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Compte-Rendu - 2017 6 27 cr cm deuxrivieres
Document publié le Vendredi 20 janvier 2017 par la commune de Deux Rivières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2017 6 27 cr cm deuxrivieres)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
COfVIMUNE DEUX RIVIERES
Le VINGT-SEPT JUIN DEUX Â lt DIX-SEPT à l9 H 30, le Conseil Municipol convoqué le 20 iuin 2017 s'est réuni en séonce publique à lo Mqirie sous lq Présidence de Modqme ColeTte LERMAN, Moire de Crqvont.
===<<<>>>=== Approbation
du dernier compte rendu
I. ADOPTTON DU RAPPORT DU SERVICE PUBTIC D'EAU POTABTE
DE CRAVANT 2OI 5
Ce point est reporTé à I'ordre du iour du prochoin conseil.
2. REVERSEMENT DES VACATIONS 2OI6 DU SDIS AUX SAPEURS
POMPIERS
Le SDIS o versé lo somme de 1 443.99 € correspondont oux indemnités
d'ovril à décembre 2016 du CPI de Crovont, il convient d'ottribuer è
chqcun des membres du CPI lo somme qui lui revient telle qu'elle figure
dons le tobleou ci-dessous :
Après délibérotion, le Conseil municipol, à l'unonimité,
ACCEPTE le reversement des vocotions oux sopeurs- pompiers comme
indiquées ci-dessus et mondotero lo somme correspondonte en dépenses
de fonctionnement du budget de lo Commune 2017 à l'orticle 6228.
-l-
Conseillers en exercice : 25 Absents : 3 Procurolion : 3
Moire: Colene LERMAN
Adioints : Alqin GODARD, Lqurent GAUSSENS, Michèle BARY, Aloin MION, George BASSAN, Dominique TILMANT, Hubert LEVEQUE
Conseillers : Fobien MONCOMBLE, André GUEDON, Bruno GUEUX, Monique LAGARDE, Luc LANDRIER, Sylvoin LEHOUSSEL, Jeon-Fronçois SILVAN, Gérord BERTHIER, Annie LAGARDE, Vqlérie LEGRAND, Jeon-Pierre CASSEGRAIN, Véronique
PLANCHAIS, Déboroh HERVE, Dominique SAVARY, Stéphone GUILLIER,
Lourette NICOLLE, Dominique CHARLOT
Excusés : Pouvoir de M. André GUEDON à Mme Monique LAGARDE, pouvoir de M
Bruno GUEUX à M. Gérord BERTHIER, pouvoir de Mme Annie LAGARDE à
Mme Dominique TILMANT
Absenls excusés : Mme Michèle BARY, M. Luc LANDRIER, M. Aloin MION, M. Stéphone GUILLIER et M Jeqn-Pierre CASSEGRAIN
: Georqe BASSAN
NOfYI PRENOM MONTANT
BOUHOUTI lllyosse 4.76 €
DENOLET Florion 167.17 €
GUEUX Bruno 299.48 €.
GUEUX Romoin 249.80 C
GUEUX Wilfried 247.30 €
LEGOURRIEREC Kévin 97.47 €
MONCOMBLE Fobien 3r0.30€
PELINI Jeon-Morc 67.71 €
TOTAL t 443.99 €, 3. SDEY - CREATION ET GESTION DE BORNE DE RECHARGE DE
VEHICULES ELECTRIQUES
Ce point est reporté à un prochoin conseil ofin de prendre en compte les différentes remorques.
4. BOUTANGERIE D'ACCOI.AY. LOYER
Dons le codre du boil commerciol de lo boulongerie PATI'S LAND, le
loyer prévu étoit de 350 € mensuel pendont 3 ons, et 500 € ensuite,
il est demondé ou conseil municipol de mointenir le loyer de lo
boulongerie à portir du '1"' iuillet 2017 à 350 €.
Après délibérqrion, le Conseil Municipol, ACCEPTE à I'unqnimilé le mqinlien du loyer à 350.00 € mensuel sqns indexqlion.
5. VENTE IMMOBITIERE I6 RUE DU PONT . ACCOTAY
Monsieur le Moire délégué d'Accoloy propose lo vente de lo moison située I6 Rue du Pont, codostrée section AD n" I I9.
Monsieur Grégory COCHEMÉ, locotoire octuel souhoiteroit ocheter cette moison. L'estimotion du service Fronce Domoine s'élève à 5'l 300 €.
