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Arrêté - 82 2025 PM AIME
Arrêté - 61 2025 PM Aime 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aime-la-Plagne.
Lien du pdf (Arrêté - 61 2025 PM Aime 1)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Se =”
Aime-la-Plagne PAYS
D'ART
ET
D'HISTOIRE
Mairie
d’Aime-La-Plagne
1112,
Avenue
de
Tarentaise
BP
58—-73211
Aime-La-Plagne
Cedex
www.ville-aime.fr
ARRÊTÉ
MUNICIPAL
N°
61
/ 2025
/ PM
Portant
réglementation
temporaire
de
la circulation
Course
«
La
grimpée
du
soleil
»
le
dimanche
25
mai
2025
Aime
, commune
d’AIME-LA-PLAGNE
ASC
MACOT
LA
PLAGNE
à LA
PLAGNE
TARENTAISE
73210
Le
Maire
d'AIME
LA
PLAGNE,
Officier
de
l'Ordre
National
du
Mérite,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L2211-1
à
L2213-4,
VU
le
Code
du
Sport
et
notamment
les
articles
A331-6
à
A331-31,
R331-6
à
R331-7,
relatifs
à
la
règlementation
générale
des
épreuves
sportives
sur
la voie
publique,
et
à
la
sécurité
des
courses
et
épreuves
sportives
sur
les voies
ouvertes à
la circulation
publique,
VU
le
Décret
n°
55-1
366
du
18
octobre
1955
modifié
portant
réglementation
générale
des
épreuves
et
compétitions
sportives
sur
la voie
publique,
VU
Arrêté
ministériel
du
20
octobre
1956
relatif aux
polices
d'assurance
des
épreuves
sportives
sur
la voie
publique,
VU
Arrêté
ministériel
du
ler
décembre
1959
portant
application
du
décret
n°
55-1
366
du
18
octobre
1955
sur
réglementation
des
épreuves
et
compétitions
sportives
sur
la voie
publique.
VU
l'arrêté
interministériel
du
26
août
1992
portant
application
du
décret
n°
92-757
du
03
août
1992
modifiant
le code
de
la route
et
relatif à la sécurité
des
courses
et des
épreuves
sportives
sur
les voies
ouvertes
à la circulation
publique,
CONSIDÉRANT
la demande
présentée
le 04/04/2024
par ASC
MACOT
LA
PLAGNE
CONSIDÉRANT
que
pour
permettre
l'organisation
de
la
manifestation
définie
à
l'article
ler
du
présent
arrêté
il est
nécessaire
de
règlementer
la circulation
de
manière
idoine,
CONSIDÉRANT
qu'il y a lieu de
réglementer
la circulation
des
piétons
et des
véhicules
afin
d'assurer
la sécurité
des
usagers, ARRÊTE:
Ârticle
Ier — Pour
permettre
à ASC
MACOT
LA
PLAGNE
d'organiser
la course
« la grimpée
du
soleil
»
la circulation
et
le stationnement
seront
règlementés
de
la manière
suivante
:
na AIME
:
-
Grand
Rue,
la circulation
sera
interdite
de
08h00
à
12h00.
-
Rue
de
l’Église,
la circulation
sera
interdite
de
09h45
à
10h15.
L'organisateur
sera
chargé
de
l’ouverture
et de
la fermeture
des
barrières
-
La
route
sera
fermée
devant
Aime
Médical
Santé
au
croisement
de
la rue
de
l'église
et
de
la D86
de
09h45
à
10h10
-
Une
déviation
sera
mise
en
place
dans
le
sens
descendant
de
la route
de
Villaroland
et
de
la
rue
de
la Tulipe
de
9h30
à
10h30.
a
GRANIER:
Le
stationnement
sera
interdit
sur
la
totalité
du
parking
devant
la
mairie
de
Granier
de
9h00
à
13h00
Pour
toute
la durée
mentionnée
à l’article
2 du
présent
arrêté.
Article
2 - La réglementation
prévue
à l'article
premier
est
applicable :
Le
dimanche
25
mai
2025
Article
3 — La signalisation
rendue
nécessaire
par
la présence
de
la manifestation
ou
par
la réglementation
faisant
l'objet
du
présent
arrêté
sera
conforme
aux
instructions
sur
la signalisation
temporaire
des
routes
du
6
novembre
1992.
L'organisateur
devra
prendre,
toutes
les
mesures
d'ordre
et
de
sécurité
propres
à
éviter
que
l'organisation
de
la manifestation
ne
cause
danger
ou
accidents à
l'égard
des
tiers,
notamment
pour
la
circulation
publique.
Ârticle
4
-
exécution
Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
d'AIME
LA
PLAGNE,
Monsieur
le Chef
de
la
Police
Municipale
d'AIME
LA
PLAGNE
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
une
notification
sera
transmise
à ASC
MACOT
LA
PLAGNE
à
LA
PLAGNE
TARENTAISE
73210. Article
5
—
recours
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
devant
Madame
le
Maire
de
la
commune
d'Aime-la-Plagne
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification
ou
de
son
affichage.
Un
recours
contentieux
peut
également
être
introduit
devant
le
tribunal
administratif
de
Grenoble
par
voie
postale
(2
place
de
Verdun,
BP1135,
38000
Grenoble
Cedex)
ou
par
voie
électronique
(www.telerecours.fr)
dans
un
délai
de
deux
mois
:
-
À
compter
de
la
notification
ou
de
la
date
d'affichage,
-
Ou
à
compter
de
la
réponse
de
la
commune
d'Aime-la-Plagne,
si
un
recours
gracieux
a
été
préalablement
déposé
Article
6
— publication
Le
présent
arrêté
sera
publié
sur
le
site
internet
de
la
collectivité,
www.aime-la-plagne.fr
Fait
à AIME
LA
PLAGNE,
le
1 8
AVR.
2055
Le
Maire,
f Corine
MAIRONI-GONTHIER