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Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Coux.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 28/03/2023
Reçu en préfecture le 28/03/2023
N° 2023/10 Publié le
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ID : 007-210700720-20230328-2023 _10-DE
S' LOST
LIBERTÉ _ ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
Département : ARDÈCHE - Arrondissement : PRIVAS — Commune : COUX
; EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers en exercice : 19 Séance du lundi 27 mars 2023
Par suite d’une convocation en date du 21 mars 2023, les membres composant le Conseil Municipal de la commune de COUX se sont réunis à la Mairie de COUX le lundi 27 mars 2023 à 19h30 sous la présidence de M. JEANNE Jean-Pierre, Maire de COUX.
Etaient présents :
M. ALLIER Jérôme Mme CHIVELAS Brigitte
M. CROS Samuel Mme GAGNARD Céline
M. DEDIDIER Sylvain Mme GIGON Christine
M. HERNANDEZ Guy Mme LEVEQUE Marie-José
M. LECOMTE Marc Mme NURY Cassandra
M. LEFEBVRE Jacques Mme ROSE-LEVEQUE Christelle
M. THÉRY Jacques Mme SAUVEBELLE Sarah
M. VOLLE Stéphane Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Absents avant donné procuration
M. AUBERT Michel a donné procuration à M. THERY Jacques
M. FLECHON Vincent a donné procuration à M. VOLLE Stéphane
Mme VALLIER France a donné procuration à Mme GIGON Christine
Le président ayant ouvert la séance, il a été procédé, en conformité de l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales à l'élection d'un Secrétaire pris au sein du Conseil.
DELIBERATION N° 10-27/03/2023
ECRETAIRE EANCE
Conformément aux dispositions de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales « Au début de chacune de ses séances, le conseil municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire. Il peut adjoindre à ce ou ces secrétaires des auxiliaires, pris en dehors de ses membres, qui assistent aux séances maïs sans participer aux délibérations. ». I convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance, Madame GIGON Christine ayant proposé sa candidature, il vous est proposé de désigner Madame GIGON Christine pour assurer cette fonction.
Le Conseil Municipal après délibération à l’unanimité :
> Décide de nommer Madame GIGON Christine, Secrétaire de séance.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Christine GIGON,
Secrétaire de séance
Envoyé en préfecture le 28/03/2023
Reçu en préfecture le 28/03/2023
Publié le
ID : 007-210700720-20230328-2023_10-DE
Envoyé en préfecture le 28/03/2023
Reçu en préfecture le 28/03/2023
Publié le S LO Le
ID : 007-210700720-20230328-2023 _10-DE
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Envoyé en préfecture le 28/03/2023
Reçu en préfecture le 28/03/2023
Publié le
ID : 007-210700720-20230328-2023_10-DE