Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 2500040 FERET Manon
Acte - Bans DRIESBACH KOVACS
Arrêté - 2600024 HARTENSTEIN Benoît
Arrêté - 2500048 HARTENSTEIN Benoit
Arrêté - 1 012 DCL du 24 06 2026 désignation des représen
Arrêté - 02 2024 portant prise de possession et incorpora
Compte-Rendu - C.rendu23juil2018
Arrêté - 02 2024 portant prise de possession et incorpora
Arrêté - AP RECOMPO CC CCAM07804420251022083928
Arrêté - 02 2024 portant prise de possession et incorpor
Acte - Publication bans BENOIT FERET
Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 05h04 par la commune de Metzervisse.
Lien du pdf (Acte - Publication bans BENOIT FERET)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Affichée
le
15
AR.
2026
Par
Nous,
Pierre
HEINE,
Maire
1e l’état
civil
Retirée
le
Sans
opposition
L’Officier
d’état
civil
: