Compte-Rendu - CR CM 16 6 2020

Documents similaires

Compte-Rendu - CR CM 16 6 2020

Compte-Rendu - CR CM 16 6 2020

Procès Verbal - PV CM 16 6 20

Procès Verbal - PV CM 16 6 20

Procès Verbal - PV CM 16 6 20

Compte-Rendu - CR CM 6 7 20

Compte-Rendu - CR CM 30 6 2017

Compte-Rendu - CR CM 25 6 19

Compte-Rendu - CR CM 30 6 2017

Compte-Rendu - CR CM 6 7 20

Compte-Rendu - CR CM 16 6 2020 Document publié le Mercredi 17 juin 2020 par la commune de Lens. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 16 6 2020)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, viledelens

Sylvain ROBERT EXTRAIT DU REGISTRE Maire de Lens

Président de la Communauté DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL d'Agglomération de Lens-Eiévin

AFFICHE EN MAIRIE LE 17 JUIN 2020

DIRECTION VIE DE LA CITE

ACCES AUX SERVICES PUBLICS —— ET RESSOURCES INTERNES

Affaire suivie par M. GONZALEZ SEANCE DU 16 JUIN 2020 À 14 H 00

Directeur général adjoint des services

MG/PT/SP Sses=ss=====

L'an deux mille vingt, le 16 juin, à 14 heures, le Conseil Municipal de la Ville de

LENS s'est assemblé à l'hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Sylvain ROBERT,

Maire, et sur convocation en date du 10 juin 2020.

Etaient présents : MM. ROBERT, HANON, Mme AÏT CHIKHEBBIH, M.

DESMARETZ, Mme BOURDON, M.GHEYSENS, Mme CORRE, M. CECAK, Mme

LEFEBVRE, M. MAZURE, Mme LAGNIEZ, M. BOUKERCHA, Mme MEPHU NGUIFO, M. DESOUTTER, Mmes CHOCHOI, MAZEREUW, M. CUGIER, Mme VAIRON, M. REAL, Mmes

MASSET, BRASSART, M. OUDIJANI, Mmes LOURDELLE, GLEMBA, NION, BRAET, M. LOURDEL, Mme JACKOWSKI, M. CHENIFINE, Mmes LEROY, LAUWERS, MM. PACH,

CLAVET, NYCZ.

Etaient_excusés : M. DAUBRESSE ayant donné pouvoir à M. MAZURE, M.

HOJNATZKI ayant donné pouvoir à Mme CORRE, M. DUCASTEL n'ayant pas donné

pouvoir, Mme HIDOUS n'ayant pas donné pouvoir, Mme VINCENT n'ayant pas donné

pouvoir.

Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice,

lesquels sont au nombre de trente-neuf, il a été procédé, conformément à l'article

L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, immédiatement après l'ouverture de la séance, à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.

Madame Sophie JACKOWSKI, conformément aux dispositions de l'article

L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, a été désignée à l'unanimité des Conseillers présents, pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.

Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex

Tél. 03 21 69 86 86 - Fax 03 21431165

www.villedelens.frPôle Vie de la Cité/TP 17 JUIN 2020

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2020

COMPTE-RENDU

RRRR

Adoption du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 25 mai 2020.

> Adopté à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

DIRECTION VIE DE LA CITE — ACCES AUX SERVICES PUBLICS

ET RESSOURCES INTERNES

1- À — CONSEIL MUNICIPAL — INSTALLATION DE MONSIEUR FRANCIS NYCZ EN

QUALITE DE CONSEILLER MUNICIPAL

> Le Conseil prend acte.

1- B - DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU

CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

2- COMMISSIONS MUNICIPALES - ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

La date de dépôt des candidatures ayant été fixée au 9 juin 2020, et après appel à candidature en séance, les candidatures suivantes ont été reçues :

æ pour la liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" :

Commission Services à la population

- Mme Fatima AIT CHIKHEBBIH - Mme Virginie GLEMBA - Mme Hélène CORRE - M. Jordan LOURDEL - M. Jean-François CECAK - M. Chérif OUDJANI

- Mme Sandrine LAGNIEZ - Mme Danièle LEFEBVRE - Mme Yvette MAZEREUW - Mme Patricia BRAET - Mme Josette CHOCHOI - Mme Cécile BOURDON - Mme Lysiane VAIRON

