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unknown - Communauté de communes - Provinois - Compte rendu de seance 10 07 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Provinois - Compte rendu de seance 10 07 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Eau et assainissement,
1
Compte-rendu de séance
Conseil communautaire du 10 JUILLET 2020
Grand Théâtre du Centre Culturel et Sportif Saint Ayoul
77160 PROVINS
Vendredi dix juillet deux mille vingt à dix-neuf heures, les conseillers communautaires de la Communauté de Communes du Provinois se sont réunis au Grand Théâtre du Centre Culturel et Sportif Saint Ayoul, 10 rue du Général Delort de Provins (77160) sur la convocation qui leur a été adressée par Olivier LAVENKA, Président sortant de la Communauté de Communes du Provinois, conformément aux articles du Code Général des Collectivités Territoriales applicables en la matière.
Conformément aux dispositions de l’article L. 5211-9 du Code Général des Collectivités Territoriales, à partir de l’installation de l’organe délibérant et jusqu’à l’élection du président, les fonctions de président sont assurées par le doyen d’âge. Pierre VOISEMBERT, conseiller communautaire de Rouilly, doyen d’âge des conseillers communautaires siégeant est désigné président de séance.
Etaient présents : Alain HANNETON (Augers en Brie), Alexandre DE MEULENAERE (Bannost-Villegagnon), Claire CRAPART (Beauchery Saint-Martin), Alain BOULLOT (Beton-Bazoches), Patrick LEBAT (Bezalles), Michel MILLET - suppléant (Boisdon), Laurent DELPUECH (Cerneux), Michèle PANNIER (Chalautre-la-Grande), Chantal BELLACHE (Chalautre-la-Petite), Catherine PERRIN (Champcenest), Bruno PELLICIARI (La Chapelle Saint-Sulpice), Alain BONTOUR, Véronique DARCY (Chenoise- Cucharmoy), Christine BOULOT (Courchamp), Didier AGNUS (Courtacon), Alexandre FLEJO – Suppléant (Fretoy), Stéphane BACHELET (Jouy-le-Châtel), Martine LEGRAND (Léchelle), Martine CIOTTI, Francis PICCOLO (Longueville), James Dane (Louan- Villegruis-Fontaine), Pierre CAUMARTIN (Maison Rouge en Brie), Gérard COGNYL (Les Marêts), Jean-Pierre ROCIPON (Melz-sur-Seine), Sandra CARVALHO - suppléante (Montceaux-les-Provins), Xavier BOUVRAIN (Mortery), Claude BONICI (Poigny), Olivier LAVENKA, Christine RAMEAUX, Abdelhafid JIBRIL, Marie DAMEME, Valentin GRAJQEVCI, Augustine ENAMA, François MARCHAND, Virginie SPARACINO, Chérifa BAALI CHERIF, Eric JEUNEMAITRE, Marie-Pierre CANAPI, Fabien PERRINO, Julie HOTIN- LETANG, Hervé PATRON, Jean-Philippe DELVAUX, Frédérique PETROFFE et Yves MONNICAULT (Provins), Pierre VOISEMBERT (Rouilly), Flavien BLANCHARD (Rupéreux), Bernard LANGLET (Saint-Brice), Catherine GALLOIS (Saint-Hilliers),Gilbert DAL PAN (Saint-Loup-de-Naud), Christophe LEFEVRE (Saint-Martin-du-Boschet), Alain BALDUCCI, Corinne GOMES, Antonio NAVARETTE (Sainte-Colombe), Yvette GALAND (Sancy-les- Provins), Éric TORPIER, Lauréline CARTIER (Sourdun), Tony PITA, Nadège VICQUENAULT (Villiers-Saint-Georges), Jacques SIMONY (Voulton), Bertrand de BISSCHOP (Vulaines- les-Provins).
Absents excusés : Philippe FORTIN (Longueville),
Excusés représentés par suppléant : Fabien PENEL (Boisdon), Dominique FABRE (Frétoy), Olivier ARTHUR (Montceaux-Les-Provins)
Pouvoirs de : Patricia SOULEYREAU(Jouy-le-Châtel) à Stéphane BACHELET (Jouy-le- Châtel), Isabelle MAHIEU (Provins) à Hervé PATRON (Provins), Dominique GAUFILIER
Pouvoirs : 7
Nombre de votants : 65
Séance : n°1
Date de convocation : 06/07/2020
Date d'affichage : 06/07/2020
Nombre de conseillers en exercice : 66
Nombre de conseillers présents : 58 2
(Provins) à Marie-Pierre CANAPI (Provins), Jérôme BENECH (Provins) à Chérifa BAALI CHERIF (Provins), Jean-Patrick SOTTIEZ (Soisy-Bouy) à Olivier LAVENKA (Provins)
Secrétaire de séance : Alexandre DE MEULENAERE
Le quorum étant atteint, la séance est déclarée ouverte.
Election du Président
Le Président de séance, déclare Olivier LAVENKA élu Président de la Communauté de Communes du Provinois, immédiatement installé dans ses fonctions.
Fixation du nombre de vice-présidents
Le conseil communautaire, à l’unanimité, fixe à 9 le nombre de vice-présidents.
