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Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune de Valambray.
Lien du pdf (Déliberation - delib 3 fonds vert travaux toiture salle airan)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DÉPARTEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
CALVADOS DE LA COMMUNE DE VALAMBRAY
COMMUNE CHEF LIEU D’AIRAN
14370
Séance du 13 février 2024
Nombre de conseillers municipaux : 23 Date de la convocation : 09/02/2024
En exercice : 23 Date d'affichage : 09/02/2024
Ayant pris part à la délibération : 21 Acte rendu exécutoire après dépôt en
préfecture le:
L'an deux mil vingt-quatre et le 13 février, le conseil municipal de la commune régulièrement
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi au lieu habituel de ses séances, sous la présidence
de M. Patrice MARTIN, maire.
Présents : Madame ANFRAY Virginie, Monsieur AUBERT Jacques, Monsieur BEAUDOIN Jean-Luc,
Monsieur BOHEME Alain, Madame BOURGES Marie-Agnès, Monsieur DUVAL Patrick, Monsieur
FOISSIER Vincent, Madame GIBEAU Hélène, Madame GOULAY Martine, Madame JEANNE Marie-
Pierre, Madame LACAM Stéphanie, Madame LAFOSSE Anne Mary, Monsieur LE FOLL Alain, Monsieur
LEBON Nicolas, Madame LENORMAND Rose-Marie, Madame MARIE DIT ASSE Chrystelle, Monsieur
MARTIN Patrice, Monsieur ROUSSEAUX Pierre, Monsieur SCHACHER Christophe, Monsieur TURPIN
Laurent.
Absents excusés : Monsieur HUBERT Benoît donne pouvoir à Madame GOULAY Martine, Madame
MARIE Christelle, Madame MORIN Laurence,
Secrétaire de séance : Madame ANFRAY Virginie,
Objet : Demande de subvention fonds vert pour les travaux de toiture salle des fêtes d’Airan
Délibération 3/2024
Le devis de rénovation de la salle des fêtes à Airan s'élève 48 848.24€ HT soit 58 617.89 € TTC.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise le maire à solliciter une
subvention fonds vert pour la rénovation et l'isolation de la salle des fêtes à Airan qui s'élève
48 848.24€ HT soit 58 617.89 € TIC et à signer tout autre document nécessaire à l'opération.
Fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus,
Pour copie conforme, le 14 février 2024
Le Maire La secrétaire
V. ANFRAY
Accusé de réception en préfecture
014-200064939-20240213-D_3_2024-DE
Date de télétransmission : 23/02/2024
Date de réception préfecture : 23/02/2024