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Compte-Rendu - Compte rendu conseil M du 10 juillet 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Neuvelle-lès-Lure.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu conseil M du 10 juillet 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
Compte-rendu du Conseil Municipal
du 10 juillet 2020
Ouverture de la séance à 19 h00. Conseillers présents : Laurent DETRIE, Marie Thérèse DUBOIS, Bruno GUEDOT, Dominique LAFFAGE, Jean Paul LAROCHE, Jean Paul LAROYENNE, Hervé MICHAUD, Christelle PILATE, Anne TRESCH.
Absents ayant donné pouvoir : Michèle LE LANN, Daniel SORLY
Désignation du délégué du Conseil Municipal en vue de l‘élection des Sénateurs
Candidat : Dominique LAFFAGE élu avec 10 voies et 1 blanc
Désignation du 1er délégué suppléant
Candidat : Laurent DETRIE élu avec 10 voies
Désignation du 2ème délégué suppléant
Candidat : Bruno GUEDOT élu avec 11 voies
Désignation du 3ème délégué suppléant
Candidats : Hervé MICHAUD élu avec 6 voies
Marie Thérèse DUBOIS : 4 voies
1 bulletin blanc
Révision annuelle du prix du loyer du locataire du R D C au 1 septembre 2020
L‘indice IRL (indice de référence des loyers) du 1er trimestre 2020 est en hausse de 0,92 %. Il sera mis en application au 1 septembre 2020.Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité.
Nomination d‘un Conseiller municipal délégué envers le Répertoire Electoral Unique
Le Maire rappelle au Conseil, que ce délégué ne peut être ni le Maire ni un Adjoint.
Anne TRESCH candidate est élue à l‘unanimité déléguée envers le Répertoire Electoral Unique.