Ordre du Jour - Ordre du jour 10.03.2017

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Ordre du Jour - Ordre du jour 10.03.2017 Document publié le Vendredi 10 mars 2017 par la commune de Tourrette-Levens. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 10.03.2017)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,

I – FINANCES COMMUNALES

I.I. Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section investissement 2017 I.2. Bail à usage d’habitation – Monsieur JOVER Jimmy

I.3. Fixation du prix des concessions

1.4. Adhésion de la commune de Tourrette-Levens au marché d’achat de fourniture d’électricité / groupement de commandes initié par la Métropole Nice-Côte d’Azur

II – DOMAINE COMMUNAL

II.1. Convention d’utilisation réciproque des équipements sportifs du collège René Cassin et de la commune de Tourrette-Levens

II.2. Protection au titre des Monuments Historiques – Site archéologique du Mont-Revel II.3 Déplacement du sentier communal – Propriété CIMBOLINI / BOUDON

III – ENVIRONNEMENT

III.1. Régime forestier – Office National des Forêts

IV– INTERCOMMUNALITE

IV.1. Soutien à la candidature de la Promenade des Anglais et de la Ville Hivernale à l’inscription par l’UNESCO sur la liste du patrimoine mondial

IV.2. Désignation d’un référent « cinéma »

IV.3. Logements sociaux – Adhésion de la commune de Tourrette-Levens au Système National d’Enregistrement

IV.4. Charte de partenariat public / privé pour un cadre constructif en faveur du logement social durable

V – PROTECTION CIVILE

V.1. Désignation d’un référent de sécurité civile communal

VI – URBANISME

VI.I. Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.)

VI.2. Plan d’Occupation des sols (P.O.S.)

VII – PERSONNEL COMMUNAL

VII.I. Paiement des heures supplémentaires ou complémentaires

VII.2. Protection sociale complémentaire des agents territoriaux

RÉUNION PUBLIQUE

DU CONSEIL MUNICIPAL

Vendredi 10 mars 2017 à 20 h00