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Procès Verbal - DELB 20250303
Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20250303)
Thèmes du document : Éducation, Espaces terrestres et maritimes, Histoire et mémoire,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
‘
L’an deux mille vingt-cinq, à dix-huit heures, le lundi quinze septembre,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 9 septembre 2025, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l’hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Jean-Baptiste GASTINNE, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Madjid NASSAH, Oumou NIANG-FOUQUET, Pierre MICHEL, Fabienne DELAFOSSE, Augustin BŒUF, Marie-Laure DRONE, Régis DEBONS, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Pascal CRAMOISAN, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Stéphanie DE BAZELAIRE, Yves HUCHET, Louisa COUPPEY, Dominique PREVOST, Brigitte DECHAMPS, Noureddine CHATI, Caroline LECLERCQ, Agnès CANAYER, Thibaut CHAIX, Corinne CHATEL, Malika CHERRIERE, Christine CORMERAIS, André CORNOU, Emmanuel DIARD, Wasil ECHCHENNA, Marine FLEURY, Antonin GIMARD, Annick GUIVARCH, Fanny HEUZE, Pascal LACHEVRE, Virginie LADOUCE, Anne-Virginie LE COURTOIS, Antoine LOISEL, Bruno LOZANO, Bineta NIANG, Florent SAINT MARTIN, Pierre SIRONNEAU, Philippe TOUILIN, Seydou TRAORE, Danièle VASCHALDE, Jean-Paul LECOQ, Pierre BOUYSSET, Sophie HERVE, Gérald MANIABLE, Nathalie NAIL, Fanny BOQUET et Denis GREVERIE.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - Véronique DUBOIS, Christian DUVAL, Stéphanie MINEZ, Hady DIENG, Laurent LANGELIER et Laurent LOGIOU étaient excusés et ont donné pouvoir respectivement à Christine CORMERAIS, Wasil ECHCHENNA, Bruno LOZANO, Sophie HERVE, Gérald MANIABLE et Jean-Paul LECOQ.
Gaëlle CAETANO et Annie CHICOT étaient excusées mais non représentées.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, Marine FLEURY a été désignée secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20250303
EDUCATION - EXERCICE 2025 - VOYAGES SCOLAIRES ET CLASSES DE DECOUVERTE - ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES - SUBVENTION - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU la décision du maire portant sur une sollicitation de subventions du Département de la Seine-Maritime pour les écoles élémentaires situées en REP (réseaux d’éducation prioritaire) ;
VU le budget primitif de l’exercice 2025 ;
VU les demandes formulées par les écoles maternelles Pierre et Marie Curie, Paul Bert, Pauline Kergomard, Paul Eluard, Charles Perrault, Ferdinand Buisson, Jules Durand, Acacias, Gustave Flaubert, les Dahlias, Edouard Vaillant, Saint Just, Charles Victoire, Stendhal, Colette, Théophile Gautier, Victor Hugo et Jehan de Grouchy ;
VU les demandes formulées par les écoles élémentaires Louise Michel, La Mailleraye, Jehan de Grouchy II, Valmy I, Eugène Varlin II, Paul Eluard II, Massillon, Henri Wallon, Charles Victoire, Maurice Bouchor, Jean Maridor, Edouard Herriot, Jean Zay, Maximilien Robespierre, Acacias, Colette, Paul Eluard I, Edouard Vaillant, Paul Langevin et Dauphine ;
CONSIDERANT
- que les coopératives d’écoles organisent les voyages scolaires en accord avec l’inspection académique ;
- l’intérêt public local de participer financièrement aux voyages scolaires des écoles du territoire ;
- les demandes formulées par ces écoles ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 2 septembre 2025, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjointe au maire, chargée de l’éducation et de la jeunesse ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer les subventions de fonctionnement ci-dessous pour l’organisation de séjours et classes de découverte :
1/ à la coopérative de l’école maternelle Pierre et Marie Curie (tiers n° 25162 - ligne d’aide n° 2023-00870-04) : 350 euros, pour un voyage scolaire à Miromesnil, le 30 juin 2025 ;