Commission Finances

- M. Thibault GHEYSENS - M. Jean-Pierre HANON

- M. Thierry DAUBRESSE - M. Farid BOUKERCHA

1/23- Mme lsabelle BRASSART - Mme Michèle MASSET

- M. Jean-Christophe DESOUTTER - M. Jean-François CECAK - M. Henri CUGIER - M. Pierre MAZURE

- Mme Magali LOURDELLE - Mme Cécile BOURDON - M. Dominique REAL

Commission Travaux

- M. Arnaud DESMARETZ - Mme Sophie JACKOWSKI - Mme Laure MEPHU NGUIFO - M. Francis NYCZ

- M. Jacques HOJNATZKI - Mme Christiane NION - Mme Cécile BOURDON - Mme Danièle LEFEBVRE - M. Pierre MAZURE - M. Jordan LOURDEL - M. Hadj-Abdelmajid CHENIFINE - Mme Yvette MAZEREUW - Mme Patricia BRAET

æ pour la liste "AGIR POUR LENS" :

Commission Services à la population :

- Mme Anne-Sophie HIDOUS

- M. Bruno DUCASTEL

Commission Finances :

- M. Bruno DUCASTEL

- Mme Anne-Sophie HIDOUS

Commission Travaux :

- Mme Anne-Sophie HIDOUS

- M. Bruno DUCASTEL

æ pour la liste "LENS BLEU MARINE" :

Commission Services à la population :

- M. Bruno CLAVET

- Mme Marie-France LEROY

- M. Alexandre PACH

- Mme Frédérique LAUWERS

Commission Finances :

- Mme Frédérique LAUWERS

- M. Bruno CLAVET

- Mme Marie-France LEROY

- M. Alexandre PACH

Commission Travaux :

- M. Alexandre PACH

- Mme Frédérique LAUWERS

2/23- M. Bruno CLAVET

- Mme Marie-France LEROY

Les résultats du scrutin sont les suivants :

INSCRITS : 39

VOTANTS mnt : 36

ABSTENTIONS sert : 0

BULLETINS ET

ENVELOPPES NULS ns : 0

BULLETINS BLANCS

(en ce y compris les

enveloppes sans bulletin)... SE

NOMBRE DE SUFFRAGES EXPRIMES : 36

NOMBRE DE SIEGES A REPARTIR :_13

QUOTIENT : suffrages exprimés / nb de sièges à répartir : 36/ 13 = 2,76

ONT OBTENU :

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS"... 32 voix

. liste "AGIR POUR LENS" 0 voix

. liste "LENS BLEU MARINE" …4 VOIX

SIÈGES ATTRIBUES AU QUOTIENT

(Nombre de voix que divise le quotient, le tout arrondi à l'entier inférieur)

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" . 11 sièges

. liste "AGIR POUR LENS" L 0 siège

. liste "LENS BLEU MARINE" 1 siège

SIÈGES ATTRIBUES AU PLUS FORT RESTE

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" 1 siège

. liste "AGIR POUR LENS" 0 siège

. liste "LENS BLEU MARINE" 0 siège

3/23Au final, la répartition des sièges est la suivante :

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" 12 sièges

. liste "AGIR POUR LENS" 1 siège (siège attribué afin d'assurer la représentation de toutes les composantes du Conseil municipal)

. liste "LENS BLEU MARINE" 1 siège

Sont donc déclarés élus en qualité de membres des commissions municipales :

Commission Services à la population

- Mme Fatima AÎT CHIKHEBBIH - Mme Virginie GLEMBA - Mme Hélène CORRE - M. Jordan LOURDEL - M. Jean-François CECAK - M. Chérif OUDJANI

- Mme Sandrine LAGNIEZ - Mme Danièle LEFEBVRE - Mme Yvette MAZEREUW - Mme Patricia BRAET - Mme Josette CHOCHOI - M. Bruno CLAVET

- Mme Lysiane VAIRON - Mme Anne-Sophie HIDOUS

Commission Finances

- M. Thibault GHEYSENS - M. Jean-Pierre HANON - M. Thierry DAUBRESSE - M. Farid BOUKERCHA - Mme Isabelle BRASSART - Mme Michèle MASSET - M. Jean-Christophe DESOUTTER - M. Jean-François CECAK - M. Henri CUGIER - M. Pierre MAZURE

- Mme Magali LOURDELLE - Mme Frédérique LAUWERS - M. Dominique REAL - M. Bruno DUCASTEL

Commission Travaux

- M. Arnaud DESMARETZ - Mme Sophie JACKOWSKI - Mme Laure MEPHU NGUIFO - M. Francis NYCZ

