Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1778677586 Liste des deliberations du 2 decembre 2
Déliberation - 1751979387 delib 202522
Déliberation - 1778677390 Liste des deliberations 2
Déliberation - 1740151093 liste deliberations 2
Déliberation - 1664202500 liste delib 2209
Déliberation - Deliberations du 6 decembre 2024 2
Déliberation - 1695988220 liste des deliberations 21 septembre
Déliberation - 1734095722 delib 2024 31 2
Déliberation - 1744982469 liste delib avril 2025
Déliberation - 1734096391 delib 2024 32 2
Déliberation - 1687251193 Liste des deliberations 2
Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune de Sardent.
Lien du pdf (Déliberation - 1687251193 Liste des deliberations 2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Droits de l'homme,
COMMUNE DE SARDENT
SEANCE DU 15 JUIN 2023
Délibération n°2023/32 : DEMANDE DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DU CONTRAT DE
RESILIENCE POUR LES TRAVAUX EN FAVEUR DE LA SECURISATION DES RESEAUX D'EAU
POTABLE / APPROUVEE A L’UNANIMITE
Délibération n°2023/33 : RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRESORERIE / APPROUVEE A
L’'UNANIMITE
Délibération n°2023/34 : ORGANISATION DES HORAIRES SCOLAIRES DE L'ECOLE GEORGES
MERCIER DE SARDENT POUR LES 3 PROCHAINES RENTREES SCOLAIRES 2023-204, 2024-
2025 et 2025-2026 /Mme Fanny LAPORTE-CADILLON NE PREND PAS PART AU VOTE
Délibération n°2023/35 : RAPPORT DEFINITIF DE LA CLECT A LA SUITE DU TRANSFERT DE LA
COMPETENCE « ENFANCE JEUNESSE » DE LA COMMUNE DE BOURGANEUF A LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES CREUSE SUD-OUEST / APPROUVEE A L'UNANIMITE
Délibération n°2023/36 : CONVENTION AVEC LE CDG POUR LA MISE EN PLACE DU
DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DES ACTES D’ATTEINTES VOLONTAIRES A L’INTEGRITE
PHYSIQUE, DE VIOLENCE, DE MENANCES OU D’INTIMIDATION, DE DISCRIMINATION, DE
HARCELEMENT ET D’AGISSEMENTS SEXISTES/ APPROUVEE A L’'UNANIMITE
Délibération n°2023/37 : REMPLACEMENT DE DELEGATION A LA SUITE DE LA DEMISSION
DE MADAME ALICE DEHUREAUX DELEGUE TITULAIRE AU SDIC 23 / APPROUVEE A
L’'UNANIMITE
Délibération n°2023/38 : REMPLACEMENT DE DELEGATION A LA SUITE DE LA DEMISSION DE
MADAME ALICE DEHUREAUX DELEGUE SUPPLEANT A EVOLIS 23 / APPROUVEE A
L’'UNANIMITE
Délibération n°2023/39 : REMPLACEMENT DE DELEGATION A LA SUITE DE LA DEMISSION DE
MADAME ALICE DEHUREAUX DELEGUE SUPPLEANT AU SEIN DU SECTEUR LOCAL D’ENERGIE
DE PONTARION-ROYERE DE VASSIVIERE / APPROUVEE A L’'UNANIMITE
Délibération n°2023/40 : REMPLACEMENT DE DELEGATION A LA SUITE DE LA DEMISSION DE
MADAME ALICE DEHUREAUX DELEGUE SUPPLEANT POUR LA COMMISSION D'APPEL
D'OFFRES / APPROUVEE A L'UNANIMITE
Délibération n°2023/41 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION « LA
GUINGUETTE DE MASMANGEAS » / APPROUVEE A L'UNANIMITE
Délibération n°2023/42 : DON A LA COMMUNE DE PONTARION / APPROUVEE A
L’'UNANIMITE
Conseillers présents :
Mmes Joëlle FAUCONNET, Patricia ANGELINI, Fanny LAPORTE-CADILLON, Angélique
VEYSSET, Ms GAILLARD Thierry, AUGUSTYNIAK Jérôme, DUGUET Pierre, CHASSAGNE David,
GAUTHIER Christian, CANDORET Jérôme
Mme Christelle BAUMET donne pouvoir à M Thierry GAILLARD
Mme Sandra TERRACOL donne pouvoir à M Jérôme AUGUSTYNIAK
Le Maire, Thierry GAILLARD Fe La secrétaire de séance Joëlle FAUCONNET