2/à la coopérative de l’école élémentaire Louis Michel (tiers n° 30481 - ligne d’aide n° 2022-01721-04) : 720 euros pour un voyage scolaire à Versailles, le 9 mai 2025 ;
3/ à la coopérative de l’école élémentaire La Mailleraye (tiers n° 1397 - ligne d’aide n° 2023-00869-03) : 1 200 euros pour une classe de découverte au Mont-Saint-Michel, du 22 au 24 avril 2025 ;
4/ à la coopérative de l’école élémentaire Jehan de Gtouchy II (tiers n° 25141 - ligne d’aide n° 2022-01709-05) : 320 euros, pour un voyage scolaire au Pont de Normandie, le 20 mai 2025 ;
5/ à la coopérative de l’école élémentaire Valmy I (tiers n° 25170 - ligne d’aide n° 2023-00587-04) : 3 100 euros pour une classe de découverte des plages du débarquement, du 19 au 23 mai 2025 ;
6/ à la coopérative de l’école maternelle Paul Bert (tiers n° 43753 - ligne d’aide n° 2024-00626-03) : 250 euros pour un voyage scolaire à Amfreville-les-Champs, le 20 juin 2025
7/ à la coopérative de l’école élémentaire Eugène Varlin II (tiers n° 53424 - ligne d’aide n° 2025-00454-02) : 280 euros, pour un voyage scolaire à la forêt de Montgeon, le 10 juin 2025 ;8/ à la coopérative de l’école élémentaire Paul Eluard II (tiers n° 32577 - ligne d’aide n° 2023-00586-04) : 2 100 euros pour une classe de découverte « Tous en Seine », du 20 au 22 mai 2025 ;
9/ à la coopérative de l’école élémentaire Massillon (tiers n° 25173 - ligne d’aide n° 2023-00582-04) : 2 300 euros pour une classe de découvert à Tatihou, du 5 au 7 mai 2025 ;
10/ à la coopérative de l’école élémentaire Henri Walllon (tiers n° 28171 - ligne d’aide n° 2022-00902-03) : 360 euros, pour un voyage scolaire à Rouen, le 9 mai 2025 ;
11/ à la coopérative de l’école maternelle Pauline Kergomard (tiers n° 2799 - ligne d’aide n° 2022-01712-04) : 350 euros, pour un voyage scolaire au Pont de Normandie, le 17 juin 2025 ;
12/ à la coopérative de l’école élémentaire Charles Victoire (tiers n° 37183 - ligne d’aide n° 2023-01580-03) : 360 euros, pour un voyage scolaire au Mémorial de Caen, le 27 juin 2025 ;
13/ à la coopérative de l’école maternelle Paul Eluard (tiers n° 4318 - ligne d’aide n° 2022-01711-04) : 250 euros, pour un voyage scolaire à Octeville-sur-Mer, le 10 juin 2025 ;
14/ à la coopérative de l’école élémentaire Maurice Bouchor (tiers n° 30468 - ligne d’aide n° 2022-01710-05) : 2 700 euros pour une classe de découverte à Clécy, du 16 au 20 juin 2025 ;
15/ à la coopérative de l’école maternelle Charles Perrault (tiers n° 33527 - ligne d’aide n° 2023-00871-04) : 350 euros, pour un voyage scolaire à la ferme d’Epaville, le 16 juin 2025 ;
16/ à la coopérative de l’école élémentaire Jean Maridor (tiers n° 23610 - ligne d’aide n° 2023-00579-04) : 400 euros, pour un voyage scolaire à Rouen, le 27 juin 2025 ;
17/ à la coopérative de l’école élémentaire Edouard Herriot (tiers n° 28272 - ligne d’aide n° 2022-00911-04) : 160 euros, pour un voyage scolaire à Paris, le 24 juin 2025 ;
18/ à la coopérative de l’école élémentaire Jean Zay (tiers n° 25172 - ligne d’aide n° 2023-00362-04) : 1 350 euros pour une classe de découverte du Pays de Caux, du 25 au 27 juin 2025 ;
19/ à la coopérative de l’école maternelle Ferdinand Buisson (tiers n° 37180 - ligne d’aide n° 2023-01579-04) : 350 euros, pour un voyage scolaire à Saint-Jouin- Bruneval, le 23 mai 2025 ;
20/ à la coopérative de l’école maternelle Jules Durand (tiers n° 25140 - ligne d’aide n° 2022-01706-05) : 350 euros, pour un voyage scolaire au port du Havre, le 10 juin 2025 ;
21/ à la coopérative de l’école élémentaire Maximilien Robespierre (tiers n° 30473 - ligne d’aide n° 2022-01720- 05) : 560 euros, pour un voyage scolaire à Paris, le 12 juin 2025 ;
22/ à la coopérative de l’école maternelle Acacias (tiers n° 30467 - ligne d’aide n° 2022-01722-07) : 250 euros, pour un voyage scolaire à Pierrefiques, le 29 avril 2025 ;
23/ à la coopérative de l’école maternelle Gustave Flaubert (tiers n° 35479 - ligne d’aide n° 2023-01347-03) : 250 euros, pour un voyage scolaire à Massy, le 24 juin 2025 ;
