Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - delib 420.45.2024 designation secretaire seance
Déliberation - deliberation 465.41 designation du secretaire de s
Déliberation - delib 736.101 designation du secretaire de seance
Déliberation - delib 574.73.2023 designation du secretaire de sea
Déliberation - delib 237.27 designation du secretaire de seance 0
Déliberation - delib 286.19.2024 designation secretaire de seance
Déliberation - delib 406.57 designation du secretaire de seance 0
Déliberation - delib 357.43 designation du secretaire de seance 0
Déliberation - delib 89.01 designation secretaire 03
Déliberation - deliberation 751.75 designation du secretaire de s
Déliberation - delib 81.01.2024 designation du secretaire de seance
Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Sin-le-Noble.
Lien du pdf (Déliberation - delib 81.01.2024 designation du secretaire de seance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANÇAISE Délibération n°81. 01/2024
Département du NORD
Arrondissement de DOUAI
Canton de SIN LE NOBLE
COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du 20 février 2024
L'an deux mille vlngt-quatre, le 20 février 2024, à 18 heures 30 le Conseil municipal s'est réuni au théâtre Casarès sous la présidence de Monsieur Christophe DUMONT, Maire, en suite de convocations du 14 février 2024, dont un exemplaire a été affiché à la porte de l'Hotel de Ville.
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Christophe DUMONT, Maire ; M. Didier CARREZ, Mme Marie-Josée DELATTRE, M. Jean-Claude DESMENEZ, M. Freddy DELVAL, Mme Christelle DUPRIEZ, M. Henri JARUGA, Mme Michèle DECREUS, M. Dimitri WIDIEZ, Adjoints ; M. Jean-Mlchel CHOTIN, M. Jean-Pierre BERLINET, Mme Françoise SANTERRE, Mme Claudine BEDENIK, Mme Joselyne GEMZA, M. Patrick ALLARD, M. Marc BAILLEZ, M. Patrick DUBREUCQ, M. Pascal DAMBRIN, Mme Caroline FAIVRE, M. Jean-François JOOS, Mme Stéphanie CARAMOUR, Mme Emeline HOURNON, M. Rémi KRZYKALA, M. Guillaume KRZYKALA, Mme Laetitia DUCATILLON, Conseillers municipaux.
ÉTAIENT ABSENTS EXCUSÉS ET REPRÉSENTÉS: Mme Johanne MASCLET (procuration à M. Christophe DUMONT du 19 février 2024 ), Adjointe ; Mme Christiane DUMONT ( procuration à Mme Claudine BEDENIK du 17 février 2024), Mme Sylvie DORNE ( procuration a M. Freddy DELVAL du 20 février 2024), Mme Marie-Bernadette SOMBE (procuration à M. Patrick ALLARD du 20 février 2024), Mme Elise SALPETRA ( procuration à Mme Joselyne GEMZA du 20 février 2024), M. Brahim MAHMOUD ( procuration à M. Dimitri WIDIEZ du 20 février 2024), M. Rabin POPOWSKI (procuration à M. Patrick DUBREUCQ du 20 février 2024), Conseillers municipaux.
ÉTAIT ABSENT EXCUSÉ ET NON REPRÉSENTE: -
ETAIT ABSENTE NON EXCUSÉE ET NON REPRESENTEE : Mme Viviane BIZET, Conseillère municipale.
SECRÉTAIRE : M. Rémi KRZYKALA
La présente délibération a été affichée, par extraits, à la porte de l'Hôtel de Ville, le 27 février 2024.
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Le Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment l'article L. 2121-15, relatif à [a désignation d'un secrétaire de séance,
Considérant que, le quorum étant atteint, le Conseil municipal peut valablement délibérer ;
Considérant que. Monsieur le Maire, président de la séance en vertu des dispositions de l'artlde L. 2122-8 du Code général des collectivités territoriales, rappelle que l'objet de la présente délibération est de procédera la désignation d'un secrétaire de séance, parmi les membres du Conseil municipal ;
Après en avoir délibéré,
A l'unanimité des membres présents et représentes,
Page l sur 2
Accusé de réception en préfecture
059-215905696-20240220-81-01-2024-DE
Date de télétransmission : 23/02/2024
Date de réception préfecture : 23/02/2024 ARTICLEA : DESIGNE Monsieur Rémi KRZYKALA, pour assurer la fonction de secrétaire de séance.
ARTICLE 2 : RAPPELLE que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Lille dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au représentant de l'Etat dans le Département et, de sa publication. Le recours peut être introduit par le biais de télérecours citoyen, non obligatoire, à l'adresse suivante: https://citoyens. telerecours. fr.
Pour Extrait certifié conforme au Registre
(Publié et Affiché conformément à l'article L. 2^21-s2^du
Code général des collectivités^têff
SIN-LE-NOBLE, le 20/
Certifié exécutoire, compte tenu de^a^ra^smissior^
En sous-prefecture de DOJJMle^__2 3. J"£V. 2524 ration le 23 FEV. ^UÏ'*
Loble, le
f^d
3 FEV, Z"£t>
Page 2 sur 2