Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Provinois - Compte rendu
unknown - Communauté de communes - Provinois - Compte rendu
unknown - Communauté de communes - Provinois - Compte rendu
unknown - Communauté de communes - Provinois - Compte rendu
unknown - Communauté de communes - Provinois - Compte rendu
unknown - Communauté de communes - Provinois - Compte rendu
unknown - Communauté de communes - Provinois - Compte rendu
unknown - Communauté de communes - Provinois - Compte rendu
unknown - Communauté de communes - Provinois - Compte rendu
unknown - Communauté de communes - Provinois - Compte rendu
unknown - Communauté de communes - Provinois - Compte rendu de seance 08 04 2021
Document publié le Jeudi 8 avril 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Provinois - Compte rendu de seance 08 04 2021)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Outre-mer, Associations, ONG et mouvements politiques,
1
COMPTE RENDU DE SEANCE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 AVRIL 2021
CENTRE CULTUREL ET SPORTIF SAINT AYOUL
77160 PROVINS
Jeudi 8 avril deux mille vingt et un à dix-sept heures trente, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes du Provinois se sont réunis au Centre Culturel et Sportif Saint Ayoul à PROVINS (77160) sous la présidence de Olivier LAVENKA, Président de la Communauté de Communes du Provinois.
Etaient présents : Philippe FASSELER – suppléant (Bannost-Villegagnon), Claire CRAPART (Beauchery Saint-Martin), Alain BOULLOT (Beton-Bazoches), Patrick LEBAT (Bezalles), Fabien PERNEL (Boisdon), Olivier MAZZUCHELLI (Cerneux), Michèle PANNIER (Chalautre-la-Grande), Catherine PERRIN (Champcenest), Alain BONTOUR et Véronique DARCY (Chenoise-Cucharmoy), Christine BOULET (Courchamp), Didier AGNUS (Courtacon), Dominique FABRE (Frétoy), Stéphane BACHELET (Jouy-le-Châtel), Martine CIOTTI (Longueville), James Dane (Louan-Villegruis-Fontaine), Gérard COGNYL (Les Marêts), Rodolphe RENAIS - suppléant (Melz-sur-Seine), Olivier ARTHUR (Montceaux-Les-Provins), Claude BONICI (Poigny), Olivier LAVENKA, Christine RAMEAUX, Abdelhafid JIBRIL, Marie DAMEME, Valentin GRAJQEVCI, François MARCHAND, Isabelle MAHIEU, Dominique GAUFILIER, Jérôme BENECH, Chérifa BAALI CHERIF, Eric JEUNEMAITRE, Marie-Pierre CANAPI, Fabien PERRINO, Julie HOTIN-LETANG, Hervé PATRON, Jean-Philippe DELVAUX et Frédérique PETROFFE (Provins), Pierre VOISEMBERT (Rouilly), Flavien BLANCHARD (Rupéreux), Bernard LANGLET (Saint-Brice), Catherine GALLOIS (Saint-Hilliers), Gilbert DAL PAN (Saint-Loup-de-Naud), Christophe LEFEVRE (Saint-Martin-du-Boschet), Alain BALDUCCI, Corinne GOMES, Antonio NAVARETTE (Sainte-Colombe), Pascal GUILVERT (Soisy-Bouy), Éric TORPIER, Lauréline CARTIER (Sourdun), Tony PITA et Nadège VICQUENAULT (Villiers-Saint-Georges), Jacques SIMONY (Voulton), Bertrand de BISSCHOP (Vulaines-les-Provins)
Absents excusés : Bruno PELLICIARI (La Chapelle Saint-Sulpice)
Excusés représentés par suppléant : Alexandre DE MEULENAERE (Bannost- Villegagnon), Jean-Pierre ROCIPON (Melz-sur-Seine), Jean-Patrick SOTTIEZ (Soisy-Bouy).
Pouvoirs de : Alain HANNETON (Augers en Brie) à Olivier MAZZUCHELLI (Cerneux), Chantal BELLACHE (Chalautre-la-Petite) à Michèle PANNIER (Chalautre-la-Grande), Patricia SOULEYREAU (Jouy-le-Châtel) à Stéphane BACHELET (Jouy-le-Châtel), Martine LEGRAND (Léchelle) à Claire CRAPART (Beauchery Saint-Martin), Philippe FORTIN (Longueville) à Jean-Philippe DELVAUX (Provins), Francis PICCOLO (Longueville) à Martine CIOTTI (Longueville), Pierre CAUMARTIN (Maison Rouge en Brie) à Tony PITA (Villiers-Saint-Georges), Xavier BOUVRAIN (Mortery) à Alain BALDUCCI (Sainte- Colombe), Augustine ENAMA (Provins) à Chérifa BAALI CHERIF ( Provins), Virginie SPARCACINO (Provins) à Marie-Pierre CANAPI (Provins), Yves MONNICAULT (Provins) à Frédérique PETROFFE (Provins), Yvette GALAND (Sancy-les-Provins) à Marie-Pierre CANAPI (Provins).
Olivier MAZZUCHELLI est désigné secrétaire de séance.
Le quorum est atteint. La séance est déclarée ouverte.
Date de convocation : 29/03/2021
Date d'affichage : 29/03/2021
Nombre de conseillers en exercice : 66
Nombre de conseillers présents : 53
Pouvoirs : 12
Nombre de votants : 65
Séance : n°2 2
RENDU COMPTE DES DELEGATIONS EXERCEES PAR LE PRESIDENT
Le conseil communautaire, à l’unanimité, prend acte des délégations exercées par le Président.
VOTE DU TAUX 2021 DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES – REGIME GENERAL
Le conseil communautaire, à l’unanimité, vote le taux de la T.E.O.M. 2021 pour le
régime général.
VOTE DU TAUX 2021 DE LA T.E.O.M POUR LA COMMUNE DE SAINT-MARTIN DU BOSCHET ET AUTORISATION AU PRESIDENT POUR SIGNER LA CONVENTION AVEC COVALTRI 77
Le conseil communautaire, à l’unanimité :
1) Vote le taux de la T.E.O.M 2021 pour Saint-Martin du Boschet.
2) Autorise le Président ou son représentant à signer la convention de
reversement avec le COVALTRI 77
AUTORISATION AU PRESIDENT POUR SIGNER LES AVENANTS DE REABONDEMENT AUX CONVENTIONS DE DOTATION DU FONDS DE RESILIENCE ILE-DE-FRANCE & COLLECTIVITES
Le conseil communautaire, à l’unanimité :
1) Autorise le Président à signer les avenants aux conventions relatives à la dotation 2021 du fonds de résilience Ile-de-France & Collectivités, 2) Dit que les opérations budgétaires seront inscrites au budget.
AUTORISATION AU PRESIDENT POUR SIGNER LA CONVENTION D’ADHESION AU PROGRAMME « PETITES VILLES DE DEMAIN »
Le conseil communautaire, à l’unanimité,
1) Autorise le Président à signer la convention « Petites Villes de Demain » 2) Dit que les opérations budgétaires seront inscrites au budget.
APPROBATION DU REGLEMENT DU FOND D’APPUI AUX INITIATIVES DE TRANSITION
ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE (FAITES)
Le conseil communautaire, à l’unanimité, approuve le règlement du Fond d’Appui aux
Initiatives de Transition Ecologique et Solidaire (FAITES)
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Le Président
Olivier LAVENKA