- M. Jacques HOJNATZKI - Mme Christiane NION - Mme Cécile BOURDON - Mme Danièle LEFEBVRE - M. Pierre MAZURE - M. Jordan LOURDEL - M. Hadj-Abdelmajid CHENIFINE - M. Alexandre PACH

- Mme Patricia BRAET - Mme Anne-Sophie HIDOUS

3- APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES COMMISSIONS D'APPEL D'OFFRES ET DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

4/234- COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - ELECTION DES REPRESENTANTS DU

CONSEIL MUNICIPAL

La date de dépôt des candidatures ayant été fixée au 9 juin 2020, et après appel à

candidature en séance, les candidatures suivantes ont été reçues :

© Candidats présenté pour la liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" :

Délégués titulaires : Délégués suppléants :

1) M. Jean-Pierre HANON 1) M. Jean-Christophe DESOUTTER 2) Mme Laure MEPHU NGUIFO 2

3) M. Arnaud DESMARETZ 3

4) M. Thierry DAUBRESSE 4

5) Mme Cécile BOURDON 5

)

) M. Jean-François CECAK

} M. Thibault GHEYSENS

) M. Jacques HOJNATZKI

) Mme Danièle LEFEBVRE

æ Candidats présenté pour la liste "AGIR POUR LENS" :

Déléquée titulaire : Délégué suppléant :

1) Mme Anne-Sophie HIDOUS 1) M. Bruno DUCASTEL

æ Candidats présenté pour la liste "LENS BLEU MARINE" :

Déléqués titulaires : Délégués suppléants :

1) Mme Frédérique LAUWERS 1) M. Alexandre PACH 2) M. Bruno CLAVET 2) Mme Marie-France LEROY

Les résultats du scrutin sont les suivants :

INSCRITS : 39

VOTANTS : 36

ABSTENTIONS : 0

BULLETINS ET

ENVELOPPES NULS : 0

BULLETINS BLANCS

(en ce y compris les

enveloppes sans bulletin)... : 0

NOMBRE DE SUFFRAGES EXPRIMES : 36

NOMBRE DE SIEGES A REPARTIR : 5

QUOTIENT : suffrages exprimés / nb de sièges à répartir : 36 / 5 = 7,2

5/23ONT OBTENU :

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" 32 voix

. liste "AGIR POUR LENS" 0 voix

. liste "LENS BLEU MARINE" 4 voix

SIEGES ATTRIBUES AU QUOTIENT

(Nombre de voix que divise le quotient, le tout arrondi à l'entier inférieur)

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" 4 sièges

. liste "AGIR POUR LENS" 0 siège

. liste "LENS BLEU MARINE" 0 siège

SIEGES ATTRIBUES AU PLUS FORT RESTE

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" 0 siège

. liste "AGIR POUR LENS" 0 siège

. liste "LENS BLEU MARINE" 1 siège

Au final, la répartition des sièges est la suivante :

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS"... 4 sièges

. liste "AGIR POUR LENS"... 0 siège

. liste "LENS BLEU MARINE"... 1 siège

Sont donc déclarés élus en qualité de membres de la commission d'appel

d'offres de la Ville de Lens :

Membres titulaires Membres suppléants

1) M. Jean-Pierre HANON 1) M. Jean-Christophe DESOUTTER

2} Mme Laure MEPHU NGUIFO 2) M. Jean-François CECAK

3) M. Arnaud DESMARETZ 3) M. Thibault GHEYSENS

4) M. Thierry DAUBRESSE 4) M. Jacques HOJNATZKI

5) Mme Frédérique LAUWERS 5) M. Alexandre PACH

le maire ou son représentant en étant président.

6/235- COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC -— ELECTION DES

REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

La date de dépôt des candidatures ayant été fixée au 9 juin 2020, et après appel à candidature en séance, les candidatures suivantes ont été reçues :

© Candidats présenté pour la liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" :

Déléqués titulaires : Déléqués suppléants : 1) M. Jean-Pierre HANON 1) M. Jordan LOURDEL 2} M. Thibault GHEYSENS 2) Mme Patricia BRAET 3) M. Arnaud DESMARETZ 3) Mme Yvette MAZEREUW 4) Mme Michèle MASSET 4) Mme Josette CHOCHOI 5) M. Jacques HOJNATZKI 5) Mme Danièle LEFEBVRE

© Candidats présenté pour la liste "AGIR POUR LENS" :

Déléquée titulaire : Délégué suppléant:

