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Déliberation - Liste des Deliberations votees du 5 juin 2023
Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations votees du 5 juin 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
COMMUNE DE VOUGY
L’an deux mil VINGT TROIS
Le 5 juin à 20h30
Le conseil municipal de VOUGY
Dûment convoqué, s’est réuni en séance publique ordinaire à Vougy
Sous la présidence de Monsieur Bernard MOULIN, maire,
Date de la convocation : 1er juin 2023
TABLEAU DES VOTES DEBUT DE SEANCE
Nombre de conseillers en exercice 11
Nombre de présents 10
Nombre de pouvoirs 1
Votes comptabilisés 11
Quorum - majorité est atteinte si le nombre de conseillers en exercice présents à la
séance est supérieur à la moitié du nombre des membres en exercice – à 6 Atteint
Le président et le secrétaire de séance déclarent que l’ensemble des conseillers municipaux présents à la réunion du conseil municipal ont pris connaissance de la liste des délibérations suivantes :
N°délibération Objet Approuvé Refusé
N° 43/2023
APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT
ET D’OBJECTIFS AVEC LA DIRECTION
DEPARTEMENTALE DU LIVRE ET DU MULTIMEDIA –
LECTURE PUBLIQUE
X
N° 44/2023
MARCHE DE FOURNITURES ET LIVRAISON EN LIAISON
CHAUDE DE REPAS AU RESTAURANT SCOLAIRE DE
VOUGY POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2022-2023 X
N° 45/2023
MODIFICATION DU REGLEMENT ET DES TARIFS DU
RESTAURANT SCOLAIRE X
N° 46/2023
REMPLACEMENT D’ANNE-SOPHIE LARDET AU SEIN DE
LA COMMISSION DE CONTROLE DES OPERATIONS
ELECTORALES X
N° 47/2023
REPRISE PAR LA COMMUNE DES PARTIES COMMUNES
DU LOTISSEMENT LE HAMEAU DES FORESTS ET
CLASSEMENT DES VOIES DU LOTISSEMENT X JO £:e
N° 48/2023
SUBVENTION DU BUDGET DE LA COMMUNE AU BUDGET
DE L’ASSAINISSEMENT X
N° 49/2023
APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A
DISPOSITION DE LA SOLUTION DETOXIO –
SERENICITY X
La Secrétaire de séance Le Maire,
Mme Emmanuelle DANIERE M. Bernard MOULIN