Après délibérotion, !e Conseil Municipo!, ACCEPTE ù I'unqnimité, lo proposition de venle de 51 3OO euros à M.COCHEME Grégory el MANDATE Modome le mqire pour signer loul qcle el effectuer loules les démorches offérentes à lo vente.
6.sAttE DE CTASSE D'ACCOLAY. AVENANTS EN PIUS VATUE
TRAVAUX ISOI.ATION
Monsieur Ie Moire délégué d'Accoloy informe le Conseil municipol de trovoux complémentoires pour les trovoux d'isolotion de lo solle de
closse nécessités por I'obsence de prise en compte de l'ossoture
métollique du plofond chouffont et de lo repose des interrupteurs el prises de couront.
Le devis de ces troyoux complémentoires s'élève à 1 5l 9.2O €, HT (soit
1 823.04 € TTC) por I'entreprise Chevillord, et 483.34 € HT (soit
580.00 € TTC)
Ce qui porteroit lo dépense totole à 25 098.5,l HT (30 I .l8.2.I € TTC), pour un morché initiol de 23 095.97 € HT (soit 27 715.'16 € TTC).
ll est roppelé que ce proiet bénéficie d'une subvention d'un montont de 5 000 € en réserve porlementoire et de 7 056 € du conseil
déportementol de l'Yonne.
Après délibérqlion du Conseil Municipol, ACCEPTE à l9 voix pour el I obstention l'ovenqnr et MANDATE Modqme le Mqire pour signer loul document offérent.
7. TRAVAUX DE REMPTACEMENT DES BRANCHEMENTS PTOMB
PARTICUTIERS . ACCOTAY . 2EME TRANCHE
Monsieur Dominique CHARLOT, Moire délégué d'Accoloy, présente l'étude foite por I'Agence technique déportementole pour le
remplocement des bronchements plomb du réseou de distribution d'eou potoble.
-2- Dons le centre bourg, le réseou dote des onnées 1930 comprend encore
environ 100 bronchements plomb. Ces bronchements posent un problème de sonté publique - une onolyse o révélé une teneur en plomb supérieure à lo norme et motivé une demonde de I'Agence régionole de Sonté d'y remédier. Dons le centre bourg, les fuites détectées et réporées se produisent exclusivement sur le bronchement plomb, lo conduite en fonte
ne présentont pos de défouts. Le diognostic du service d'olimentotion en eou potoble - schémo directeur, effectué en 2013-201 4 por le bureou d'études lRH, ovoit préconisé le remplocement des bronchements plomb comme une priorité.
ll est soumis à I'opprobotion du Conseil municipol une tronche de
remplocement de I I I bronchements, pour un montont de 1 57 844 €. HT de trovoux et de 2 .l56 € HT d'ossistonce à mqîtrise d'ouvroge.
Les trovoux correspondent à I'ollée de lo poterne, à lo ploce de l'église,
ou Quoi Soint Nicolos, à lo rue André porfoit Pigeonnot, à lo rue de lo Fontoine, à lo rue de lo Moirie, rue de lo Poterie, à lo rue de Reigny (poir no2 ou 26 - impoir n"l ou 43), à lo rue de Sointe-Polloye, à lo rue
du Pont et à lo rue Troversière.
Monsieur le Moire délégué propose le plon de finoncement :
Après délibérqtion, le Conseil Municipol ACCEPTE à I'unqnimité le
proiet de lrqvoux et le plon de finoncemenl el AUTORISE Modqme le mqire à demonder une subvenlion de I'Etqt qu lilre de lq Dotqtion
d'Equipemenl des Territoires Rurqux 2017 el de signer lous documents relqtifs à ce proiel. Les crédits seronl insoils ou budget EAU.
8. SUBVENTION COMITÉ DES FETES. ACCOLAY
Le Comité des Fêtes d'Accoloy envisoge de mettre en ploce cet été
des t< Chontiers Jeunes )) pour les enfonts entre l4 ons et moins de 'l 8 ons. Les enfonts qui voudront s'investir dons ces missions d'intérêt
générol ouront le choix d'une semoine entre th et l2h du 17 av 21
iuillet 20'17. lls seront encqdrés por un odulte qui les guidero et les
oiderq. lls recevront à l'issue de leur chontier une récompense.
Afin de de compenser les frois engogés por le Comité des Fêtes, il
est proposé de verser une subvention complémentoire de 960 €.
Après délibérqtion, le conseil municipol ACCEPTE à I'unqnimité Ie
versemenl d'une subvenlion supplémenloire qu comité des fêtes
d'Accoloy.
9. AVENANT A tA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU
PERSONNET DU CENTRE DE TOISIR§ POUR tA RENTREE 2017,
D'UNE ASSISTANTE ANIMATRICE A I'ECOLE DE CRAVANT.