1) Mme Anne-Sophie HIDOUS 1) M. Bruno DUCASTEL

æ Candidats présenté pour la liste "LENS BLEU MARINE" :

Déléqués titulaires : Délégués suppléants :

1) Mme Marie-France LEROY 1) M. Bruno CLAVET

2) M. Alexandre PACH 2) Mme Frédérique LAUWERS

Les résultats du scrutin sont les suivants :

INSCRITS : 39

VOTANTS : 36

ABSTENTIONS : 0

BULLETINS ET

ENVELOPPES NULS mens : 0

BULLETINS BLANCS

(en ce y compris les

enveloppes sans bulletin)... : 0

NOMBRE DE SUFFRAGES EXPRIMES : 36

7/23NOMBRE DE SIÈGES A REPARTIR : 5

QUOTIENT : suffrages exprimés / nb de sièges à répartir : 36 / 5 = 7,2

ONT OBTENU :

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" 32 voix

. liste "AGIR POUR LENS" 0 voix

. liste "LENS BLEU MARINE" 4 voix

SIEGES ATTRIBUES AU QUOTIENT

(Nombre de voix que divise le quotient, le tout arrondi à l'entier inférieur)

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS"

. liste "AGIR POUR LENS"

4 sièges

0 siège

. liste "LENS BLEU MARINE" 0 siège

SIEGES ATTRIBUES AU PLUS FORT RESTE

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" 0 siège

. liste "AGIR POUR LENS"... 0 siège

. liste "LENS BLEU MARINE" 1 siège

Au final, la répartition des sièges est la suivante :

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS"... 4 sièges

0 siège . liste "AGIR POUR LENS"

. liste "LENS BLEU MARINE"... 1 siège

8/23Sont donc déclarés élus en qualité de membres de la commission de délégation de service public de la Ville de Lens :

Membres titulaires Membres suppléants

1) M. Jean-Pierre HANON 1) M. Jordan LOURDEL

2) M. Thibault GHEYSENS 2) Mme Patricia BRAEËET

3) M. Arnaud DESMARETZ 3) Mme Yvette MAZEREUW

4) Mme Michèle MASSET 4) M. Josette CHOCHOI

5) Mme Marie-France LEROY 5) M. Bruno CLAVET

le maire ou son représentant en étant président.

6- COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - ELECTION DES REPRESENTANTS

La date de dépôt des candidatures ayant été fixée au 9 juin 2020, et après appel à candidature en séance, les candidatures suivantes ont été reçues :

æ Candidats présenté pour la liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" :

Délégués titulaires : Délégués suppléants : 1) M. Jean-Pierre HANON 1) Mme Fatima AÎT CHIKHEBBIH 2) M. Arnaud DESMARETZ 2) Mme Laure MEPHU NGUIFO 3) Mme Cécile BOURDON 3) Mme Hélène CORRE 4) Mme Sandrine LAGNIEZ 4) M. Farid BOUKERCHA 5) M. Pierre MAZURE 5) Mme Danièle LEFEBVRE

æ Candidats présenté pour la liste "AGIR POUR LENS" :

Déléquée titulaire : Déléqué suppléant:

1) Mme Anne-Sophie HIDOUS 1) M. Bruno DUCASTEL

æ Candidats présenté pour la liste "LENS BLEU MARINE" :

Délégués titulaires : Délégués suppléants :

1) M. Alexandre PACH 1) Mme Frédérique LAUWERS 2) Mme Marie-France LEROY 2) M. Bruno CLAVET

Les résultats du scrutin sont les suivants :

INSCRITS : 39

VOTANTS mme : 36

ABSTENTIONS sens : 0

9/23BULLETINS ET

ENVELOPPES NULS : O0

BULLETINS BLANCS

(en ce y compris les

enveloppes sans bulletin)... : 0

NOMBRE DE SUFFRAGES EXPRIMES : 36

NOMBRE DE SIEGES A REPARTIR : 5

QUOTIENT : suffrages exprimés / nb de sièges à répartir : 36 / 5 = 7,2

ONT OBTENU :

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" 32 voix

liste "AGIR POUR LENS" 0 voix

. liste "LENS BLEU MARINE" 4 voix

SIEGES ATTRIBUES AU QUOTIENT

(Nombre de voix que divise le quotient, le tout arrondi à l'entier inférieur)

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS"

. liste "AGIR POUR LENS"

4 sièges

0 siège

. liste "LENS BLEU MARINE"

SIEGES ATTRIBUES AU PLUS FORT RESTE

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS"

