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Compte-Rendu - Compte rendu CM 18 03 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauroux-les-Alpes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 18 03 2022)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE
DE
05380
CHÂTEAUROUX-LES-ALPES
BP
7
(Tél
04.92.43.22.04
- ëm
04.92.43.55.95)
e-mail
: mairie.05380@wanadoo.fr
Compte-rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
Vendredi
18
mars
2022
à
19h00
en
mairie
Sous
la
présidence
de
Monsieur
le Maire,
Jean-Marie
BARRAL
Membres
présents
: Jean-Marie
BARRAL,
Xavier
LONG,
Noëlle
ROUX,
Didier
ELZEARD,
Patrick
RANOCCHI,
Roger
MICHAUD,
Yves
BARTHALAÏS,
Eric
LIONS,
Véronique
GENSUL,
Thomas
BETH
Membres
excusés
:
Anouck
SARTON
pouvoir
à Patrick
RANOCCHI,
Didier
NICARD
pouvoir
à
Xavier
LONG,
Lucie
ANTHOINE
pouvoir
à Didier
ELZEARD,
Christine
FOURNIER
pouvoir
à Jean-
Marie
BARRAL,
Anne-Marie
FABRE
pouvoir
à
Noëlle
ROUX
Secrétaire
de
séance
: Noëlle
ROUX
Ouverture
du
conseil
municipal
à 19h04.
ORDRE
DU
JOUR
:
9-
Compte
administratif
2021
budget
principal
10-
Affectation
du
résultat
budget
principal
11-
Compte
administratif
2021
budget
annexe
camping
12-
Affectation
du
résultat
budget
annexe
camping
13-
Plan
de
financement
desserte
forestière
14-
Dénomination
des
voies
15-
Questions
diverses
Compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
28/01/2022
adopté
avec
11
voix
pour
et
3 abstentions.
9-
Compte
administratif
2021
budget
principal
Arrivée
Eric
Lions
19h08
Monsieur
le
Maire
laisse
la
parole
à
Monsieur
Xavier
LONG
1*
adjoint,
en
charge
des
finances
afin
de
présenter
le compte
administratif
2021
du
budget
principal.
Sortie
de
M.
Le
Maire
pour
le
vote
du
compte
administratif.
Celui-ci
est
adopté
à l'unanimité
soit
13
votes
pour.
10-
Affectation
du
résultat
budget
principal
Monsieur
le
Maire
laisse
la
parole
à
Monsieur
Xavier
LONG
1:
adjoint
en
charge
des
finances
qui
expose
qu'il
convient
d’affecter
le
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
2021
du
budget
principal. Il convient
pour
l’année
2021
de
couvrir
le
déficit
en
investissement.
Cette
délibération
est
adoptée
à l'unanimité
soit
15
voix.
11-
Compte
administratif
2021
budget
annexe
camping
Monsieur
le
Maire
laisse
la
parole
à
Monsieur
Xavier
LONG
1°
adjoint,
en
charge
des
finances
afin
de
présenter
le
compte
administratif
2021
du
budget
annexe
camping
Sortie
de
M.
Le
Maire
pour
le vote
du
compte
administratif.
Celui-ci
est
adopté
à l'unanimité
soit
13
votes
pour.
12-
Affectation
du
résultat
budget
annexe
camping
Monsieur
le
Maire
laisse
la
parole
à
Monsieur
Xavier
LONG
1*
adjoint
en
charge
des
finances
qui
expose
qu'il
convient
d’affecter
le
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
2021
du
budget
annexe
camping. Cette
délibération
est
adoptée
à l’unanimité
soit
15
voix.
13-
Plan
de
financement
desserte
forestière
Cette
délibération
annule
et
remplace
la
délibération
n°2
du
28/01/2022.
Suite
à
une
erreur
sur
le
montant
des
travaux
pour
le
projet
de
la
route
forestière
de
l’Eyrette
il
convient
de
redélibérer
afin
de
déposer
le
dossier
de
subvention.
Les
travaux
auront
lieu
en
2023.
Cette
délibération
est
adoptée
à l’unanimité
soit
15
voix.
14-
Dénomination
des
voies
Délibération
qui
termine
le
projet
d’adressage
réalisé
par
un
prestataire.
Il
convient
désormais
d'acheter
les
panneaux
des
noms
de
rues
et
les
numéros
correspondant
aux
habitations.
L’adjoint
en
charge
du
projet
rappelle
que
ce
projet
est
subventionné
par
le
département.
Il
est
décidé
que
les
services
techniques
poseront
les
panneaux
des
noms
de
rues
et
que
les
numéros
des
maisons
seront
envoyés
aux
habitants
avec
un
courrier
explicatif
pour
le
fixer
correctement. Cette
délibération
est
adoptée
à l’unanimité
soit
15
voix.