Dépenses €HT Recettes €
Trovoux 157 844.00 Subvenîion de
l'Étot - DETR (45
%)
71 029.80
ossistonce à moître
d'ouvroge
2 156.00 Fonds propres 88 970.20
Totol des dépenses 160 000.00 ïotol des recettes 160 000.00
-3- Le nombre d'enfonts scolorisés à l'école'moternelle de Crovont
ougmentero de foçon significotive à lo rentrée 2017. De ce foit, il est nécessoire d'ougmenter dès cette rentrée de 20l7,les 14 heures por semoine déià effectuées por l'onimqtrice qui seconde octuellemeni I'ATSEM pour un renforcement de lo surveillonce des moTernelles, et des onimqTions qui sont proposées.
Ce temps odditionnel représenteroit 12 heures soit pour une onnée (36
semoines scoloires) : 432 hevres à 20.66 euros soit un coût onnuel de
8 925.12 euros.
Après délibérqrion, !e Conseil municipol, à I'unonimilé, vole
I'ougmenlotion de l2 heures por semoine du lemps possé à I'école de Crqvonl por I'onimolrice mise à disposition por !e Centre de Loisirs.
I O- RESTAURATION SCOTAIRE
Un groupe de trovoil constitué por Jeon-Dominique Fronck, Vice-Président
de lo communouté de communes, en chorge de lo compétence Petite
Enfonce, o réuni des représentonts d'élus, d'enseignonts, de porents
d'élèves, du Directeur du Centre des Filous Futés, et o mené une réflexion relotive oux repos servis oux écoliers :
- Sur lo quolité des repos
- Sur l'opportunité d'une torificotion suivont le quotient fomiliol, ou
lieu d'une torificotion unique, comme octuellement protiquée.
Concernont lo quolité des repos, le prestotoire Elite Restourotion o été
ossocié à lq réflexion et o proposé une gomme supérieure de repos
comportont une port plus importonte de produits Bio, de produits tt foits moison )), d'ochots ouprès de producteurs locoux. Des tests ont été foits qui se sont qvérés très concluonts.
Lo proposition d'Elite Restourotion o été opprouvée por le groupe de trovoil et conduit à une ougmentotion des prix des repos de 0,30€, portont le prix du repos à 3155 €, qui poroît très roisonnoble ou regord
de I'oméliorotion de lo quolité et compétitif por ropport oux prix
protiqués dons d'outres communes.
- Sur ces 30 centimes d'ougmentotion, le groupe de trqvoil o
souhoité moioritoirement lo prise en chorge por les communes de I0 centimes.
ll est proposé qu conseil municipol de délibérer:
I sur lo prise en chorge, por lo commune, de l0 centimes por
repos,
Après délibérotion, sur lo prise en chorge, por lo commune, de l0 cenlimes por repos, le conseil municipol à l5 voix conlre.el 5 voix pour, REFUSE celte prise en chorge.
I I. QUESTIONS DIVERSES
Bonderoles : Monsieur Fobien MONCOMBLE informe qu'il ne fout plus qccrocher de bonderoles oux deux lompodoires de lo Porte d'Orléons,
les môts n'étont pos suffisomment stobles.
-4- Vitesse : Monsieur Fobien MONCOMBLE informe que dons le chemin du
Colombier, les véhicules roulent trop vite.
lnformotion d'AVIATROGLO : Monsieur LEHOUSSEL Sylvoin communique le messoge du Président de l'ossociotion AVIATROGLO et informe du loncement d'une opérotion de finoncement porticipqlif sur lo ploteforme D'Artognon, pour un proiet d'ocquisition de fuselqge d'un ovion de lo deuxième guerre mondiole, dont le modèle est rore.
Modome Déboroh HERVE informe le conseil de I'inquiétude d'un
odministré de Crovont sur le sort des iumeloges ovec d'outres communes, suite à lo créotion d'une commune nouvelle.
En foit, lo créotion de lo commune nouvelle ne chonge rien, et une réponse
sero publiée dons les Echos de lo commune, ofin de rossurer cet
odministré.
Modome Lqurette NICOLLE demonde si les outres (( Crovonl llde Fronce ont été informés de lo créotion de lo commune nouvelle Deux Rivières. Une précision sero donnée dons les Echos de lo commune.
Prochoin conseil municipol Ie lundi I0 iuillet 2017 à 19h30.
Lo séonce est levée à 2l heures 45.
Le Moire,
f L.a-"t tuÂx
-5-