0 siège

0 siège

. liste "AGIR POUR LENS" 0 siège

. liste "LENS BLEU MARINE"

Au final, la répartition des sièges est la suivante :

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS"

. liste "AGIR POUR LENS"

1 siège

4 sièges

0 siège

. liste "LENS BLEU MARINE" 1 siège

10/23Sont donc déclarés élus en qualité de membres de la commission consultative des services publics locaux de la Ville de Lens :

Membres titulaires Membres suppléants

1) M. Jean-Pierre HANON 1) Mme Fatima AIT CHIKHEBBIH

2) M. Arnaud DESMARETZ 2) Mme Laure MEPHU NGUIFO

3) Mme Cécile BOURDON 3) Mme Hélène CORRE

4) Mme Sandrine LAGNIEZ 4) M.Farid BOUKERCHA

5) M. Alexandre PACH 5) Mme Frédérique LAUWERS

le maire ou son représentant en étant président.

Les membres de la commission désignés par le Conseil municipal en qualité de représentants des associations locales seront désignés lors de la prochaine séance de Conseil municipal.

7- CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE — ELECTION DES REPRESENTANTS

La date de dépôt des candidatures ayant été fixée au 9 juin 2020, et après appel à candidature en séance, les candidatures suivantes ont été reçues :

© Candidats présenté pour la liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" :

1) M. Jean-Pierre HANON

2) Mme Yvette MAZEREUW

3) M. Dominique REAL

4) Mme Michèle MASSET

5) Mme Cécile BOURDON

6) Mme Fatima AÎT CHIKHEBBIH

7) M. Farid BOUKERCHA

8) Mme Danièle LEFEBVRE

æ Candidats présenté pour la liste "AGIR POUR LENS" :

1) Mme Anne-Sophie HIDOUS

2) M. Bruno DUCASTEL

æ Candidats présenté pour la liste "LENS BLEU MARINE" :

1) M. Bruno CLAVET

2) Mme Frédérique LAUWERS

3) M. Alexandre PACH

4) Mme Marie-France LEROY

11/23Les résultats du scrutin sont les suivants :

INSCRITS : 39

VOTANTS : 36

ABSTENTIONS rrrnnns : 0

BULLETINS ET

ENVELOPPES NULS mme : 0

BULLETINS BLANCS

(en ce y compris les

enveloppes sans bulletin)... : 0

NOMBRE DE SUFFRAGES EXPRIMES ; 36

NOMBRE DE SIEGES A REPARTIR : 8

QUOTIENT : suffrages exprimés / nb de sièges à répartir : 36 / 84,5

ONT OBTENU :

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" 32 voix

. liste "AGIR POUR LENS" 0 voix

. liste "LENS BLEU MARINE" 4 voix

SIEGES ATTRIBUES AU QUOTIENT

(Nombre de voix que divise le quotient, le tout arrondi à l'entier inférieur)

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS"

. liste "AGIR POUR LENS"

7 sièges

0 siège

. liste "LENS BLEU MARINE" 0 siège

SIEGES ATTRIBUES AU PLUS FORT RESTE

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS"... 0 siège

. liste "AGIR POUR LENS" .0 siège

. liste "LENS BLEU MARINE" 1 siège

12/23Au final, la répartition des sièges est la suivante :

. liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" 7 sièges

. liste "AGIR POUR LENS" 0 siège

. liste "LENS BLEU MARINE" 1 siège

Sont donc déclarés élus en qualité de membres du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Lens :

1) M. Jean-Pierre HANON

2) Mme Yvette MAZEREUW

3) M. Dominique REAL

4) Mme Michèle MASSET

5) Mme Cécile BOURDON

6) Mme Fatima AIT CHIKHEBBIH

7) M. Farid BOUKERCHA

8) M. Bruno CLAVET

8- CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER DE LENS « ERNEST

SCHAFFNER » - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE

La date de dépôt des candidatures ayant été fixée au 11 juin 2020, et après appel à candidature en séance, les candidatures suivantes ont été reçues :

æ Candidat présenté pour la liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" :

M. Pierre MAZURE

æ Candidat présenté pour la liste "LENS BLEU MARINE" :

M. Bruno CLAVET

Les résultats du scrutin sont les suivants :

INSCRITS re 39

VOTANTS : sms 36

ABSTENTIONS : nr 0

13/23BULLETINS ET ENVELOPPES

DECLARES NULS ATEN UNIES 0

BULLETINS BLANCS

(en ce y compris les

enveloppes sans bulletin) enrerrrenrrnreennerrnerese 0

SUFFRAGES EXPRIMES mrrnrrrnnrrnsennese 36

MAJORITE ABSOLUE E nnrrrrrsrenmerences 19

Ont obtenu :

Candidat de la liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS"

Monsieur Pierre MAZURE 32 voix

Candidat de la liste "LENS BLEU MARINE"

Monsieur Bruno CLAVET , 4 voix

Monsieur Pierre MAZURE recueillant la majorité des suffrages exprimés est désigné pour représenter la commune au Conseil de surveillance du Centre hospitalier de LENS "Ernest SCHAFFNER".

