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Arrêté - arrete 2026 074
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clohars-Carnoët.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 2026 074)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Institutions publiques,
ARRETE n° 2026-074
J SN : ARRETE TEMPORAIRE REGLEMENTANT
LA CIRCULATION
SWIMRUN
Publié le 07 Æ AI 2076
Le Maire de la Ville de Clohars-Carnoët,
Vu les articles L.2212-2, L.2213-1, L.2213-2, L.2213-3 du code général des collectivités territoriales, Vu l'ordonnance 2000-930 du 22 septembre 2000 relative à la partie législative du code de la route, Vu le décret 2001-250 du 22 mars 2001 relative à la partie réglementaire du code de la route, Vu le décret n°72-541 du 30 juin 1972 portant règlement d'administration publique, modifiant et complétant le code de la route,
Vu l'article R.610-5 du Code Pénal
Vu la demande des organisateurs Team Swat concernant l'organisation de la course SwimRun en date du 03.02.2026
Considérant la nécessité de règlementer la circulation Quai de Kernabat et rue de Bellevue afin d'assurer le passage des concurrents de l'épreuve,
ARRETE :
Article 1 : Agglomération de Doëlan Le samedi 09 mai 2026 de 09 H 00 à 10 H 00 La circulation sera interdite CD 16 tronçon Le Pont Du - amorce du GR 34 rive droite Intersection CD16/CD316 Quai du Vieux Doelan — Quai de Kernabat - rue de Cayenne.
Agglomération du Pouldu Le samedi 09 mai 2026 de 10 H 00 à 13 H 00 Rue de Belllevue circulation uniquement dans le sens de la course
Une déviation sera mise en place par les rues de Portgastel, rue de Bellevue et rue de Groix
Article 2 : La mise en place de la signalisation règlementaire et son retrait, sera effectuée par et sous la responsabilité des organisateurs.
Les signaleurs devront être porteur d'un gilet haute visibilité et en mesure de présenter le présent arrêté en cas de demande, afin d'orienter et de faciliter l'accès aux riverains et, si nécessaire les services de secours et être présent jusqu'à la fin de l'épreuve.
Tout incident fera l'objet d'un compte rendu de la part des organisateurs à la police municipale.
Article 3 : La Gendarmerie de Moëlan, la Police Municipale, sont chargées, chacun en ce qui le
concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Article 4 : Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Rennes (3 ; contour Motte - 35000 RENNES) dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et/ou notification.
Ampliation de cet arrêté sera transmise à : Mairie de Clohars-Carnoët - Gendarmerie de Moëlan-Sur- Mer - Police Municipale - Adjoint à la sécurité- Pôle technique - Samu - Pompier de Clohars-Carnoët — Organisateurs — Quimperlé Communauté.
Fait à Clohars-Carnoët,
Le 6 mai 2026,
Le Maire,
Michaël THOMAS