Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 2022 1230 PM Animation musicale Telethon
Arrêté - 2022 0800 PM Exuvie
Arrêté - 2022 0941 PM Journee Handisport
Arrêté - 2022 1250 PM Village de Noel 2022
Arrêté - 2022 0765 PM Marche Nocturne
Arrêté - 2022 0722 PM SNSM Animations
Arrêté - 2022 0940 PM La Grande Pagaille
Arrêté - 2024 1149 PM PLJ Vision 3 quai du Port Fidele inte
Arrêté - 2022 0990 PM Journee Handisport
Arrêté - 2022 0723 PM Fete de la Sardine
Arrêté - 2022 1149 PM Telethon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Arrêté - 2022 1149 PM Telethon)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
©,
2
;
e
Dhabi
Pharngaise
—Z'ffanternent
de
la
Lens
F
Le
ne
'
,
(
.
Aifié
exécutoire
par
le
Maire,
FRE
eee
TR
dl
Fhint Cl
Érois-ut-
pte
tenu
de
la
publication
ARENA
.
Qé
NOV. 2072
POLICE
MUNICIPALE
Tél
: 02
51
55
29
55
FB/LA N°
2022
- 1149 - PM
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET :
Réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
Quai
de
la
République
et
Place
de
la
Gare
à
l’occasion
des
baptêmes
en
ville
en
véhicules
d’exception
et
sportifs
ou
en
voitures
d’époque
organisés
le
samedi
3
décembre
2022
dans
le
cadre
du
Téléthon,
par
OPTIC
2000
avec
la participation
de
l'association
«
Les
Vieilles
Soupapes
de
la Vie
».
Le
Maire
de
la
Ville
de
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE
Vu
la
Loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions
;
Vu
là
loi
N°2021-1040
du
5 août
2021
relative
à
la
gestion
de
la
crise
sanitaire
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.2211-1,
L.2212-1,
L.2212-2,
L.2212-3,
L.2213-1,
L.2213-2,
L.2213-3
et L.2213-4 :
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
les
articles
R
411.5,
R411.7,
R411.8,
R
411.21.1
et
R
417.10 ;
Vu
le
décret
n°
86-475
du
14
mars
1986,
relatif
à l’exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière
;
Vu
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif à la signalisation
routière ;
Vu
la demande
de
Monsieur
François
QUESNEY,
gérant
du
magasin
OPTIC
2000.
Vu
Parrêté
du
Président
du
Conseil
Départemental
autorisant
une
déviation
par
le
port
de
pêche,
Quai
Marcel
Bernard
;
Considérant
qu’il
y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
Quai
de
la
République
et
Place
de
la
Gare
à
l’occasion
de
balades
en
ville
en
véhicules
d’exception
et
sportifs
ou
en
voitures
d'époque
organisées
le
samedi
3
décembre
2022
dans
le
cadre
du
Téléthon,
par
OPTIC
2000,
représenté
par
Monsieur
QUESNEY
François,
42
Quai
de
la
République
à Saint
Gilles
Croix
de
Vie
(85800).
ARRETE.
Article
1er
-
Dans
le
cadre
des
animations
au
profit
du
Téléthon,
des
baptêmes
en
véhicules
d’exception
et
sportifs
sont
organisés
ainsi
qu’une
balade
en
voitures
d'époque
avec
la
participation
de
l'association
«
Les
Vieilles
Soupapes
de
la
Vie».
Le
départ
des
baptêmes
en
véhicule
d’exception
et
sportifs
se
fait
Quai
de
la République,
en
face
la boutique
OPTIC
2000
située
au
numéro
42.
Le
départ
des
balades
en
véhicules
d’époque
se
fait
Place
de
la
Gare.
Par
conséquent,
il
convient
de
réserver
les
emplacements
de
stationnement
Quai
de
la
République
le
long
de
la
voie
ferrée
face
à
la
boutique
OPTIC
2000,
depuis
la
Place
de
la
Fauvette
jusqu’à
la
Place
de
la
Gare
ainsi
que
les
emplacements
Place
de
la
Gare.