24/ à la coopérative de l’école élémentaire Acacias (tiers n° 30467 - ligne d’aide n° 2022-01722-08) : 1 200 euros, pour une classe de découverte à Pierrefiques, du 28 au 29 avril 2025 ;
25/ à la coopérative de l’école élémentaire Colette (tiers n° 6778 - ligne d’aide n° 2022-01715-05) : 400 euros, pour un voyage scolaire à Paris, le 17 juin 2025 ;
26/ à la coopérative de l’école élémentaire Paul Eluard I (tiers n° 25169 - ligne d’aide n° 2023-00577-04) : 2 100 euros, pour un voyage scolaire à Paris, le 17 juin 2025 ;27/ à la coopérative de l’école maternelle les Dahlias (tiers n° 25165 - ligne d’aide n° 2023-00584-04) : 250 euros, pour un voyage scolaire à Pierrefiques, le 9 mai 2025 ;
28/ à la coopérative de l’école maternelle Edouard Vaillant (tiers n° 32576 - ligne d’aide n° 2023-00585-04) : 350 euros, pour un voyage scolaire à Clères, le 20 juin 2025 ;
29/ à la coopérative de l’école élémentaire Edouard Vaillant (tiers n° 2891 - ligne d’aide n° 2022-01714-05) : 600 euros, pour un voyage scolaire à Honfleur, le 9 mai 2025 ;
30/ à la coopérative de l’école élémentaire Paul Langevin (tiers n° 23608 - ligne d’aide n° 2023-00581-04) : 1 400 euros, pour un voyage scolaire à Honfleur, le 9 mai 2025 ;
31/ à la coopérative de l’école maternelle Saint Just (tiers n° 55832 - ligne d’aide n° 2025-00657-02) : 250 euros, pour un voyage scolaire à Epaville, le 19 mai 2025 ;
32/ à la coopérative de l’école maternelle Charles Victoire (tiers n° 55802 - ligne d’aide n° 2025-00653-02) : 350 euros, pour un voyage scolaire à Cerza, le 12 juin 2025 ;
33/ à la coopérative de l’école maternelle Stendhal (tiers n° 25164 - ligne d’aide n° 2025-00655-02) : 250 euros, pour un voyage scolaire à la ferme Pian Piane, le 24 juin 2025 ;
34/ à la coopérative de l’école maternelle Colette (tiers n° 46377 - ligne d’aide n° 2024-01126-03) : 350 euros, pour un voyage scolaire à Port Jérôme, le 10 juin 2025 ;
35/ à la coopérative de l’école maternelle Théophile Gautier (tiers n° 6817 - ligne d’aide n° 2022-01707-05) : 350 euros, pour un voyage scolaire au château de Miromesnil, le 9 mai 2025 ;
36/ à la coopérative de l’école maternelle Victor Hugo (tiers n° 28262 - ligne d’aide n° 2022-00894-03) : 250 euros, pour un voyage scolaire à Cerza, le 13 juin 2025 ;
37/ à la coopérative de l’école maternelle Jehan de Grouchy (tiers n° 46381 - ligne d’aide n° 2024-01124-03) : 350 euros, pour un voyage scolaire à Saint-Jouin-Bruneval, le 9 mai 2025 ;
38/ à la coopérative de l’école élémentaire Dauphine (tiers n° 2991 - ligne d’aide n° 2022-01708-04) : 120 euros, pour un voyage scolaire à Clères, le 13 mai 2025 ;
39/ à la coopérative de l’école élémentaire Louise Michel (tiers n° 30481 - ligne d’aide n° 2022-01721-05) : 220 euros, pour une aide exceptionnelle d’une sortie culturelle à Paris, le 20 mai 2025.
Imputation budgétaire
Exercice 2025
Opération P0002O001 : accompagnement pédagogique
Sous-fonction 284 : classes de découverte - autres services annexes de l’enseignement Nature 65748 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Tiers nos : 25173 - 30468 - 25172 - 30467 - 25169 - 23608
Montant de la dépense : 11 050 euros
Sous-fonction 212 : écoles élémentaires
Nature 65748 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Tiers nos 1397 - 25170 - 32577 - 30481 - 25141 - 53424 - 28171 - 23610 - 37183 - 28272 - 30473 - 6778 - 2891 - 2991 - 30481
Montant de la dépense : 10 900 eurosSous-fonction 211 : écoles maternelles
Nature 65748 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Tiers nos 25162 - 43753 - 2799 - 4318 - 33527 - 37180 - 25140 - 30467 - 35479 - 25165 - 32576 - 55832 - 55802 - 25164 - 46377 - 6817 - 28262 - 46381
Montant de la dépense : 5 500 euros
ADOPTEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le maire et par délégation
Signé le 17 septembre 2025
Oumou NIANG-FOUQUET,
adjointe au maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 17/09/2025
Publié le 17/09/2025