Convocation - conseil07juin2023

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Convocation - conseil07juin2023 Document publié le Mercredi 7 juin 2023 par la commune de Moux. Lien du pdf (Convocation - conseil07juin2023)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire, Mercredi 07 Juin 2023

L’an deux mil vingt trois le six juin à dix-huit heures, le Conseil Municipal de cette commune, dûment

convoqué, s’est réuni en session extraordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard PIOCH, maire.

Nombre de conseillers en exercice : 15

Date de la convocation du Conseil Municipal le 01 Juin 2023

PRÉSENTS : MM. PIOCH Gérard, FARAIL Dominique, BAUTISTA Olivier, CASAL Laetitia, CHAMPION

Roger, DOUTRE Jacques, FAVRIE Alain, PACKHAM Ann, PEYRAC Laurent, et PEROCHEAU Sabrina et ALVAREZ Jennifer, BOLANO Francis

Absents non excusés : Patrick WOINAROWSKI

Procurations : aucune

Secrétaire : BOLANO Francis

Objet : Bilan de mi-mandat :

Monsieur le Maire commence ce conseil municipal en faisant le bilan de mi-mandat. Il y expose les travaux majeurs qui ont été effectués ainsi que les travaux à venir et les gros projets à venir.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il souhaiterait créer un coin librairie qui pourrait être implanté dans le futur agrandissement de la MJC. Mme Perrocheau dit que la bibliothécaire de Montbrun est prête à nous aider dans la démarche. Mme Casal propose de faire dans un premier temps le bibliobus.

Objet : Syaden photovoltaïque :

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le projet de photovoltaïque sur la commune avance. Des réunions ont eu lieu en mairie le mardi 16 mai avec les représentants du Syaden et le 23 mai cette fois-ci avec le Syaden et les propriétaires susceptibles d’avoir des parcelles concernées par le projet. Un rdv en sous préfecture est prévu le 23 juin.

Objet : Composteur :

Monsieur le Maire informe que les composteurs seront obligatoires à partir de 2023. Il faut en placer 1 ou deux sur la commune. On ne sait pas encore où les mettre. La référente est Mme Perrocheau.

Obijet : Tri sélectif :

Monsieur le Maire informe le conseil que Mme CAUQUIL ainsi que d’autres riverains de l’avenue Henri bataille sont venus en mairie le mardi 9 mai 2023 avec une pétition visant à délocaliser le projet de colonnes de tri sélectif sur l’ Avenue Henri bataille à l’angle de la rue des moulins. A l’issue de cette réunion, monsieur le Maire a contacté la CCRLCM afin de voir s'il était possible d’implanter ces colonnes sur la rue du romarin au fond du terrain de sports. La CCRLCM a validé l’idée. D’autre part, il a été décidé de distribuer dorénavant 3 rouleaux de sacs de 30 1 par an par famille afin de réaliser des économies. En effet, Mme CEPEDA de la CCRLCM est venue faire le point en mairie sur la collecte et estime que la commune distribue beaucoup trop de sacs par rapport aux autres communes. De plus nous distribuerons des sacs spécifiques pour le tri sélectif et réutilisables aux environs de 2 euros l’unité (fourni et préconisé par le Covaldem).Objet : Subventions :

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le conseil départemental a décidé d'attribuer à la commune de Moux la somme de 8725 euros correspondant à 30% du montant des travaux pour le schéma directeur d’eau potable. Nous sommes dans l’attente de la notification de la subvention de l’ Agence de l’Eau.

Concernant la subvention pour le chemin des moulins par le SIC, nous sommes toujours dans l’attente d’une notification ou autre modification.

Objet : Lotissement GIBERT :

Le Maire expose au Conseil Municipal que les riverains du lotissement Saint Pierre sont venus en mairie afin de voir si la voirie pouvait être rétrocédée à la commune. Avant toute chose, il convient de faire un état des lieux de cette voirie. Pour cela, l’architecte Cathala viendra voir les parties aériennes pendant que Azur Environnement testera les réseaux souterrains. À l’issue de ces deux expertises, le conseil devra prendre une décision. Les travaux devront donc permettre de tout mettre en conformité et ceux-ci seront pris en charge par Monsieur et Madame GIBERT. Le conseil municipal se prononcera ultérieurement une fois les travaux faits.