9- DESIGNATION DE DEUX REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE L'ASSEMBLEE GENERALE DE L'ASSOCIATION « EURALENS »

La date de dépôt des candidatures ayant été fixée au 11 juin 2020, et après appel à

candidature en séance, les candidatures suivantes ont été reçues :

æ Candidats présentés pour la liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" :

M. Sylvain ROBERT

Mme Hélène CORRE

æ Candidats présentés pour la liste "LENS BLEU MARINE" :

M. Alexandre PACH

Mme Frédérique LAUWERS

14/23Les résultats du scrutin sont les suivants :

VOTANTS : se 36

ABSTENTIONS : ss 0

BULLETINS ET ENVELOPPES

DECLARES NULS nererenernennerenrenenee 0

BULLETINS BLANCS

(en ce y compris les

enveloppes sans bulletin) Dee 0

SUFFRAGES EXPRIMES nrnnrnrrnernsenenennenne 36

MAIJORITE ABSOLUE 19

Ont obtenu :

Candidats de la liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS"

Monsieur Pierre MAZURE / Madame Hélène CORRE 32 voix

Candidats de la liste "LENS BLEU MARINE"

Monsieur Alexandre PACH / Madame Frédérique LAUWERS 4 voix

Les candidats de la liste de la liste « LENS TOUJOURS AVEC VOUS » recueillant la majorité des suffrages exprimés, sont donc déclarés élus pour représenter le conseil municipal au sein de l'assemblée générale de l'association EURALENS : - Monsieur Sylvain ROBERT

- Madame Hélène CORRE

10-DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE DIVERSES INSTANCES

La date de dépôt des candidatures ayant été fixée au 15 juin 2020, et après appel à candidature en séance, les candidatures suivantes ont été reçues :

15/23æ Candidats présentés pour la liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" :

Commission locale d'évaluation des transferts de charges

représentant titulaire représentant suppléant

- Monsieur Thibault GHEYSENS - Monsieur Thierry DAUBRESSE

Comité National d'Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales

- Monsieur Sylvain ROBERT

Conseil d'administration des lycées et collèges

représentants titulaires représentants suppléants

. lycée Auguste BEHAL

- Madame Laure MEPHU NGUIFO - Madame Virginie GLEMBA - Monsieur Jacques HOJNATZKI - Monsieur Hadj-Abdelmajid CHENIFINE

.lycée CONDORCET

- Madame Sophie JACKOWSKI - Monsieur Jacques HOJNATZKI - Madame Lysiane VAIRON - Madame Hélène CORRE

. lycée Maximilien de ROBESPIERRE

- Madame Patricia BRAET - Madame Josette CHOCHOI

- Monsieur Jordan LOURDEL - Madame Isabelle BRASSART

. collège Jean JAURES

- Madame Yvette MAZEREUW - Madame Josette CHOCHOI

- Monsieur Farid BOUKERCHA - Monsieur Jordan LOURDEL

. collège Jules MICHELET

- Madame Danièle LEFEBVRE - Madame Sandrine LAGNIEZ

. collège Jean ZAY

- Madame Laure MEPHU NGUIFO - Monsieur Chérif OUDJANI

- Madame Virginie GLEMBA - Monsieur Jean-François CECAK

Conseiller municipal en charge des questions de défense

- Madame Christiane NION

Conseiller municipal référent en sécurité routière

- Monsieur Pierre MAZURE

16/23Conseils d'administration d'institutions sociales et médico-sociales

. Association des Parents d'Enfants inadaptés de LENS et environs

- Madame Josette CHOCHOI

- Madame Michèle MASSET

- Madame Laure MEPHU NGUIFO

. E.H.P.A.D. Désiré DELATTRE

- Madame Yvette MAZEREUW

. Association Accueil Neuf de Coeur

- Madame Josette CHOCHOI

- Madame Fatima AIT CHIKHEBBIH

- Madame Sandrine LAGNIEZ

. A.P.S.A.

