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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Sardent.
Lien du pdf (Déliberation - 1778677586 Liste des deliberations du 2 decembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
COMMUNE DE SARDENT >» 4
SEANCE DU 02 DECEMBRE 2025
Délibération n°2025/35 : Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service
public d’eau potable 2023 / Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2025/36 : Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service
public d’eau potable 2024 / Approuvée à l'unanimité
Délibération n°2025/37 : Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service
public de l’assainissement collectif 2023 / Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2025/38 : Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service
public de l’assainissement collectif 2024 / Approuvée à l'unanimité
Délibération n°2025/39 : Demande de subvention DETR 2026 : reconstruction partielle de
la digue de l’étang de Masmangeas / Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2025/40 : Demande l’autorisation au conseil municipal à engager, liquider,
et mandater les dépenses de la section d'investissement avant le vote du budget 2026 :
Budget Principal (16800) / Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2025/41 : Demande d’une subvention 2025 : INTERLUDE / Approuvé à
l’unanimité
Délibération n°2025/42 : Demande d’un riverain pour l'acquisition d’un chemin/
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2025/43 : Evolis 23 -évolutions de la mission voirie / Approuvée à
l’unanimité
Délibération n°2025/44 : Nomination des agents recenseurs pour le recensement 2026 /
Approuvée à la majorité
Délibération n°2025/45 : Acceptation d’un don / Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2025/46 : Délégation de Service Public pour l’exploitation et la gestion du
bar-restaurant / Approuvé à l’unanimité
Conseillers présents :
Mmes Joëlle FAUCONNET, Fanny LAPORTE-CADILLON, ANGELINI Patricia, Angélique
THELIOL, Sandra TERRACOL, Ms GAILLARD Thierry, AUGUSTYNIAK Jérôme, DUGUET Pierre,
CANDORET Jérôme, David CHASSAGNE, Christian GAUTHIER, Pascal LESOUPLE
Le Maire, Thierry GAILLARD La secrétaire de séance, Joëlle FAUCONNET F 7