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Déliberation - 2024 09 12 03 Don Octobre Rose
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Noisy-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 09 12 03 Don Octobre Rose)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Économie et finances,
DEPARTEMENT
DES
YVELINES
ARRONDISSEMENT
DE
VERSAILLES
COMMUNE
DE
NOISY
LE
ROI
(78590)
NOISV-LE-ROI
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
NOISY-LE-ROI
DELIBERATION
N°
2024-09-12-03
Date
de
convocation
: 29
novembre
2024
Date
d'affichage
: 11
décembre
2024
| ACCEPTATION
DU
DON
DE
LA
COMMUNE
POUR
L'INSTITUT
CURIE
POUR
LA
RECHERCHE
Nombre
d'élus
: 27
Présents
: 20
Représentés
: 6
Votants
: 26
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
9
décembre,
le
conseil
municipal
de
Noisy-le-Roi,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
salle
du
conseil
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
TOURELLE,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Présents
: 20
Marc
TOURELLE,
Christophe
MOLINSKI,
Patrick
KOEBERLE,
Delphine
FOURCADE,
Marie-Hélène
HUCHET,
Marie-
France
AGNOFE,
Guy
TURQUET
de
BEAUREGARD,
Dominique
SERVAIS,
Roch
DOSSOU,
Jérôme
DUVERNOY,
Jean-
Michel
RAGUENES,
Armelle
LUCAS
de
PESLOUAN,
Sylvy
HAUFF,
Salvador-Jean
LUDENA,
Audrey
de
FORNEL,
Pauline
LACLEF,
Magali
PRADEL,
Michel
BOISRAME,
André
BLUZE,
Catherine
DOTTARELLI
Absents
ayant
donné
pouvoir
: 6
Cyrille
FREMINET
a donné
pouvoir
à Marc
TOURELLE
Marc
TIMSIT
a donné
pourvoir
à Christophe
MOLINSKI
Géraldine
LARDENNOIS
a donné
pourvoir
à
Delphine
FOURCADE
Loïc
FLICHY
a donné
pourvoir
à
Marie-France
AGNOFE
Dominique
JAILLON
a donné
pouvoir
à
Marie-Hélène
HUCHET
Jean-François
VAQUIERI
a donné
pouvoir
à
Patrick
KOEBERLE
Absent
: 1
Frédéric
RAVEAU
Secrétaires
de
séance :
Marie-France
AGNOFE
et
Delphine
FOURCADE
Quorum
: 14
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
VU
l'avis
de
la
commission
finances
en
date
du
22
novembre
2024
;
CONSIDERANT
que
la commune
de
Noisy-le-Roi
s’est
portée
volontaire
pour
organiser
une
manifestation
tout
en
faisant
le
lien
avec
la commune
de
Bailly
et
les
associations
;
CONSIDERANT
que
la
manifestation
organisée
par
la
commune
a
été
modifiée
pour
réduire
les
dépenses
permettant
ainsi
d'économiser
la somme
de
1 000€ ;
CONSIDERANT
l'intérêt
de
l'association
Aidons
la
recherche
pour
faire
le lien
avec
L'Institut
Curie
;
CONSIDERANT
que
le Conseil
Municipal
est
compétent
pour
accepter
de
faire
ce
don;
ENTENDU
l'exposé
du
rapporteur,
à l'unanimité
1)
DECIDE
de
faire
un
don
de
1 000€
à
l’Association
Aidons
la
recherche.
2)
AUTORISE
le
Maire
à prendre
toutes
mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
3)
DIT
que
les
crédits
correspondants
au
don
sont
inscrits
au
budget
2024.
Fait
et
délibéré
en
séance
les jours,
mois
et
an
susdits
À
Noisy-le-Roi,
le
9 décembre
2024...
Le Maire
LRNE
NON
Marc
TOURELLE
DE
PENZ\
Je
soussigné,
Marc
TOURELLE,
Maire
de
Noisy
le
Roi,
!
li
5
ss
\
:
\1
Certifie
le caractère
exécutoire
de
la
présente
An
Lu