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unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - Liste des deliberations 16.04
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - Liste des deliberations 16.04)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Énergies,
Conseil de Communauté du 16 avril 2026
Liste des délibérations
L’an deux mille vingt-six, le seize avril à 18 heures, le Conseil de la Communauté de Communes du Cœur de l’Avesnois, s’est réuni à la salle des fêtes de Sars-Poteries sous la présidence de Monsieur Nicolas DOSEN, Président, en session ordinaire, dûment convoqué le 10 avril 2026.
DC_2026_020 Délibération portant sur les délégations accordées par le conseil communautaire au Président
Approuvée
DC_2026_021 Délibération portant sur l'adoption du règlement budgétaire et financier
Approuvée
DC_2026_022 Délibération portant sur le rapport d'orientation budgétaire Approuvée DC_2026_023 Délibération portant sur la création d'une CAO Approuvée DC_2026_024 Délibération portant sur la désignation des membres élus au sein du CST
Approuvée
DC_2026_025 Délibération portant sur la création d'une CLECT Approuvée DC_2026_026 Délibération fixant le nombre d'administrateurs au CA du CIAS Approuvée DC_2026_027 Délibération portant la désignation des membres du CA du CIAS Approuvée DC_2026_028 Délibération portant sur l'élection des représentants de la 3CA au sein de RESA
Approuvée
DC_2026_029 Délibération portant sur la désignation de représentants au SIDEN SIAN " eau potable"
Approuvée
DC_2026_030 Délibération portant sur la désignation de représentants au SIDEN SIAN " assainissement collectif"
Approuvée
DC_2026_031 Délibération portant sur la désignation de représentants au SIDEN SIAN " assainissement non collectif"
Approuvée
DC_2026_032 Délibération portant sur la désignation de représentants au SIDEN SIAN " gestion des eaux pluviales urbaines"
Approuvée
DC_2026_033 Délibération portant sur l'élection des représentants de la 3CA au comité de direction de l'Office de Tourisme intercommunautaire
de l'Avesnois
Approuvée
DC_2026_034 Délibération portant sur la désignation des représentants de la 3CA au conseil d'administration de l'ADU
Approuvée
DC_2026_035A Délibération portant sur l'élection des représentants à l'EPF Approuvée DC_2026_036 Délibération portant sur l'élection d'un délégué au RVVN Approuvée DC_2026_037 Délibération portant sur la désignation des représentants au SCoT
Approuvée
DC_2026_038 Délibération portant sur la désignation des représentants PNR Approuvée DC_2026_039 Délibération portant sur la désignation des représentants au comité de programmation LEADER
Approuvée
DC_2026_040 Délibération portant sur la désignation des délégués au sein du SMAECEA
Approuvée Le Président,
Nicolas DOSEN