Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays d'Urfé - 1744010222
unknown - Communauté de communes - Pays d'Urfé - 1751011356
unknown - Communauté de communes - Pays d'Urfé - 1741102501
unknown - Communauté de communes - Pays d'Urfé - 1745835494
unknown - Communauté de communes - Pays d'Urfé - 1685451934
unknown - Communauté de communes - Pays d'Urfé - 1664808323
unknown - Communauté de communes - Pays d'Urfé - 1722002966
unknown - Communauté de communes - Pays d'Urfé - 1712068337
unknown - Communauté de communes - Pays d'Urfé - 1761293690
unknown - Communauté de communes - Pays d'Urfé - 1743424400
unknown - Communauté de communes - Pays d'Urfé - 1738744910 liste deliberations CCOM 300125
Document publié le Jeudi 30 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Urfé - 1738744910 liste deliberations CCOM 300125)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Justice et droit,
Date de publication : 04/02/2025
Conseil Communautaire
Séance du 30 janvier 2025 au siège de la Communauté de communes
55 rue René Cassin – Saint Just en Chevalet
Liste des délibérations soumises au vote en séance du 30 janvier 2025
En application de l’ordonnance N° 2021 -1310 et du décret N°2021-1311 du 7 octobre 2021
1/ Approbation du compte rendu de la séance du 12 décembre 2024 : Approuvé
2/ Approbation du règlement d’utilisation du minibus électrique : Approuvé
3/ Participation au projet de Piscine Municipale de St Just en Chevalet : Approuvé
4/ Modification du tableau des effectifs : Approuvé
5/ CDG42 / Consultation complémentaire santé : Approuvé
6/ Participation au financement de l’association Etamine : Approuvé
7/ ADMR / Fonctionnement de l’ALSH : Approuvé
8/ Prestation de maitrise d’œuvre / Programme de voirie 2025 : Approuvé
9/ Convention PCAET avec le SIEL TE : Approuvé
10/ Atelier Partagé télégestion : Approuvé
Le Président,
Charles LABOURE
La secrétaire de séance,
Séverine PRAS