Le
stationnement
de
tout
véhicule
étranger
à
la
manifestation
est
strictement
interdit
dans
les
zones
réservées
à l’aide
de
barrières,
quai
de
la République
et Place
de
la Gare.
Par
mesure
de
sécurité,
la
section
du
Quai
de
la
République
entre
le
Passage
à
Niveau
accédant
au
Port
et
la
Place
de
la
Gare
est
fermée
à
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues
dans
le
sens
de
circulation
allant
du
carrefour
du
bout
du
Monde
en
direction
de
la
gare,
afin
de
sécuriser
les
piétons
lors
des
montées
et
descentes
des
véhicules,
pour
les
baptêmes.
Une
déviation
par
le
Quai
Marcel
Bernard
est
autorisée
par
arrêté
du
Président
du
Conseil
Départemental
dans
le
sens
allant
du
passage
à niveau
vers
la Place
de
la Douane
et
rue
du
Bac.
La
voie
de
circulation
Quai
de
la
République
dans
le
sens
allant
de
la
gare
vers
le
carrefour
du
bout
du
monde
reste
ouverte
à la circulation.
Les
baptêmes
en
véhicules
d'exception
et
sportifs
empruntent
le
circuit
suivant
: Quai
de
la
République,
Bd
de
lEgalité,
Quai
des
Greniers,
Quai
Gorin,
RD38B
jusqu’au
giratoire
du
Centre
Commercial
Océanis
(à proximité
du
magasin
«
Monsieur
Bricolage
» puis
retour
par
le
Quai
Garcie
Ferrande,
le
Pont
de
la Concorde,
Quai
des
Greniers
et
Bd
de
l’Egalité
pour
rejoindre
le Quai
de
la République.
Les
baptêmes
en
véhicules
d’époque
se
font
en
Centre-ville.
Lors
des
baptêmes,
les participants
sont
tenus
de
respecter
le Code
de
la Route.
Maïrie : 86, quai de la République
- CS 80629 - 85806 St-Gilles-Croix-de-Vie Cedex
- Téléphone
: 02.51.55.79.79. -
Télécopie : 02.51.55.42.21 Article
2
-
Article
3
-
Article
4
-
Article
5 -
Article
6
-
Article
7
-
Article
8 -
Article
9
-
Article
10
-
Article
11-
Les
mesures
sanitaires
en
vigueur
au jour
de
la manifestation
devront
être
respectées.
Ces
mesures
sont
applicables
le
samedi
3
décembre
2022
à
partir
de
8
heures
jusqu’à
20
heures.
L'accès
et
la
desserte
des
services
de
secours
et
d’incendie
sont
assurés
de
jour
comme
de
nuit. La
signalisation
réglementaire
est
mise
en
place
le jour
même
une
heure
avant
le
début
de
la
manifestation
et
enlevée
une
demi-heure
après
celle-ci,
par
ou
sous
le
contrôle
des
organisateurs,
afin
de
rétablir
la situation
habituelle
de
ces
voies.
Le
présent
arrêté
est
effectif pendant
la durée
où
la signalisation
est
mise
en
place.
La
signalisation
et
présignalisation
sont
mises
en
place
et
retirées
sous
la responsabilité
des
organisateurs. Le
présent
arrêté
est
obligatoirement
affiché
sur
le lieu
de
la manifestation.
L'organisation
des
mesures
de
sécurité
est
entièrement
à
la
charge
des
organisateurs
qui
demeurent
responsables
des
accidents
de
la
circulation
et
des
dommages
qui
peuvent
survenir
du
fait
de
la manifestation.
Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
notification.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l’application
Télérecours
citoyens
accessible
à partir
du
site
www.telerecours.fr. Monsieur
François
QUESNEY,
le
Directeur
Général
des
Services,
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la
Vendée
et
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté
dont
une
ampliation
ou
une
copie
leur
est
adressée. À
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE,
le 2 novembre
2022