ;
- Retient l’offre de la société Dobaire Paysage – offre 1 (antibruit), d’un montant de 13 180.00 € HT soit 15 816.00 € TTC, pour la pose d’un mur de clôture place de la mairie ;
- Autorise le maire à signer les devis correspondants et à engager les démarches nécessaires à l’exécution des tra- vaux.
2023/006 Budget principal : Autorisation de dépenses N°1 avant adoption du budget primitif 2023
Monsieur le maire rappelle que l’article L1612-1 du code général des collectivités territoriales dispose que « l’exé- cutif de la collectivité territoriale peut, sur autorisation de l’organe délibérant, engager, liquider et mandater les dé- penses d'investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette » et qu’il doit être précisé « le montant et l’affectation des crédits ».
Ainsi, il est proposé d’autoriser les dépenses suivantes :
Opération 190 (Aménagement du bourg) – Compte 231 – Immobilisations corporelles en cours
• MARÉCHAL Paysagiste – La Roche Neuville – Aménagement paysager - Végétalisation
Montant : 6 115.74 € HT soit 7 338.89 €
• DOBAIRE PAYSAGE – Athée – Création d’un mur antibruit Sonowall2
Montant : 13180.00 € HT soit 15 816.00 € TTC
Montant total : 19 295.74 € HT soit 23 154.89 € TTC
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
- ACCEPTE la proposition précitée ;
- PRÉCISE que cette dépense vaut ouverture de crédits et sera reprise au budget primitif 2023. COMMUNE DE SIMPLÉ – Séance du 06 février 2023
Des devis pour la mise en enrobé des allées au cimetière ont également été demandés. Il est décidé pour l’instant de ne pas y donner suite.
Projets 2023
Un entretien du terrain de football sera réalisé, la chaudière gaz de la mairie sera remplacée. Des crédits budgétaires seront prévus au budget primitif 2023.
Argent de poche
Le chantier se déroulera du 3 au 17 juillet prochain. Des courriers seront envoyés aux jeunes concernés. Des personnes bénévoles pour l’encadrement devront être trouvées.
Compte-rendu des diverses commissions
Il est prévu le remplacement des jardinières au cimetière.
Questions diverses
Organisation du travail de Claire après le départ de Sarah Lemesle
M. le maire fait part au conseil municipal que suite à la démission de Sarah Lemesle, il est nécessaire de trouver un renfort pour seconder Claire Touratier dans ses tâches d’entretien des bâtiments et de gestion du restaurant scolaire / accueil périscolaire.
En effet, lors des périodes de location de salle, la charge de travail est conséquente. Il faut également pouvoir la remplacer en cas d’absence, notamment sur les temps de restauration scolaire et d’accueil périscolaire.
Plusieurs solutions sont envisagées : embaucher un agent pour quelques heures par semaine, faire appel à une société d’entretien de bâtiments. Ces pistes restent à approfondir.
Subvention aux associations 2023
Un courrier a été envoyé aux présidents des associations. Un retour est demandé pour le 27 février.
Reversement taxe aménagement à la CCPC
Le principe de reversement obligatoire à l’EPCI dont la commune est membre a été supprimé, suivant l’article 15 de la 2ème loi de finances rectificative pour 2022.
Prochaines réunions / manifestations / invitations :
- Séminaire développement du commerce en Pays de Craon – mercredi 8 février 20h00 salle murier Craon
- Aménagement RD 771 – réunion publique du CD 53 – Vincent Saulnier – jeudi 9 février 20h – salle hippodrome Craon
- Rencontres territoriales CCPC – mardi 14 février à 17h30 – salle du murier – Craon - AG Cuma Denazé – vendredi 24 février 2023 à 10h15- salle communale Denazé - AG Festival de l’humour – vendredi 3 mars à 20h – salle st Exupéry Cossé
Prochain Conseil Municipal : lundi 6 mars 2023 à 20h15
Séance levée à 22h23’. COMMUNE DE SIMPLÉ – Séance du 06 février 2023
Yannick CLAVREUL
049
SIMPLÉ
Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 06 février 2023
Numéro d’ordre OBJET
2023/005 Opération Aménagement du bourg – volet paysager et installation d’un mur place de la mairie
2023/006 Budget principal : Autorisation de dépenses N°1 avant adoption du budget primitif 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Yannick CLAVREUL, Maire Présent
Anthony BARREAU, 1er adjoint Présent
Héliena FERRAND, 2ème adjoint Présente
Gwénaëlle PLANCHAIS Présente
Jean-Claude CHARLES Présent
Sophie MAILLET Présente
Rémi TROTTIER Absent excusé
Virginie PORNIN Présente
Damien CORNABAS Absent
Virginie GUILLET Absente
Anita GENDREAU Présente
Le secrétaire de séance Le Maire
Virginie PORNIN Yannick CLAVREUL COMMUNE DE SIMPLÉ – Séance du 06 février 2023