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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauroux-les-Alpes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 01 03 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Investissement et développement économique,
MAIRIE
DE
05380
CHÂTEAUROUX-LES-ALPES
BP
7
(Tél
04.92.43.22.04
- =
04.92.43.55.95)
e-mail
: contact@chateauroux-les-alpes.com
Compte-rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
_
du
Vendredi
1°
mars
2024
à
18h00
en
mairie
Sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Jean-Marie
BARRAL,
Membres
présents
: Jean-Marie
BARRAL,
Xavier
LONG,
Noëlle
ROUX,
Didier
ELZEARD,
Patrick
RANOCCHI,
Yves
BARTHALAÏS,
Anouck
SARTON,
Lucie
ANTHOINE,
Véronique
GENSUL,
Thomas
BETH Membres
excusés
: Christine
FOURNIER
pouvoir
à Jean-Marie
BARRAL,
Eric
LIONS
pouvoir
à
Véronique
GENSUL
Membres
absents
: Anne-Marie
POJER
Secrétaire
de
séance
: Noëlle
ROUX
ORDRE
DU
JOUR
:
9-
Approbation
du
compte
de
gestion
et
du
compte
administratif
2023-
budget
principal
10-
Affectation
du
résultat
budget
principal
11-
Approbation
du
compte
de
gestion
et
du
compte
administratif
2023-
budget
annexe
camping 12-
Affectation
du
résultat
budget
annexe
camping
budget
annexe
camping
13-
Location
parcelles
camping
municipal
14-
Délibération
autorisant
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
dans
le
quart
des
dépenses
du
budget
précédent
15-
Questions
diverses
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
01/02/2024
adopté
avec
8 voix
pour
et
3 abstentions
Une
élue
souhaite
qu'il
soit
mentionné
que
suite
à
la
délibération
8
sur
les
zones
d’accélération
des
énergies
renouvelables,
le
changement
d'emplacement
de
l’ombrière
a
été
fait
suite
aux
commentaires
des
riverains.
9-
Approbation
du
compte
de
gestion
et
du
compte
administratif
2023-
budget
principal Monsieur
le
Maire
laisse
la
parole
à
Monsieur
Xavier
LONG
1*
adjoint,
en
charge
des
finances
afin
de
présenter
le
compte
administratif
2023
du
budget
principal.
Arrivée
Anouck
Sarton
à
18h15.
M.
Long
présente
les
différents
programmes
d'investissement
réalisés
en
2023.
Il
fait
également
un
bilan
des
dépenses
de
fonctionnement
et
des
recettes
perçues.
Une
élue
demande
que
le
détail
du
compte
administratif
soit
envoyé.
Sortie
de
M.
Le
Maire
pour
le
vote
du
compte
administratif.
Celui-ci
est
adopté
à
l'unanimité
soit
10
votes
pour.
10-_Affectation
du
résultat
budget
principal
Monsieur
le
Maire
laisse
la
parole
à
Monsieur
Xavier
LONG
1+
adjoint
en
charge
des
finances
qui
expose
qu'il
convient
d’affecter
le
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
2023
du
budget
principal. Le
résultat
est
déficitaire
en
investissement
et
excédentaire
en
fonctionnement,
il faut
donc
affecter
le
montant
nécessaire
pour
couvrir
le
déficit
en
investissement.
Cette
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
soit
12
voix.
11-
Approbation
du
compte
de
gestion
et
du
compte
administratif
2023-
budget
annexe
campin Monsieur
le
Maire
laisse
la
parole
à
Monsieur
Xavier
LONG
1*
adjoint,
en
charge
des
finances
afin
de
présenter
le
compte
administratif
2023
du
budget
annexe
camping.
Sortie
de
M.
Le
Maire
pour
le
vote
du
compte
administratif.
Celui-ci
est
adopté
à
l’unanimité
soit
10
votes
pour.
12-__
Affectation
du
résultat
budget
annexe
camping
budget
annexe
camping
Monsieur
le
Maire
laisse
la
parole
à
Monsieur
Xavier
LONG
1*
adjoint
en
charge
des
finances
qui
expose
qu'il
convient
d’affecter
le
résultat
d'exploitation
de
l’exercice
2023
du
budget
annexe
camping. Les
résultats
sont
excédentaires.
Cette
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité
soit
12
voix.
13-__
Location
parcelles
camping
municipal
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
des
indemnités
sont
versées
aux
particuliers
mettant
à
disposition
de
la
commune
des
terrains
au
lieu
dit
St
James.
Suite
au
décès
de
deux
personnes,
il
convient
de
mettre
à
jour
la
liste
des
propriétaires.
Cette
délibération
est
adoptée
à l'unanimité
soit
12
voix.
14-
Délibération
autorisant
le
Maire
à engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
dans
le
quart
des
dépenses
du
budget
précédent
Jusqu'à
l'adoption
du
budget
ou
jusqu'au
15
avril,
en
l'absence
d'adoption
du
budget
avant
cette
date,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
peut,
sur
autorisation
de
l'organe
délibérant,
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la
dette.
