Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 20 MARS 2026

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Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 20 MARS 2026 Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Marchéville. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 20 MARS 2026)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, MAIRIE DE MARCHEVILLE

PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026

L’an deux mille vingt-six, le vingt mars à 21h, les membres du Conseil Municipal de Marchéville, légalement convoqués 16 Mars 2026, se sont réunis en séance ordinaire.

Etaient Présents : Mme Huvet Sylviane – Mr Repessé Eric – Mme Fontaine Sonia – Mr Maupertuis Christophe – Mme Franquet Nathalie – Mr Pedot Mickaël – Mme Chauveau-Dujany Carole - Mr Ferrière Tony – Mme Guillemain Frédérique – Mr Haudebourg Maxime – Mme Reversé Mireille Mr Lateb Cédric – Mme Amé Marie-Line

Absents : Mr Lage Patrick (excusé et pouvoir à Mme Amé Marie-Line) – Mr Hémon Thierry (non excusé)

1 -Installation des conseillers municipaux

La séance a été ouverte sous la présidence de Mme Amé Marie-Line, adjointe sortante (pouvoir de Mr Lage Patrick maire sortant), qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.

Mme Amé Marie-Line informe qu’il y a lieu de désigner un ou une secrétaire de séance. Mme Fontaine Sonia se propose et est désignée.

Mme Amé Marie-Line passe la parole à Mme Reversé Mireille, doyenne de l’assemblée pour procéder à l’élection du Maire.

2 – Election du Maire

Madame Mireille Reversé, doyenne d’âge a pris la présidence. Elle a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré treize conseillers présents et a constaté que la condition du quorum posée à l’article L 2121-17 du CGCT était remplie.

Elle a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire. Elle a rappelé qu’en application des articles L.2122-4 et L.2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal.

Il a été désigné deux assesseurs : Mme Franquet Nathalie – Mr Haudebourg Maxime

Mme Huvet Sylviane s’est déclarée candidate.

Chaque conseiller municipal est entré dans l’isoloir, s’est approché de la table de vote et a remis son bulletin dans l’urne. Après le vote du dernier conseiller, il a été procédé au dépouillement en présence des deux assesseurs.

Nombre de votants 14

Nombre de bulletins blancs et nuls 2

Nombre de suffrages exprimés 12

Majorité absolue 7Mme Huvet Sylviane est élue maire par 12 voix

Mme Huvet Sylviane a été proclamée maire et a été immédiatement installée dans ses fonctions. Mme Huvet Sylviane remercie les marchevillois et marchevilloises et souhaite la bienvenue au nouveau conseil

3 – Elections des adjoints

Sous la présidence de Mme Huvet Sylviane, élue maire, le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints.

3-1 Détermination du nombre d’adjoint – Délibération n°01-2026

Mme Huvet Sylviane a indiqué qu’en application des articles L.2122-1 et L.2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30 % de l’effectif légal du conseil municipal soit 4 adjoints au maire au maximum. Elle a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de 3 adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à 3 le nombre d’adjoints au maire de la commune.

3-2 Liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire

Le maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe.

Le Conseil Municipal a décidé de laisser un délai de cinq minutes pour le dépôt, auprès du maire, de la liste de candidats aux fonctions d’adjoints au maire qui doit comporter autant de conseillers municipaux que d’adjoint à désigner.

A l’issu de ce délai, le maire a constaté qu’une liste de candidats aux fonctions d’adjoints au maire avait été déposée.

Chaque conseiller municipal est entré dans l’isoloir, s’est approché de la table de vote et a remis son bulletin dans l’urne. Après le vote du dernier conseiller, il a été procédé au dépouillement en présence des deux assesseurs.

Nombre de votants 14

Nombre de bulletins blancs et nuls 1

Nombre de suffrages exprimés 13

Majorité absolue 7

Liste des adjoints

Repessé Eric – Fontaine Sonia – Christophe Maupertuis

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par Mr Repessé Eric par 13 voix Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste ci-dessus.Lecture de la charte de l’élu local.

Mme le Maire donne lecture de la charte de l’élu local à appliquer pour 6 ans et la distribue à tous les conseillers municipaux.

Désignation des délégués du conseil communautaire – Délibération n°02-2026

Mme Huvet Sylviane est désignée déléguée titulaire

Mr Repessé Eric est désigné délégué suppléant

Désignation des délégués du SICTOM BBI – Délibération n°03-2026

Ont été désignés :

• Délégués titulaires : Mr Pedot Mickaël – Mr Maupertuis Christophe

• Délégués suppléants : Mme Guillemain Frédérique – Mme Fontaine Sonia

Mme Le Maire a remis à Mme Amé Marie-Line en main propre contre signature une convocation pour Mr Lage Patrick concernant la passation.

La séance est levée à 21 h 30

La secrétaire de séance, Le Maire, Sonia Fontaine Sylviane Huvet