Election des vice-présidents
ELECTION DU PREMIER VICE-PRESIDENT :
Claire CRAPART ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, le Président déclare élue Claire CRAPART, PREMIER VICE-PRESIDENTE au premier tour de scrutin. Claire CRAPART est immédiatement installée dans ses fonctions.
oOo
ELECTION DU DEUXIEME VICE-PRESIDENT :
Eric TORPIER ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, le Président déclare élu Eric TORPIER, DEUXIEME VICE-PRESIDENT au premier tour de scrutin. Eric TORPIER est immédiatement installé dans ses fonctions.
oOo
ELECTION DU TROISIEME VICE-PRESIDENT :
Marie-Pierre CANAPI ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, le Président déclare élue Marie-Pierre CANAPI, TROISIEME VICE-PRESIDENTE au premier tour de scrutin. Marie-Pierre CANAPI est immédiatement installée dans ses fonctions.
oOo
ELECTION DU QUATRIEME VICE-PRESIDENT :
Alain BALDUCCI ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, le Président déclare élu Alain BALDUCCI, QUATRIEME VICE-PRESIDENT au premier tour de scrutin. Alain BALDUCCI est immédiatement installé dans ses fonctions.
oOo
ELECTION DU CINQUIEME VICE-PRESIDENT : 3
Yvette GALAND ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, le Président déclare élue Yvette GALAND, CINQUIEME VICE-PRESIDENTE au premier tour de scrutin. Yvette GALAND est immédiatement installée dans ses fonctions.
oOo
ELECTION DU SIXIEME VICE-PRESIDENT :
Abdelhafid JIBRIL ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, le Président déclare élu Abdelhafid JIBRIL, SIXIEME VICE-PRESIDENT au premier tour de scrutin. Abdelhafid JIBRIL est immédiatement installé dans ses fonctions.
oOo
ELECTION DU SEPTIEME VICE-PRESIDENT :
Alain BONTOUR ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, le Président déclare élu Alain BONTOUR, SEPTIEME VICE-PRESIDENT au premier tour de scrutin. Alain BONTOUR est immédiatement installé dans ses fonctions.
oOo
ELECTION DU HUITIEME VICE-PRESIDENT :
Tony PITA ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, le Président déclare élu Tony PITA, HUITIEME VICE-PRESIDENT au premier tour de scrutin. Tony PITA est immédiatement installé dans ses fonctions.
oOo
ELECTION DU NEUVIEME VICE-PRESIDENT :
Pierre CAUMARTIN ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, le Président déclare élu Pierre CAUMARTIN, NEUVIEME VICE-PRESIDENT au premier tour de scrutin. Pierre CAUMARTIN est immédiatement installé dans ses fonctions.
Indemnités de fonction du Président et des Vice-présidents
Le conseil communautaire, à l’unanimité :
Constitue l’enveloppe des indemnités de fonction
Fixe les indemnités du Président et des vice-présidents,
Fixe la date d’effet de sa délibération à la date d’installation du Président et des Vice-présidents,
Dit que le montant des indemnités sera actualisé automatiquement suivant l’augmentation de l’indice de référence du traitement des fonctionnaires, Prévoie à chaque exercice budgétaire les crédits nécessaires Autorise le Président ou son représentant à signer tous actes nécessaires.
Fixation du nombre des membres du bureau
Le conseil communautaire, à l’unanimité, fixe à 28 le nombre des membres du bureau. 4
Election des membres du bureau communautaire
1. Olivier LAVENKA
2. Claire CRAPART
3. Eric TORPIER
4. Marie-Pierre CANAPI
5. Alain BALDUCCI
6. Yvette GALAND
7. Abdelhafid JIBRIL
8. Alain BONTOUR
9. Tony PITA
10. Pierre CAUMARTIN
11. Olivier ARTHUR
12. Stéphane BACHELET
13. Chantal BELLACHE
14. Claude BONICI
15. Alain BOULLOT
16. Alexandre DE MEULENAERE
17. Dominique FABRE
18. Catherine GALLOIS
19. Alain HANNETON
20. Eric JEUNEMAITRE
21. Patrick LEBAT
22. Christophe LEFEVRE
23. Martine LEGRAND
24. François MARCHAND
25. Olivier MAZZUCHELLI
26. Michèle PANNIER
27. Jean-Patrick SOTTIEZ
28. Pierre VOISEMBERT
Le Bureau est installé.
Avant de poursuivre l’ordre du jour, et afin de se conformer aux dispositions de la loi n°2015-366 du 31 mars 2015 visant à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur mandat, le législateur a introduit l’obligation pour le Président d’une communauté de communes de lire puis de distribuer la charte de l’élu local lors de la première réunion de l’organe délibérant, immédiatement après l’élection du président, des vice- présidents et des membres du bureau.
Fixation du nombre des commissions
Le conseil communautaire, à l’unanimité, fixe à 9 le nombre des commissions.
Création et dénomination des commissions
Le conseil communautaire, à l’unanimité, :
Crée 9 commissions
Dénomme les commissions comme indiqué ci-dessus :
1)Transports et Mobilités – Développement Durable
2)Tourisme et Mutualisation
3)Enfance
4)Finances
5)Administration Générale et Logement
6)Sport et Santé
7)Culture
8)Travaux- développement économique et aménagement numérique 9)Cycle de l’eau et environnement 5
Délégations au Président
Le conseil communautaire, à l’unanimité, donne délégations au Président.
Délégation au Président pour recevoir le courrier
Le conseil communautaire, à l’unanimité, donne délégation au Président pour recevoir le courrier au nom de la Communauté de Communes.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Le Président
Olivier LAVENKA