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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 02.02.26
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil du 5 octobre
Ordre du Jour - 2022 05 09 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour définitif
Ordre du Jour - 2021 12 13 Ordre du jour du conseil municipal
Ordre du Jour - 2021 07 06 Ordre du jour du conseil
Document publié le Lundi 12 juillet 2021 par la commune de Charnay-lès-Mâcon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2021 07 06 Ordre du jour du conseil)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUILLET 2021
18h30 ESPACE DE LA VERCHERE
ORDRE DU JOUR
FINANCE-ADMINISTRATION
1) Décision modificative n°2
2) Rectification de la délibération d’affectation des résultats de la commune suite à la dissolution SIVOM Petite Grosne
3) Admissions en non-valeur pour 2021
4) Modification du tableau des effectifs
5) Indemnités de départ volontaire de la commune
6) Approbation du montant des attributions de compensation 2021 relatives à la compétence Petite Enfance
ENFANCE ET JEUNESSE
7) Adoption du projet éducatif territorial (PEDT)
CULTURE ET LOISIRS
8) Projet d’établissement de l’école de musique
9) Règlement intérieur de l’école de musique
10) Versement de la subvention pour l’association les Amis du Domaine de Champgrenon
URBANISME ET CADRE DE VIE
11)Désaffectation et déclassement du domaine public, impasse du chemin de Marbou
12) Cession d’une partie du chemin de Marbou
13) Convention de co-maitrise d’ouvrage avec MBA pour les travaux route de Davayé
14) Fonds de concours auprès de MBA pour l’aide au développement local
Décisions du maire prises dans le cadre de sa délégation de pouvoir