- Monsieur Jean-Pierre HANON

- Monsieur Dominique REAL

- Madame Michèle MASSET

Comité technique de gestion du centre d'aide par le travail "La Vie Active” rue Leibniz

- Madame Michèle MASSET

Conseil d'Administration de l'association Culture Commune

- Madame Hélène CORRE

Collège électoral de la Fédération Départementale de l'Energie du Pas-de-Calais

(E.D.E. 62)

- Monsieur Thibault GHEYSENS

æ Candidats présentés pour la liste "LENS BLEU MARINE" :

Commission locale d'évaluation des transferts de charges

représentant titulaire représentant suppléant

- Madame Frédérique LAUWERS - Monsieur Alexandre PACH

Comité National d'Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales

- Madame Marie-France LEROY

17/23Conseil d'administration des lycées et collèges

représentants titulaires représentants suppléants

. lycée Auguste BEHAL

- Madame Marie-France LEROY - Monsieur Bruno CLAVET

- Monsieur Alexandre PACH - Madame Frédérique LAUWERS

. lycée CONDORCET

- Monsieur Bruno CLAVET - Madame Marie-France LEROY

- Madame Frédérique LAUWERS - Monsieur Alexandre PACH

. lycée Maximilien de ROBESPIERRE

- Monsieur Alexandre PACH - Madame Frédérique LAUWERS - Madame Marie-France LEROY - Monsieur Bruno CLAVET

. collège Jean JAURES

- Madame Frédérique LAUWERS - Monsieur Alexandre PACH - Monsieur Bruno CLAVET - Madame Marie-France LEROY

. collège Jules MICHELET

- Madame Marie-France LEROY - Monsieur Alexandre PACH

. collège Jean ZAY

- Madame Frédérique LAUWERS - Monsieur Bruno CLAVET - Monsieur Alexandre PACH - Madame Marie-France LEROY

Conseiller municipal en charge des questions de défense

- Monsieur Bruno CLAVET

Conseiller municipal référent en sécurité routière

- Monsieur Bruno CLAVET

Conseils d'administration d'institutions sociales et médico-sociales

. Association des Parents d'Enfants Inadaptés de LENS et environs

- Madame Frédérique LAUWERS

- Monsieur Bruno CLAVET

- Madame Marie-France LEROY

. EH.P.A.D. Désiré DELATTRE

- Madame Marie-France LEROY

.Association Accueil Neuf de Coeur

- Madame Marie-France LEROY

- Monsieur Bruno CLAVET

- Madame Frédérique LAUWERS

18/23. A.P-S.A.

- Monsieur Bruno CLAVET

- Madame Marie-France LEROY

- Monsieur Alexandre PACH

Comité technique de gestion du centre d'aide par le travail "La Vie Active" rue Leibniz

- Monsieur Alexandre PACH

Conseil d'Administration de l'association Culture Commune

- Madame Frédérique LAUWERS

Collège électoral de la Fédération Départementale de l'Energie du Pas-de-Calais

(F.D.E. 62)

- Monsieur Alexandre PACH

Les résultats du scrutin sont les suivants :

VOTANTS : meeuense 36

ABSTENTIONS : mes 0

BULLETINS ET ENVELOPPES

DECLARES NULS nestte 0

BULLETINS BLANCS

(en ce y compris les

enveloppes sans bulletin) nnrnrnrerernssenresereee 0

SUFFRAGES EXPRIMES Binmoronermnronnenervunerrere 36

MAJORITE ABSOLUE Ésarsmossosrenoonnnannronce 19

Ont obtenu :

Candidats de la liste "LENS TOUJOURS AVEC VOUS" 32 voix

Candidats de la liste "LENS BLEU MARINE" 4 voix

19/23Les candidats de la liste de la liste « LENS TOUJOURS AVEC VOUS » recueillant la majorité des suffrages exprimés, sont donc déclarés élus pour représenter le conseil municipal au sein des diverses instances mentionnées dans la délibération.

11- ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL

æ Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal

en eut délibéré.

