Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 1698316321 2020 066 CONSEIL MUNICIPAL Caisse des
Conseil Municipal - 1698315328 2020 038 CONSEIL MUNICIPAL Elections
Conseil Municipal - 1698315424 2020 044 CONSEIL MUNICIPAL Vote indem
Conseil Municipal - 1698315458 2020 046 CONSEIL MUNICIPAL Constituti
Conseil Municipal - 1717762457 2024 049 AFFAIRES GENERALES Mise a j
Déliberation - 1698316053 2020 059 COMMANDE PUBLIQUE Operation
Conseil Municipal - 1698661212 2020 083 CONSEIL MUNICIPAL Designatio
Conseil Municipal - 1698660930 2020 068 CONSEIL MUNICIPAL Modificati
Conseil Municipal - 1698662876 2021 023 CONSEIL MUNICIPAL Mise a jou
Déliberation - 1698661359 2020 093 URBANISME Composition de la
Conseil Municipal - 1698315904 2020 049 CONSEIL MUNICIPAL Constituion commission Cimetiere mandat 2020.2026
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Ay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1698315904 2020 049 CONSEIL MUNICIPAL Constituion commission Cimetiere mandat 2020.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
e 29/06/2020 22/06/2020
ID
: 045-214602892-20200615-2020
G49-CE
EXTRAIT
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT-AY
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
JUIN
2020
N°
2020-049
Conseil
Municipal
- Election
du
Maire
-
Approbation
et
autorisation
de
signer
Le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Saint-Ay
(Loiret),
légalement
convoqué
le
10
Juin
2020,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
des
fêtes
François
VILLON,
à
20h30,
sous
la
présidence
de
monsieur
Frédéric
CUILLERIER,
Maire.
Présents : Frédéric
CUILLERIER,
Pascal
FOULON,
Marie-Françoise
QUERE,
Dominique
RENAULT,
Serge
LEBRUN,
Valérie
LABOGACHRA,
Cart
LEQUERTIER,
Jean-Marc
MASSE,
Joël
GIRARD,
Marie-Anne
TODESCHINI,
Charline
MARTINEAU,
Adeline
BOIZARD,
isabelle
BRIARD,
Bruno
GUITTARD,
Florence
MARQUES
DA
SILVA,
Sylvie
CLERC,
Éric
DODET,
Nicole
BRUANDET,
Jean-Luc
FOURNIER,
Christiane
BRESSION,
Daniel
BOCQUET.
En
exercice
: 23
Présents
:
21
Votants :
23
Excusés
:
Vanessa
RICHARD,
Raymond
DOUARE.
Pouvoirs
:
Vanessa
RICHARD
à
Nicole
BRUANDET,
Raymond
DOUARE
à
Jean-Marc
MASSE.
Secrétaire
de
séance
: Adeline
BOIZARD
Secrétaires
auxiliaires
: Alexandra
BIE-BOUGARD. Envoyé
en
préfecture
le
29/06/2020
Reçu
en
préfecture
le
29/06/2020
N°2020-049
Affiché
le
Conseil
Municipal
— Constitution
de
la Commission
municipale
Cimetière
pou
ID
: 045-214502692-20200615-2020_049-DE
Approbation
et autorisation
de
signer
Monsieur
le
Maire
propose
la
commission
municipale
relative
au
cimetière.
Cette
commission
n'a
pas
été
présenté
ni
votée
lors
du
conseil
municipal
du
23
mai
2020
qui
a
donné
lieu
à
la
délibération
n°2020-046
en
date
du
23
mai
2020.
Il
convient
de
rappeler
que
le
nombre
de
conseillers
municipaux
et
de
membres
extra
municipaux
par
commission
doit
être
obligatoirement
égal.
À
titre
d'exemple,
si
trois
conseillers
municipaux
se
portent
volontaires
pour
travailler
sur
une
commission,
il
devra
obligatoirement
y
avoir
trois
membres
extra
communaux.
Pour
les
membres
extra
municipaux,
Monsieur
le
Maire
demande
à
l’ensemble
des
personnes
intéressées
de
faire
une
demande
écrite.
Ces
candidatures
seront
analysées
lors
du
prochain
Conseil
Municipal.
Pour
rappel,
monsieur
le
Maire
est
président
de
droit
pour
chaque
commissions
municipales.
Ainsi,
il
est
demandé
aux
conseillers
municipaux
de
se
porter
candidat
pour
cette
la
commission
cimetière
:
LISTE
PROVISOIRE
DE
LA
COMMISSION
CIMETIERE
MANDAT
2020-2026
COMMISSION
CIMETIERE
Marie-Françoise
QUERE
Joël
GIRARD
Dominique
RENAULT
Daniel
BOCQUET
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
MEMBRES
EXTRA
MUNICIPAUX
Une
réunion
par
an
Secrétaire
: Cécile
DURAND
La
commission
municipale
est
adoptée
à
l'unanimité
par
les
membres
du
Conseil
Municipal.
ADOPTÉ
À
L'UNANIMITE
Pour
extrait
certifié
conforme
A Saint-Ay,
le
{
8
JUIN
2020
Certifié
exécutoire
Compte-tenu
de
la transmission
en
Préfecture
le
Et de
l'affichage
le
Pour
le
Maire,
La
Directrice
Générale
des
Services,
Alexandra
BIE-BOUGARD.
Commune
de
Saint-Ay
— Conseil
municipal
du
15
Juin
2020