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unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - 2023 10 02 Liste des deliberations
Document publié le Lundi 2 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - 2023 10 02 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Industrie, Banque,
Conseil de Communauté du 2 octobre 2023
Liste des délibérations
L’an deux mille vingt-trois, le deux octobre, à 18 heures, le Conseil de la Communauté de communes du Cœur de l’Avesnois, s’est réuni à la salle des Fêtes des Ecuries d’Avesnelles, sous la présidence de Monsieur Nicolas DOSEN, en session ordinaire, dûment convoqué le 26 septembre 2023.
Signature d’une convention de groupement de commandes
ayant pour objet des prestations d’animation du PIG contre la
précarité énergétique « Habiter Mieux »
DC_2023_077 Approuvée
Projet d’avenant à la convention de l’Espace Conseil France
Rénov’ de l’Avesnois DC_2023_078 Approuvée
Requalification de l’Auberge Fleurie : Attribution du marché de
travaux DC_2023_079 Approuvée
Déclaration sans suite pour cause d’infructuosité de la
Concession de Service dont l’objet était le suivant : « mise à
disposition, maintenance, entretien et exploitation
commerciale de l’espace restauration de l’équipement
touristique de l’Auberge Fleurie »
DC_2023_080 Approuvée
Acquisition d’une Licence de débit de boissons de 4ème
catégorie (Licence IV) DC_2023_081 Approuvée
Réseau de lecture publique : Présentation du schéma
communautaire de lecture publique DC_2023_082 Approuvée
Délibération pour le versement d’un fonds de concours à la
commune de Beaurieux DC_2023_083 Approuvée
Délibération pour le versement d’un fonds de concours à la
commune de Boulogne sur Helpe DC_2023_084 Approuvée
Délibération pour le versement d’un fonds de concours à la
commune de Petit-Fayt DC_2023_085 Approuvée
Délibération pour le versement d’un fonds de concours à la
commune de Prisches DC_2023_086 Approuvée
Délibération pour le versement d’un fonds de concours à la
commune de Sains du Nord DC_2023_087 Approuvée
Délibération pour le versement d’un fonds de concours à la
commune de Sémeries DC_2023_088 Approuvée
Délibération pour le versement d’un fonds de concours à la
commune de Semousies DC_2023_089 Approuvée
Délibération adoptant la nomenclature M57 DC_2023_090 Approuvée SIDEN SIAN – Adhésion des communes de TORTEQUESNE,
ENQUIN-LEZ-GUINEGATTE, AVELIN, IWUY avec transfert
de la compétence Défense Extérieure Contre l’Incendie
DC_2023_091 Approuvée
SIDEN SIAN – Adhésion de la commune de THIVENCELLES
avec transfert de la compétence Défense Extérieure Contre
l’Incendie
DC_2023_092 Approuvée
Désignation d’un délégué chargé de représenter
l’établissement au sein du comité syndical du SIDEN SIAN au
titre de la compétence « Eau potable »
DC_2023_093 Approuvée
Composition du Bureau communautaire : nombre de Vice-
Présidents DC_2023_094 Approuvée
Election d’un nouveau Vice-Président DC_2023_095 Approuvée
Le Président,
Nicolas DOSEN