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Procès Verbal - 2022 01 Approbation DES pv DES 27 JUIN ET 5 JUILLET
Document publié le Mardi 27 septembre 2022 par la commune de Villeparisis.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 01 Approbation DES pv DES 27 JUIN ET 5 JUILLET)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT DE
SEINE ET MARNE
VILLE DE VILLEPARISIS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 27 SEPTEMBRE 2022
AAA
L'an deux mille vingt-deux, le vingt-sept septembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de VILLEPARISIS, légalement convoqué, s'est réuni sous la Présidence de Monsieur Frédéric BOUCHE, Maire.
Nombre de membres en exercice 34
Membres présents 28
Membres représentés 6
Membres absents 0
Secrétaire de séance Stéphane PAVILLON
Date de la convocation des conseillers 21 septembre 2022
Date de l'affichage de la convocation 21 septembre 2022
PRÉSENTS :
Madame Michèle PELABERE, Monsieur Cyrille GUILBERT, Madame Caroline DIGARD, Madame Christine GINGUENÉ, Monsieur Alain GOREZ, Madame Laurence GROSSI, Monsieur Stéphane PAVILLON, Madame Stéphanie DEVAUX, Monsieur Michel COULANGES Maires Adjoints.
Madame Stéphanie CURCIO, Madame Stéphanie RUSSO, Monsieur Adaa TEKOUK, Madame Fatima MENZEL, Monsieur Serge DOMINGUES, Monsieur William MUSUMECI, Madame Maria ALVES, Monsieur Dominique DI PONIO, Monsieur Gabriel GREZE, Madame Magalie FRANÇOIS, Monsieur Pascal GIACOMEL (arrivée à 19h 10), Madame Laura STRULOVICI, Monsieur Hervé TOUGUET, Monsieur Hassan FERE (arrivée à 19h17), Madame Sylvie MUNDVILLER, Monsieur Samir METIDJI (arrivée à 19h06), Madame Danièle KAMENI, (arrivée à 19h04), Monsieur Claude SICRE DE FONTBRUNE Conseillers Municipaux.
POUVOIRS :
Madame Nassera ZOUBIR, donne pouvoir à Madame Caroline DIGARD
Madame Nadia GHARNIT donne pouvoir à Monsieur Michel COULANGES
Monsieur Odin LEMAIÎTRE donne pouvoir à Monsieur Frédéric BOUCHE
Monsieur Rachid BENYAHIA donne pouvoir à Madame Stéphanie DEVAUX
Madame Emma ABREU donne pouvoir à Madame Danièle KAMENI
Madame Aurélie TASTAYRE donne pouvoir à Monsieur Hervé TOUGUET
Accusé de réception en préfecture
077-217705144-20221005-22_07155-DE
Date de télétransmission : 05/10/2022
Date de réception préfecture : 05/10/2022 Conseil Municipal du 27 Septembre 2022
OBJET : APPROBATION DES PRÉCÉDENTS PROCÈS-VERBAUX
Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 Juin 2022
Adopté après le vote suivant :
34 votants dont 6 pouvoirs
33 pour dont 6 pouvoirs (groupe majoritaire et Villeparisis, l’avenir pour ambition)
1 abstention (Mr Sire de Fontbrune)
Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 Juillet 2022
Adopté après le vote suivant :
34 votants dont 6 pouvoirs
33 pour dont 6 pouvoirs (groupe majoritaire et Villeparisis, l’avenir pour ambition)
1 abstention (Mr Sire de Fontbrune)
FAIT ET DÉLIBÉRÉ EN SÉANCE LES JOUR, MOIS ET AN QUE DESSUS.
AU REGISTRE SUIVENT LES SIGNATURES.
POUR EXTRAIT CONFORME EN MAIRIE.
Signature Signature
NILLES Sc De LD |
Frédéric BOUCHE ñ ST QÉZn \E Stéphane PAVILLON
Maire \ ESS PA ecrétaire de séance Æ Ly #
mn LL
Accusé de réception en préfecture
077-217705144-20221005-22_07155-DE
Date de télétransmission : 05/10/2022
Date de réception préfecture : 05/10/2022