15-
Questions
diverses
>
L'UCPA
va
louer
le
centre
de
vacances
du
crédit
foncier
pendant
2 mois
l'été
pour
y
accueillir
des
groupes.
>
La
commune
a fait
un
don
pour
l'Ukraine
pour
participer
à la
collecte
organisée
par
la
commune
d’Embrun.
Un
élu
demande
si
un
studio
est
libre
s’il
peut
accueillir
des
refugiés
Un
élu
confirme
que
la
commune
pourrait
s'inscrire
pour
accueillir
des
réfugiés.
Le
maire
est
tout
à
fait
favorable.
>
Les
élections
présidentielles
ont
lieu
les
10
et
24
avril
prochain.
Des
élus
doivent
encore
s'inscrire
aux
permanences
de
tenue
des
bureaux
de
vote.
Il
est
rappelé
que
c’est
une
obligation
de
leur
mandat
de
conseiller
municipal.
>
L'étude
sur
les
chutes
de
blocs
de
la
falaise
St
Etienne
a été
présentée
en
décembre
2021
par
le
service
RTM.
Des
travaux
seront
à
prévoir
mais
le
constat
est
moins
inquiétant
que
prévu.
>
Le
maire
fait
le
point
sur
l'achat
du
terrain
du
secours
catholique
avec
la
SAFER.
La
commune
a
contacté
l'Etablissement
Public
Foncier
(EPF)
pour
l'acquisition
mais
l'EPF
souhaitait
travailler
à
l'échelle
intercommunale
mais
la
CCSP
a
refusé.
Un
élu
précise
qu'il
peut
y
avoir
beaucoup
d'intérêts
en
passant
par
cet
établissement
pour
l’achat.
Un
élu
répond
que
pour
le
moment
l’'EPF
ne
répond
plus
aux
mails.
Une
élue
demande
quel
est
le
projet
sur
ce
terrain,
elle
a
entendu
parler
de
la
construction
d’une
résidence
sénior.
Un
élu
répond
qu’en
effet
c'était
une
proposition
du
maire.
L'élue
souhaiterait
que
ce
projet
soit
travaillé
en
conseil.
Un
élu
précise
qu’une
commission
pourrait
être
réunie
pour
y
travailler.
>
Le
maire
explique
qu’un
élu
a rencontré
le
Parc
des
Ecrins
au
sujet
du
sentier
de
pied
brun
pour
aller
au
distroit.
La
commune
émet
un
avis
favorable.
Le
sentier
est
bien
marqué
et
pourra
être
rafraichi,
le
parc
s’en
occupe.
>
Le
marché
des
travaux
de
la
traversée
du
village
ont
été
signés.
Une
élue
demande
le
calendrier.
Le
maire
précise
que
la
première
réunion
de
chantier
aura
lieu
le
29
mars.
Les
travaux
se
feront
en
3
tranches.
Un
élu
demande
comment
feront
les
tracteurs
pour
circuler
car
la
déviation
leur
est
interdite.
Une
demande
sera
faite
rapidement.
>
Le
maire
explique
que
les
travaux
sur
la
route
du
Rabioux
peuvent
être
en
partie
subventionnés
par
le
Parc
des
Ecrins.
>
Une
élue
demande
pourquoi
la
décision
a été
prise
de
ne
publier
le journal
municipal
que
2
fois
par
an.
Le
maire
précise
que
c'était
une
proposition
et
qu’il
faut
avoir
une
discussion
à
ce
sujet. >
Un
élu
précise
que
le bureau
d'étude
qui
s’occupe
du
foncier
pour
le projet
de
microcentrale
fait
actuellement
le
tour
de
la
commune
et
rencontre
les
propriétaires
et
que
tout
avance
correctement. >
Le
maire
donne
l'information
qu'il
y aura
des
exercices
du
4ème
régiment
des
chasseurs
de
Gap
en
septembre
prochain.
>»
Un
élu
explique
qu'il
était
à la
réunion
des
communes
forestières
sur
le thème
du
foncier
forestier.
L'état
des
lieux
sur
la
commune
fait
état
de
:
-
61
ha
de
superficies
forestières
présumées
sans
maître
=>
potentiellement
intégrable
au
régime
forestier
suite
à la
procédure
foncière
dite
« bien
sans
maître
»;
-
52
ha
en
« biens
non
délimités
»
La
CCSP
cherche
des
communes
pilotes
pour
travailler
sur
ce
projet.
Un
élu
répond
que
ça
peut
être
intéressant
d’avoir
la
cartographie.
L'ordre
du
jour
étant
clos,
la
séance
est
levée
à 21h.
Le
Maire,
J-M
BARRAL