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unknown - Communauté de communes - Provinois - Compte rendu de séance du 12 06 2020
Document publié le Vendredi 12 juin 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Provinois - Compte rendu de séance du 12 06 2020)
Thèmes du document : Transports, Démocratie, Mode, textile et habillement,
1
Compte-rendu de séance
Conseil communautaire du 12 juin 2020
Centre Culturel et Sportif Saint Ayoul
77160 PROVINS
Vendredi 12 juin deux mille vingt à dix-neuf heures, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes du Provinois se sont réunis au Centre Culturel et Sportif Saint Ayoul, sous la présidence de Monsieur Olivier LAVENKA, Président de la Communauté de Communes du Provinois.
Etaient présents : Alain HANNETON (Augers en Brie), Alexandre DE MEULENAERE (Bannost- Villegagnon), Claire CRAPART (Beauchery Saint-Martin), Alain BOULLOT (Beton-Bazoches), Patrick LEBAT (Bezalles), Fabien PERNEL (Boisdon), Olivier MAZZUCHELLI (Cerneux), Michèle PANNIER (Chalautre-la-Grande), Chantal BELLACHE (Chalautre-la-Petite), Jean-Claude RAMBAUD (Champcenest), Annick LANTENOIS (La Chapelle Saint-Sulpice), Alain BONTOUR, Véronique DARCY (Chenoise-Cucharmoy), Christine BOULOT (Courchamp), Didier AGNUS (Courtacon), Dominique FABRE (Fretoy), Stéphane BACHELET, Patricia SOULEYREAU (Jouy-le- Châtel), Marie-Christine MIRVAUX (Léchelle), Louis BOURDON (Louan-Villegruis-Fontaine), Pierre CAUMARTIN (Maison Rouge en Brie), Gérard COGNYL (Les Marêts), Jean-Pierre ROCIPON (Melz-sur-Seine), Olivier ARTHUR (Montceaux-les-Provins), Xavier BOUVRAIN (Mortery), Claude BONICI(Poigny), Olivier LAVENKA, Christine RAMEAUX, Abdelhafid JIBRIL, Marie DAMEME, Valentin GRAJQEVCI, Augustine ENAMA, François MARCHAND, Dominique GAUFILIER, Virginie SPARACINO, Jérôme BENECH, Chérifa BAALI CHERIF, Eric JEUNEMAITRE, Marie-Pierre CANAPI, Fabien PERRINO, Julie HOTIN-LETANG, Hervé PATRON, Jean-Philippe DELVAUX, Frédérique PETROFFE (Provins), Flavien BLANCHARD (Rupéreux), Catherine GALLOIS (Saint-Hilliers), Christophe LEFEVRE (Saint-Martin-du-Boschet), Alain BALDUCCI, Corinne GOMES, Antonio NAVARETTE (Sainte-Colombe), Yvette GALAND (Sancy-les-Provins), Jean- Patrick SOTTIEZ (Soisy-Bouy), Éric TORPIER, Lauréline CARTIER (Sourdun), Tony PITA, Nadège VICQUENAULT (Villiers-Saint-Georges), Annick CRAPARD (Voulton), Bertrand de BISSCHOP (Vulaines-les-Provins).
Absents excusés : Philippe FORTIN, Martine CIOTTI, Francis PICCOLO (Longueville), Isabelle MAHIEU, Yves MONNICAULT(Provins),
Pouvoirs de : Pierre VOISEMBERT (Rouilly) à Xavier BOUVRAIN (Mortery), (Patrick MARTINAND (Saint-Brice) à Chérifa BAALI CHERIF (Provins), Gilbert DAL PAN (Saint-Loup de Naud) à Alain BALDUCCI (Sainte-Colombe).
Secrétaire de séance : Alain HANNETON
Le quorum est atteint, plus de la moitié des conseillers communautaires sont présents. La séance est déclarée ouverte.
Rendu compte des délégations du Président
Le conseil communautaire, à l’unanimité, prend acte des délégations exercées par le Président.
Pouvoirs : 3
Nombre de votants : 61
Séance : n°2
Date de convocation : 04/06/2020
Date d'affichage : 04/06/2020
Nombre de conseillers en exercice : 66
Nombre de conseillers présents : 58 2
Budget principal – Vote du Compte Administratif de l’exercice 2019
Le conseil communautaire, à l’unanimité, vote le Compte Administratif de l’exercice 2019 du Budget Principal.
oOo
Budget Principal – Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 2019
Le conseil communautaire, à l’unanimité :
- approuve le Compte de Gestion de l’exercice 2019 du Budget Principal - donne quitus de sa gestion à Monsieur le Trésorier de Provins
oOo
Budget annexe du S.P.A.N.C – Vote du compte Administratif de l’exercice 2019
Le conseil communautaire, à l’unanimité, vote le Compte Administratif de l’exercice 2019 du budget annexe du S.P.A.N.C
oOo
Budget annexe du S.P.A.N.C – Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 2019
Le conseil communautaire, à l’unanimité :
- approuve le Compte de gestion de l’exercice 2019 du budget annexe du S.P.A.N.C - donne quitus de sa gestion à Monsieur le Trésorier de Provins
oOo
Budget annexe du lotissement – Vote du Compte Administratif de l’exercice 2019
Le conseil communautaire, à l’unanimité, vote le Compte Administratif de l’exercice 2019 du budget annexe du lotissement.
oOo
Budget annexe du lotissement – Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 2019
Le conseil communautaire, à l’unanimité :
- approuve le Compte de Gestion de l’exercice 2019 du budget annexe du lotissement - donne quitus de sa gestion à Monsieur le Trésorier de Provins
oOo
Budget annexe du centre aquatique - Vote du Compte Administratif de l’exercice 2019
Le conseil communautaire, à l’unanimité, vote le Compte Administratif de l’exercice 2019 du budget annexe du centre aquatique.
oOo
Budget annexe du centre aquatique – Approbation du Compte de Gestion de l’exercice 2019
Le conseil communautaire, à l’unanimité :
- approuve le Compte de Gestion de l’exercice 2019 du budget annexe du lotissement - donne quitus de sa gestion à Monsieur le Trésorier de Provins
oOo
Vote du taux 2020 de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M) – Régime général. 3
Le conseil communautaire, à l’unanimité, vote le taux de la T.E.O.M. 2020 pour le régime général.
oOo
Vote du taux 2020 de la T.E.O.M pour la commune de Saint-Martin-du-Boschet et autorisation au Président pour signer la convention de reversement avec Covaltri 77
Le conseil communautaire, à l’unanimité :
- Vote le taux de la T.E.O.M. 2020 pour Saint-Martin-du-Boschet - Autorise le Président ou son représentant à signer la convention de reversement avec Covaltri 77.
oOo
Autorisation au Président pour signer la convention relative à la réalisation et à l’entretien d’une station multimodale de covoiturage et d’un arrêt de bus sur la commune de Montceaux-les-Provins
Le conseil communautaire, à l’unanimité, autorise le Président à signer cette convention.
oOo
Autorisation au Président pour signer la convention de dotation du fonds de résilience Ile- de-France & collectivités
Le conseil communautaire, à l’unanimité :
- Autorise le Président à signer toutes conventions
- Dit que les opérations budgétaires seront inscrites au budget.
oOo
Vote d’une subvention à l’association « Les Amis de Lourps »
Le conseil communautaire, à l’unanimité, vote cette subvention au profit de l’association « LES AMIS DE LOURPS ».
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Le Président
Olivier LAVENKA