POUF : nmsrsnemraccenr 32

CONTE : ss 4 (Mmes LEROY, LAUWERS, MM. PACH, CLAVET) Abstention : 0

12-OFFICE MUNICIPAL DU COMMERCE DE LENS - MODIFICATION DE LA

CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ET SUBVENTION EXCEPTIONNELLE LIEE AUX CONSEQUENCES DE LA CRISE SANITAIRE DU COVID 19

> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

13-EXONERATION DES TARIFS PORTANT SUR LES DROITS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC CONSECUTIVE A LA CRISE SANITAIRE DU COVID19

> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

14-ADOPTION D'UNE MESURE DE PROLONGATION OU DE REMBOURSEMENT DES ABONNEMENTS AUX USAGERS DU STATIONNEMENT SUR VOIRIE ET POUR LE

PARKING REPUBLIQUE

Les dispositions de la délibération concernent les abonnements en voirie en zone verte et en zone rouge. Aussi, la délibération sera modifiée en ce sens avant envoi au

contrôle de légalité.

© Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

15-SIGNATURE D'UNE CONVENTION DANS LE CADRE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE LENS ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION

SOCIALE RELATIVE À LA FOURNITURE DE PRODUITS SANITAIRES

{Rapporteur : M. MAZURE)

> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DE LA VILLE

16-BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS OPEREES SUR LE TERRITOIRE

COMMUNAL PAR LA COMMUNE DE LENS OÙ PAR L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER NORD-PAS-DE-CALAIS POUR SON COMPTE PENDANT L'ANNEE 2019 (Rapporteur : Mme BOURDON)

20/23> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

DIRECTION DES RELATIONS ET DES RESSOURCES HUMAINES

17-FORMATION DES ELUS LOCAUX

© Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

18-FORMATION DES ELUS — ANNEE 2019

> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

19-MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise et Complément Indemnitaire Annuel) - DISPOSITIONS TRANSITOIRES POUR LES CADRES D'EMPLOIS NON ENCORE ELIGIBLES

© Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

20-PERSONNEL -— TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATIONS

> Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal

en eut délibéré.

POUF : mrroreensee 32

CONTE : mr 0

Abstention : 4 (Mmes LEROY, LAUWERS, MM. PACH, CLAVET)

21-AVANCEMENTS DE GRADE INTERVENUS DANS LES TROIS ANNEES PRECEDANT LA MISE A LA RETRAITE

> Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal

en eut délibéré.

POUF : ssrsrrscrscrseensee 32

Contre : O

Abstention : 4 (Mmes LEROY, LAUWERS, MM. PACH, CLAVET)

21/23DIRECTION DES FINANCES ET DE LA PROSPECTIVE FINANCIERE

22-RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES -— EXERCICE 2020

Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal

en eut délibéré.

POUF: sonne 32

CONTE: ms 0

Abstention: 4 (Mmes LEROY, LAUWERS, MM. PACH, CLAVET ne prennent pas part au vote)

23-BUDGET PRIMITIF 2020 - CONTRIBUTIONS DIRECTES - FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION

æ Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal

en eut délibéré.

Pour :.... 32

CONTE : rs 4 (Mmes LEROY, LAUWERS, MM. PACH, CLAVET) Abstention : 0

24-BUDGET PRIMITIF — RAPPORT - EXERCICE 2020

> Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal

en eut délibéré.

POUF : rss 32

CONTE : rrrrnrrens 4 (Mmes LEROY, LAUWERS, MM. PACH, CLAVET) Abstention : 0

25-APPROBATION DU COMPTE DE GESTION - EXERCICE 2019

> Adoptée à l'unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.

26-APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2019

Conformément aux dispositions de l'article L. 2121-14 du C.G.C.T., M. ROBERT peut assister aux débats mais doit quitter la salle lors du vote du compte administratif. M. ROBERT ayant quitté la salle avant l'examen de cette délibération, M. HANON a été désigné à l'unanimité des membres présents en qualité de Président de séance pour l'évocation du compte administratif.

22/23æ Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal

en eut délibéré.

POUF : mmsssssesresses 31

Contre : rss 4 (Mmes LEROY, LAUWERS, MM. PACH, CLAVET)

Abstention : 0

27-AFFECTATION DES RÉSULTATS - EXERCICE 2019

> Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal

en eut délibéré.

POUF : snssssesssonscnncnse 32

CONTTE : rrrrsssse 4 (Mmes LEROY, LAUWERS, MM. PACH, CLAVET)

Abstention : 0

28-SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS — ANNEE 2020

æ Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil municipal

en eut délibéré.

POUT ‘rs 35

CONTE : nine 0

Abstention : 1 (M. MAZURE ne prend pas part au vote à titre individuel)

29-QUESTIONS ORALES

Aucune question orale n'a été reçue dans les délais prévus au Règlement intérieur

des séances de Conseil municipal.

La séance est levée à 15 heures 39.

23/23