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Procès Verbal - 1698153361 PV Conseil Municipal 23 05 2020
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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Ay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1698315359 2020 040 CONSEIL MUNICIPAL Elections des adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
6/05/2020
020
214602892-20200623-DCM 2U20_D40-DE
EXTRAIT
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT-AY
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
MAI
2020
N°
2020-040
Conseil
Municipal
—
Elections
des
adjoints
- Approbation
et
autorisation
de
signer
Le
Conseil
municipai
de
la
Commune
de
Saint-Ay
(Loiret),
légalement
convoqué
le
18
mai
2020,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
des
fêtes
François
VILLON,
à
9h30,
sous
la
présidence
de
monsieur
Frédéric
CUILLERIER,
Maire.
Présents : Frédéric
CUILLERIER,
Pascal
FOULON,
Marie-Françoise
QUERE,
Dominique
RENAULT,
Vanessa
RICHARD,
Serge
LEBRUN,
Valérie
LABOUACHRA,
Carl
LEQUERTIER,
Jean-Marc
MASSE,
Joël
GIRARD,
Marie-Anne
TODESCHINI
Charline
MARTINEAU,
Adeline
BOIZARD,
Isabelle
BRIARD,
Bruno
GUITTARD,
Florence
MARQUES
DA
SILVA,
Sylvie
CLERC,
Eric
DODET,
Nicole
BRUANDET,
Jean-Luc
FOURNIER,
Christiane
BRESSION,
Daniel
BOCQUET
et
Raymond
DOUARE.
En
exercice
: 23
Présents
:
22
Votants :
23
Excusés
:
Vanessa
RICHARD.
Pouvoirs
:
Vanessa
RICHARD
à
Dominique
RENAULT.
Secrétaire
auxiliaire
: Alexandra
BIE-BOUGARD. Envoyé
en
préfecture
le
26/05/2020
Reçu
en
préfecture
le
26/05/2020
N°2020-020
Affiché le
Conseil
Municipal
—
Elections
des
adjoints
- Approbation
et
autorisa
ID
: 045-214502692-20200523-DCM_2020_040-DE
Monsieur
le
Maire
présente
aux
membres
du
Conseil
Municipal
les
règles
d'élection
des
Adjoints.
Dans
les
communes
de
1
000
habitants
et
plus,
les
Adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
Sur
chacune
des
listes,
l'écart
entre
le
nombre
des
candidats
de
chaque
sexe
ne
peut
être
supérieur
à
un.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus.
En
cas
d'élection
d'un
seul
adjoint,
celui-ci
est
élu
selon
les
règles
prévues
à
l'article
L.
2122-7.
La
liste
bloquée
des
Adjoints
se
compose
comme
suit :
1.
1%
Adjoint
aux
Affaires
scolaires,
à
la
Culture,
la
Communication
et
la
gestion
des
salles
: Pascal
FOULON
;
2.
2°"
Adjointe
aux
Bâtiments
et
au
Développement
Durable
—
Biodiversité
: Marie-
Françoise
QUERE
;
3.
3"
Adjoint
aux
Travaux,
à
la
Voirie
et
au
Traitement
des
eaux:
Dominique
RENAULT
;
4.
4Ÿ®
Adjointe
à
l'Urbanisme
et
au
Droit
des
sols
: Vanessa
RICHARD
;
5.
5°"
Adjoint
aux
Finances
: Serge
LEBRUN ;
6.
6°"
Adjointe
Déléquée
au
Commerce,
à
l'Artisanat
et
au
Patrimoine
:
Valérie
LABOUACHRA.
Monsieur
le
Maire
précise
que
c'est
une
liste
bloquée
à
laquelle
trois
postes
de
Conseillers
Délégués
(Jeunesse
et
petite
enfance/
Sports,
entretien
des
installations
sportives
et
cérémonies
/ Affaires
Sociales)
pourront
y
être
ajoutés.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
sont
appelés
à
déposer
leur
bulletin
de
vote
dans
l'urne.
Monsieur
le
Maire,
mesdames
TODESCHINI,
MARTINEAU
et
monsieur
GIRARD
ont
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Monsieur
le
Maire
a
proclamé
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
votants
: 23 ;
Nul
ou
blanc
: 0;
Exprimés
: 23.
La
liste
bloquée
a
obtenu :
23
voix.
L'ensemble
des
Adjoints
est
ainsi
élu
à
l'unanimité
des
voix.
ADOPTÉ
À
IAUNANIMITE
Pour
extrait
certifié
conforme
A Saint-Ay
le
25
MAI
2020
Certifié
exécutoire
Compte-tenu
de
la transmission
en
Préfecture
le
Et de
l'affichage
le
Pour
le
Maire,
La
Directrice
Générale
des
Services,
Alexandra
BIE-BOUGARD.
Commune
de
Saint-Ay
—
Conseil
municipal
du
23
Mai
2020.