Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - dm 2023 016 renouvellement flotte nautique iso ach
unknown - dm 2023 015 renouvellement flotte nautique iso
Déliberation - dm 2022 629 fourniture repas iso
Déliberation - dm 2022 827 renouvellement parc informatique
Déliberation - dm 2022 729 renouvellement parc informatique
Déliberation - dm 2023 142 iso audit patrimonial
Déliberation - dm 2023 099 production livraison repas iso
Déliberation - dm 2022 662 ecole marcel hordenneau salle des gran
Déliberation - dm 2022 495fourniture repas liaison froide chaude
Déliberation - dm 2022 750 convention partage embarcation nautiqu
Déliberation - dm 2022 716 iso renouvellement parc materiel nautique
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sables-d'Olonne.
Lien du pdf (Déliberation - dm 2022 716 iso renouvellement parc materiel nautique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
Envoyé
en
préfecture
le
13/10/2022
Reçu
en
gréfecture
le
13/10/2023
Pubiié
te
14/10/2025
8.
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
ID :
065-200071166-20221012-DM
2022
716-AU
DEPARTEMENT
DE
LA
VENDEE
VILLE
DES
SABLES
D'OLONNE
les Sables dOlonne..
Registre
des
Décisions
du
Maire
Pôle
proximité
(Article
L.2122-22
du
CGCT)
DÉCISION
2022
-
716
- INSTITUT
SPORTS
OCÉAN
-
RENOUVELLEMENT
DU
PARC
MATERIEL
NAUTIQUE
-
VENTE
AU
PUBLIC
Vu
l'article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
n°12
du
Conseil
Municipal
du
15
novembre
2021
portant
création
d’une
régie
dotée
d'une
autonomie
financière
chargée
de
l'exploitation
de
services
publics
industriels
et
commerciaux,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
du
27
juin
2022
portant
délégation
d’attributions
au
Maire,
Vu
l'article
11
des
Statuts
de
la
régie
du
15
novembre
2021
portant
attribution
du
Conseil
d'Exploitation, Vu
la
délibération
n°10
du
Conseil
d'Exploitation
de
l’Institut
Sports
Océan
du
8
juin
2022,
DÉCIDE
Article
1
:
D'autoriser
l'aliénation
des
matériels
de
l’Institut
Sports
Océan
désignés
ci-
après,
dans
le
cadre
du
renouvellement
du
matériel
de
l'établissement.
Article
2
:
De
fixer
les
tarifs
de
vente
de
ces
matériels
comme
suit :
Mousse
Softech
-
Bleu
Mousse
Sofiech
—
‘
Bleu
Mousse
Softech
—
Bleu
ciel
Mousse
Softech
-
:
Bleu
ciel
Mousse
Softech
“
Vert
Mousse
Softech
Bleu
ciel
Mousse
Softech
Bieu
ciel
Mousse
Safiech
Bleu
ciel
Mousse
Softech
‘
Bleu
ciel
Mousse
Softech
‘
Bleu
ciel
Mousse
Softech
'
Bleu
foncé
Mousse
Sofiech
Mousse
Softech
Jaune
Mousse
Bic
Bleu
noir
Dur
Oxbow
Dur
Oxbow
‘
Marron
Dur
‘
Blanc
et
Qur
NSP
:
Bitanc
et
Bleu
Dur
NSP
'
Blanc
et
R
Fibre
Oxhow
Bleu
be lb he tes la be Lio ha hs La Lea ft ft os fps Lies Tps À Pin frs
Fibre
Naish
"
Jaune
Ecole
Double
CK
Différentes
couleurs
Ecole
Simpie
SUP
Différentes
couleurs
Flotteur
de
Windsurf
Kona
One
Bleu
et
Blanc Mousse Mousse Mousse Mousse Mousse Mousse Ecote Ecole Ecole Ecole Ecote Ecoie Ecole Ecote Ecole Ecole Ecote Ecole Ecole Ecole Ecote Ecole Ecoie Ecote de Windfoit
de
Windfoil
de Windfoil eur à Foil eur
à Foi
iveur
à Foi
-
Hobie
Cat
litres
0 Htres om
4,90
m
1,90
m
90m
Bleu
ciel
Bleu Jaune
Bleu
foncé
Bleu
et
Blanc
Bleu
et
Blanc
Noir Noir Noir Noir Noir Noir Noir Noir Noir Noir Noir Noir Noir Noir Noir Noir Noir Noir
FR
PHI
VOLI4
D808
Blanc
n° FR
HCE
00062
A606
n°
FR
HCE
(0064
A606
n°
FR
RCE
00065
A606
n°
FR
HCE
00072
B606
n°
FR
RCE
00073
B606
n°
FR
HCE
00074
B606
n° FR-SIR-PCI36
F117
n°
FR-SIR-PC137
FE17
n°
FR
HCEF
0059
L112
n°
FR
HCEF
Q0114D515
n°
FR
RCEF
00115D515
n° FR-BIRDO001F819 4° FR-BIRDO0002F919 n°
FR-BIRD0008F919
Fortait
2006 2006 2006 2006
Forfait
2017 2017
de
INANDN
Envoyé
en
préfecture
le
13/10/2022
Reçu
en
gréfecture
le
13/10/2
Pubtié le ID : 085-200071185-20221012-DM
2022 716-AU Hlaoirelhl Bit in ti
les
8 les
6
ernails
2012
- avec
la GV
sans
mt
et sans
mise
à |”
eau
2015
— incomplet
avec
mise
à l'eau
2015
- incomplet
avec
mise
à l'eau
Fortait
les
Excellent Excellent
3 Hohbie
Cat
état état
2019
en
l'état
2019
en
l'éat
2019
en
l'état
Forfait
l es
3
22 000
€ Envoyé
en
préfecture
le
13/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
13/10/2022
Publié le
ee
ID
: 085-200071165-20221012-DM
2022
716-AU
Article
3
:
De
publier
sur
le
site
internet
de
la
collectivité
et
d’en
rendre
compte
à
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
Article
4 :
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cette
décision.
Il
informe
que
la
présente
décision
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Nantes
-
6
allée
de
l'Île
Gloriette
44
041
NANTES
CEDEX
-
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
publication
et/ou
affichage
et
de
sa
transmission
au
contrôle
de
légalité.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
également
être
saisie
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr.
Fait
alone,
le
42
OCT.
202?
Pour
le Maire
et
par
délégation,
Armel/PECHEUL
/
/ /
/
CL