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unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - Liste des deliberations 02
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de l'Avesnois - Liste des deliberations 02)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Entrepreneuriat et startup,
Conseil de Communauté du 30 septembre 2024
Liste des délibérations
L’an deux mille vingt-quatre, le trente septembre à 18 heures, le Conseil de la Communauté de Communes du Cœur de l’Avesnois, s’est réuni à la salle des fêtes d’Avesnelles sous la présidence de Monsieur Nicolas DOSEN, en session ordinaire, dûment convoqué le 24 septembre 2024.
DC_2024_071 Délibération pour l'adoption des règles de vente
des composteurs individuels
Approuvée
DC_2024_072 Délibération pour la modification du règlement
des déchetteries
Approuvée
DC_2024_073 Délibération pour la création d'une Commission
de concession de services - Auberge Fleurie
Approuvée
DC_2024_074 Délibération pour l'acquisition d'une licence IV -
Auberge Fleurie
Approuvée
DC_2024_075 Délibération pour l'attribution d'aides aux
entreprises
Approuvée
DC_2024_076 Délibération pour le renouvellement de la
Convention SAFER Hauts-de-France
Approuvée
DC_2024_077 Délibération pour la signature d'un avenant au
contrat de bail avec " A PETITS P.A.S"
Approuvée
DC_2024_078 Délibération pour la désignation de deux
représentants pour le Comité Local de l'Emploi
Approuvée
DC_2024_079 Délibération pour la modification du tableau du
personnel
Approuvée
DC_2024_080 Délibération pour l'attribution d'un fonds de
concours en faveur de la commune de Larouillies
Approuvée
DC_2024_081 Délibération pour l'attribution d'un fonds de
concours en faveur de la commune de Rainsars
Approuvée
DC_2024_082 Délibération pour les conventions de
participations finanicères - Flamme Olympique
Approuvée
DC_2024_083 Délibération pour une remise gracieuse Approuvée
DC_2024_084 Délibération pour la demande de subvention à la
Région pour le Chœur Avesnois
Approuvée
DC_2024_085 Délibération pour la demande de dissolution
duPôle Métropolitain du Hainaut-Cambrésis et
répartition de l'actif
Approuvée
Le Président,
Nicolas DOSEN