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Conseil Municipal - CM 2022 02 22 Délib 06 Subventions associations tamponne
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gréasque.
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Thèmes du document : Économie et finances, Budget, Institutions publiques,
Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
Envoyé
en
préfecture
le 28/02/2022
: 2Y
l L LE
DE
Reçu
en
préfecture
le 28/02/2022
_
ÉAsOUG
ares ID : 013-211300462-20220222-DELIB06220222V2-DE
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
DE
LA
COMMUNE
DE
GREASQUE
Séance
du
22
février
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le vingt-deux
février
à dix-sept
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
en
session
ordinaire
du
mois
de
FEVRIER
sous
la présidence
de
Monsieur
Michel
RUIZ
Date
de
N°6
Objet
: Subventions
aux
associations
convocation
:
16
février
2022
Présents
: Michel
RUIZ,
Jean-Luc
TURZO,
Nicole
DECOSTANZI,
Marc
LAURENT,
Joëlle
BRETON,
René
CECCHINEL,
Nadine
CARLUS,
Nombre
d’Elus
: 27
Claude
MERINDOL,
Michèle
OLLIVE,
Georges
AMBROSIANO,
Hélène
En
exercice
: 27
BERNAL,
Sylvie
ABEL,
Jean-Marc
RAGOT,
Audrey
GIROULET,
Patrick
Présents
: 19
EME,
Juan
REVERTE,
Jean-Luc
FERNANDEZ,
Sandrine
LEPRESLE,
Votants
: 27
Paul
GATIAN
l
Procurations
: 8
Absents-Excusés
: Didier
BREART
pouvoir
à
Georges
AMBROSIANO,
Denis
CENTARO
pouvoir
à René
CECCHINEL,
Françoise
SCHMERBER
pouvoir
à René
CECCHINEL,
Magali
MONIER
pouvoir
à Jean-Luc
TURZO,
Anne
TOUZE
pouvoir
à Jean-Marc
RAGOT,
David
GIACCONE
pouvoir
à Claude
MERINDOL,
Nathalie
MAUREL
pouvoir
à Juan
REVERTE,
Hélène
GAILLARD
pouvoir
à Sandrine
LEPRESLE,
-----------
/
Secrétaire
de
séance
: Patrick
EME
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Considérant
les
demandes
de
subventions
des
associations
qui
se
sont
manifestées
auprès
de
la
commune
et
qui
ont
transmis
leurs
bilans
financiers
et
d'activités
de
l’année
précédente
ainsi
que
leurs
budgets
prévisionnels
et
leurs
projets
dans
le
cadre
d'actions
spécifiques
;
Considérant
la nécessité
de
verser
des
subventions
par
anticipation
sur
le Budget
Primitif
2022
en
raison
de
l'organisation
d'actions
spécifiques
lors
du
premier
trimestre
de
l’année
;
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
ARTICLE
1 : Décide
de
verser
à l'association
American
Boxing
Club
une
subvention
spécifique
de
3 600
€
pour
l'organisation
du
gala
« Trophée
des
Etoiles
».
ARTICLE
II : Décide
de
verser
à l'association
La
Foulée
de
Gréasque
une
subvention
spécifique
de
4
000
€
pour
l'organisation
de
la
11ème
édition
de
«la
Ronde
des
Mineurs
»
ainsi
qu’une
subvention
spécifique
de
300
€ pour
la participation
de
l’un
de
ses
adhérents
à la
course
« Spartan
Race
».
AINSI
DELIBERE
LES
JOUR,
MOIS
ET
AN
QUE
DESSUS
Pour
Extrait
Conforme
02/03/2022