Monsieur le maire expose au conseil municipal que le mardi 23 mai a eu lieu le contrôle des OLD. Il en ressort que 3 propriétaires n’ont pas suffisamment nettoyé et seront re contrôlés en novembre et 3 personnes ont été verbalisées.

Et si les travaux ne sont toujours pas effectués par ces 6 propriétaires, une mise en demeure devra être faite en Novembre 2023.

Objet : Menu du 13 juillet :

Le choix du menu du 13 juillet a été validé et le traiteur prévenu.

Le choix se porte sur :

- salade de gésier confits et petits lardons

- corolle de sole

- détente languedocienne

- fondant de volaille farci aux cèpes sauce forestière

- fromage

- nougat glacé et coulis de fruits rouges

Tarif : 15€ pour les résidents, 32€ pour les extérieurs au village et 7 euros pour les enfants qui prennent Mac Do

Objet : Délégués SIC :

Monsieur le Maire informe que le SIC, Syndicat intercommunal de Cylindrage demande à la commune de nommer deux délégués titulaires et deux délégués suppléants.Les délégués titulaires sont messieurs PIOCH et FARAIL et les deux suppléants sont

messieurs PEYRAC et DOUTRE. Le conseil vote à l'unanimité ce choix.

Objet : Vente Maison BELLY :

L'agence PLAZA a trouvé un acheteur à la Maison dite BELLY au prix de 24000 euros

dont 19000 euros pour la commune. Le conseil municipal accepte la vente à ce prix.

Le conseil vote à l'unanimité pour cette vente.

Objet : Aménagement du sentier de la Bade :

Monsieur le Maire informe le conseil d’une étude pour la création d’un parcours sportif

(agrémenté de modules spécifiques), une subvention de 6000 euros peut être obtenue

auprès du conseil départemental. Une demande sera effectuée. En ce qui concerne un autre

aménagement d’une partie ludique et de promenade, une étude pour une demande d’aide a été soumise auprès du conseil départemental pour la mise à disposition de bancs +

panneaux indiquant la faune et la flore locales + d’autres aménagements …

Obiet : Cinéma :

Le ler août aura lieu la séance de cinéma en plein air dans la cour des écoles avec le film

“qu’est ce qu’on a tous fait au bon Dieu ? “. Un repas froid sera organisé par la mairie.

tarif : 10€

Objet : Cache containers :

Le maire informe que les caches containers sont commandés pour l’avenue principale. Une

seconde commande sera faite l’année prochaine.

Objet : Devis chemin Alaric

La société Environnement Bois Energie a abîmé certains morceaux de chemin. A cet effet, un devis a été demandé au SIC pour le refaire. Le devis s’élève à 10602.38 euros HT. Ce devis a été envoyé à leur assurance pour prise en charge. Pour notre part, nous devons

réaliser pour une somme de 4056.25 euros HT pour une partie du chemin de l’Alaric.

Objet : Sacs logo de la commune :

Monsieur le maire souhaite passer commande de 500 sacs avec le logo de la commune, ces

sacs pourraient permettre de s’en servir lors de manifestations et repas organisés par les associations ou la mairie (amener les couverts ou autre….). Ils seraient distribués à la

population en même temps que le bulletin municipal. On décide de le passer au vote: 6

contre , 1 qui s’abstient et 7 pour. Au vu du peu d’engouement, nous décidons d’ajourner la

décision.

Objet : Vinci :

Suite à une réunion organisée par la préfecture sur les risques d’incendies, monsieur le maire a pris la parole et a eu une vive discussion avec une personne de chez Vinci quant au débroussaillage le long de l’autoroute. Une réunion a eu lieu le mardi 6 juin à 17 heures à

la mairie en présence du responsable de secteur de Vinci. Vinci a une fondation qui

s’occupe de reforester le territoire. Aussi, suite à l'incendie, ils se sont proposés d’étudierla question avec leur direction afin de voir si nous ne pouvons pas bénéficier d’un reboisement sur la commune à la demande de monsieur le Maire et du 1er adjoint.

Monsieur le Maire demande à présent le huis clos afin d'évoquer les employés des services techniques.

Il informe le conseil municipal qu’une réunion a eu lieu le mardi 30 mai à 16h avec les services techniques afin d'évoquer leur manque d’implication. Il a été décidé de mettre en place de nouveaux horaires. Du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 14h à 17h avec une planification des travaux et un suivi plus régulier.

LE CONSEIL MUNICIPAL LE MAIRE