Afin
d'assurer
une
continuité
de
fonctionnement
des
services,
il
est
proposé
au
Conseil
municipal
de
permettre
à
Monsieur
le
Maire
d'engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
de
25%
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice2023,
avant
l'adoption
du
budget
principal. Cette
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
soit
12
voix.
15-
Questions
diverses
> Un
habitant
à la
Croix
de
Vière
souhaite
faire
une
régularisation
d’une
parcelle.
Le
conseil
donne
son
accord
et
précise
que
les
frais
de
notaire
seront
partagés.
> Le
maire
informe
le
conseil
municipal
que
le
tour
de
France
traversera
la
commune
le
vendredi
19
juillet.
> Suite
aux
intempéries
de
décembre,
la
FFCK
a expliqué
à la
mairie
qu’un
rocher
est
apparu
dans
la
Vague
du
Rabioux.
Il
convient
de
faire
un
petit
dossier
technique
sur
la
sécurisation.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord
avec
une
participation
à
hauteur
de
1000€.
> Une
habitante
demande
l'autorisation
à la
mairie
d'ouvrir
un
snack/pizzeria
dans
l'enceinte
de
son
domicile.
Elle
souhaite
faire
des
travaux
dans
l'abri
jouxtant
sa
maison.
Le
conseil
précise
qu’elle
ne
fait
qu'informer
car
étant
dans
le
domaine
privée
la
personne
peut
faire
ce
qu’elle
souhaite.
> Le
maire
explique
que
dans
le cadre
du
projet
d’aspersion,
il y
a des
piquets
posés
au
niveau
d’un
emplacement
réservé,
pour
la
création
d’un
parking
en
face
du
stade,
mais
un
élu
précise
que
la
conduite
sera
enterrée. > Une
association
demande
l'autorisation
de
déposer
une
boite
en
mairie
pour
récupérer
les
adhésions
des
habitants.
Le
conseil
donne
son
accord.
> Un
habitant
demande
l'autorisation
d'installer
des
panneaux
de
signalisation
pour
indiquer
sa
salle
des
fêtes
et
son
gite.
La
mairie
est
d’accord
si
cela
correspond
à
la
signalétique
actuelle.
Une
élue
rappelle
qu’il
y
a
un
gros
travail
sur
ce
sujet
à
faire.
> Le
maire
informe
que
le
Département
a voté
la
subvention
pour
les
travaux
d'urgence
suite
aux
intempéries
de
l’automne
2023.
> L'ingénieur
du
cerema
est
venu
sur
la
commune
pour
faire
le
tour
des
ouvrages
d’arts
(pont
et
mur
de
soutènement),
le
maire
lui
a
montré
le
pont
des
chamousses
et
le
mur
de
la
begüe.
Cependant
les
ponts
de
la
vallée
du
Rabioux.
n'étaient
pas
accessibles
à
cette
période.
Une
élue
demande
qui
s'occupe
du
pont
de
la
départemental.
Un
adjoint
répond
qu'il
est
géré
par
l’antenne
technique
Guil
Durance
qui
gère
cet
ouvrage
et
un
diagnostic
a
été
fait
par
leurs
soins.
> Le
maire
a rencontré
les
gardes
forestiers
qui
lui
ont
présenté
le bilan
2023
et
les
projets
2024.
> Une
réunion
RETEX
(retour
d'expériences)
sur
les
intempéries
aura
lieu
en
préfecture
le
22
mars
prochain.
Un
élu
précise
qu'il
faudrait
également
faire
un
retour
d'expériences
pour
la
commune.
Un
élu
précisé
qu'il
a
fait
le
tour
avec
un
agent
des
services
techniques
et
a
fait
l'inventaire
des
passages
busés
ayant
posé
problème
lors
des
intempéries.
L'élu
répond
qu'il
faudra
également
se
préoccuper
de
la
gestion
des
eaux
pluviales
et
de
comment
les
récupérer
suite
au
passage
à
l’aspersion
et
au
fait
que
les
canaux
ne
seront
plus
entretenus.
> L'entreprise
Allamanno
a fait
un
devis
pour
les
travaux
au
canal
de
Gramorel.
Une
partie
peut
être
prise
en
charge
par
la
commune
et
l’autre
partie
par
l’'ASA.
> L'appel
à manifestation
pour
le
terrain
des
alpes
a été
publié,
les
offres
seront
reçues
le
4
mars
à
16h.
une
date
de
CAO
est
prévue
pour
le
11
mars
afin
d'étudier
les
candidatures.
> Une
élue
demande
ce
qui
a été
fait
suite
à la
demande
de
subvention
pour
le
plateau
sportif.
Le
maire
précise
que
la
subvention
a
été
attribuée
et
qu'il
faut
mettre
en
place
un
groupe
de
travail.
38
élus
se
réuniront
la
semaine
du
18
mars.
Une
information
pourra
être
mise
dans
le
prochain
bulletin
communal.
L'ordre
du
jour
étant
clos,
la
séance
est
levée
à 19h44.
Le
Maire,
J-M
BARRAL
_
R/
à)