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Compte-Rendu - CR 2024 02 05
Déliberation - Liste des Deliberations votees du 5 fevrier 2024
Document publié le Lundi 5 février 2024 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations votees du 5 fevrier 2024)
Thèmes du document : Santé, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE DE VOUGY
L’an deux mil VINGT QUATRE
Le 5 février à 20h00
Le conseil municipal de VOUGY
Dûment convoqué, s’est réuni en séance publique ordinaire à Vougy
Sous la présidence de Monsieur Bernard MOULIN, maire,
Date de la convocation : 31 janvier 2024
TABLEAU DES VOTES DEBUT DE SEANCE
Nombre de conseillers en exercice 11
Nombre de présents 11
Nombre de pouvoirs 0
Votes comptabilisés 11
Quorum - majorité est atteinte si le nombre de conseillers en exercice présents à la
séance est supérieur à la moitié du nombre des membres en exercice – à 6 Atteint
Le président et le secrétaire de séance déclarent que l’ensemble des conseillers municipaux présents à la réunion du conseil municipal ont pris connaissance de la liste des délibérations suivantes :
N°délibération Objet Approuvé Refusé
N° 12/2024 SUBVENTION AU COMITE DE LA FETE - 2024 X
N° 13/2024 DEMANDE DE SUBVENTION BC VALLEE DU JARNOSSIN – MACHINE A SHOOTER X
N° 14/2024
REFECTION VOIRIE DE LA RUE DE LA CROIX VERCHERE
– DEMANDE DE SUBVENTION AMENDES DE POLICE AU
TITRE DE L’ANNEE 2025
X
N° 15/2024 APPROBATION DE LA MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME X
N° 16/2024
APPROBATION DE LA CONVENTION D’ADHESION AU
POLE PREVENTION ET SANTE AU TRAVAIL DU CENTRE
DE GESTION DE LA LOIRE
X
La Secrétaire de séance Le Maire,
Mme Emmanuelle DANIERE M. Bernard MOULIN