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Ordre du Jour - ODJ
Document publié le Lundi 28 mars 2022 par la commune de Giberville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Consommateurs, Fiscalité,
Département du Calvados
Eat, Mairie de GIBERVILLE
www.giberville.fr
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Art. L2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire le :
LUNDI 28 MARS 2022
À 18 HEURES 30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
1/ Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 28 février 2022 Rapporteur : G. LENEVEU
2/ Compte de Gestion 2021
Rapporteur : G. LENEVEU
3/ Compte Administratif 2021
Rapporteur : D. de WINTER
4/ Bilan des acquisitions et cessions 2021
Rapporteur : G. LENEVEU
5/ Affectation de résultats
Rapporteur : G. LENEVEU
6/ Subventions 2022 aux associations
Rapporteur : G. LENEVEU
7/ Personnel municipal / Modification du tableau des effectifs
Rapporteur : D. de WINTER
8/ Taux d'imposition 2022
Rapporteur : G. LENEVEU
9/ Budget Primitif 2022
Rapporteur : G. LENEVEU
10 / Subvention DETR 2022 / Acquisition d'un logiciel de dématérialisation ACTES Rapporteur : G. LENEVEU
11 / Convention de partenariat avec Info-Locale / Accès au profil acheteur de l'Union Amicale des Maires
du Calvados
Rapporteur : G. LENEVEU 12 / Recrutement de personnels contractuels
a) Besoins occasionnels et saisonniers
b) Remplacement temporaire d'agents momentanément absents
Rapporteur : D. de WINTER
13 / Participation employeur au contrat de prévoyance labellisé
Rapporteur : D. de WINTER
14 / Définition d'un référent signalement / Centre de Gestion du Calvados
Rapporteur : D. de WINTER
15 / Définition d'un référent RGPD / Adhésion aux services du Centre de Gestion du Calvados
Rapporteur : D. de WINTER
16 / Révision de la redevance du logement de fonction La Ferme d'Amélie
Rapporteur : D. de WINTER
17 / Modification du tarif des bennes louées aux administrés
Rapporteur : D. de WINTER
18 / Consultation du public au titre des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement / Création d'une déchetterie
Rapporteur : D. de WINTER
19 / Mise en place d'une tarification sociale cantine à 1 euro
Rapporteur : S. ROUZIÈRE
20 / Questions diverses
Fait à GIBERVILLE, le 21 mars 2022
Le Maire,
Gérard LENEVEU