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Ordre du Jour - ODJ DU 17 MARS 2025
Ordre du Jour - ODJ 11 MARS 18H30
Ordre du Jour - ODJ
Procès Verbal - 230509.01 Approbation du PV de la séance du CM du
Ordre du Jour - ODJ 20 MARS 2023
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Giberville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 20 MARS 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Institutions publiques,
Département
du
Calvados
Mairie de GIBERVILLE www.giberville.fr
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Art.
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
se
réunira
en
séance
ordinaire
le :
LUNDI
20
Mars
2023
À 18
HEURES
30
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDRE
DU
JOUR
1/ 2/ 3/ 4/ 54 6/ 74 8/ 9/
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
de
Conseil
Municipal
du
27
février
2023
Rapporteur
:
G.
LENEVEU
Approbation
du
Compte
de
Gestion
2022
Rapporteur
: G.
LENEVEU
Approbation
du
Compte
Administratif
2022
Rapporteur
: D.
de
WINTER
Bilan
des
acquisitions
et
cessions
2022
Rapporteur
: G.
LENEVEU
Affectation
du
résultat
2022
Rapporteur
:
G.
LENEVEU
Subventions
aux
associations
2023
Rapporteur
: M-F.
LEBON
Personnel
municipal
/ Modification
du
tableau
des
effectifs
Rapporteur
: D.
de
WINTER
Taux
d'imposition
communaux
2023
Rapporteur
: G.
LENEVEU
Vote
du
Budget
Primitif
2023
Rapporteur
: G.
LENEVEU 10
/ Actualisation
de
l'APCP
/
Projet
médiathèque-pôle
culturel
Rapporteur
: G.
LENEVEU
11/
Souscription
d'un
emprunt
bancaire
auprès
de
l'AFL
/ Projet
médiathèque-pôle
culturel
Rapporteur
:
G,
LENEVEU
12
/ TLPE
/
Nouveaux
tarifs
2024
Rapporteur
: D.
de
WINTER
13/
Tarifs
des
restaurants
communaux
2023
Rapporteur
: S. ROUZIÈRE
14/
Recrutement
de
personnels
contractuels
pour
besoins
saisonniers
et
occasionnels
Rapporteur
: D,
de
WINTER
15
/ Recrutement
de
personnels
contractuels
pour
remplacement
temporaire
Rapporteur
: D.
de
WINTER
‘
16/
Mise
à disposition
de
personnel
Ville/CCAS
Rapporteur
: D,
de
WINTER
17/
Mise
à disposition
de
personnel
CCAS/Ville
Rapporteur
: D.
de
WINTER
18/
Demande
de
subvention
Fonds
vert
2023
/ Aménagement
paysager
médiathèque-pôle
culturel
Rapporteur
: G.
LENEVEU
19/
Demande
de
subvention
Fonds
vert
2023
/
Rénovation
énergétique
des
bâtiments
Rapporteur
:
G.
LENEVEU
20
/ Demande
de
subvention
DETR-DSIL
2023
/ Rénovation
énergétique
des
bâtiments
Rapporteur
: G
LENEVEU
24
/ Participation
au
groupement
de
commandes
de
Caen
la mer
/ Produits
et
matériels
d'entretien
Rapporteur
: G.
LENEVEU
22
/ Révision
du
mode
de
calcul
des
participations
communales
au
SIVOM
des
Trois
Vallées
Rapporteur
: G.
LENEVEU
23
/ Actualisation
de
la convention
d'entente
pour
l'école
des
Tilleuls
Rapporteur
: S.
ROUZIÈRE
24
Questions
diverses
Fait
à GIBERVILLE,
le 13
mars
2023
Le
Maire,
Gérard
LENEVEU