Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Delib 6 14 4 22
Déliberation - Delib 10 14 4 22
Déliberation - Delib 5 14 4 22
Déliberation - Delib 11 14 4 22
Déliberation - Delib 4 14 04 22
Déliberation - Delib 3 14 04 22
Déliberation - Delib 1 14 04 22
Déliberation - Delib 2 14 04 22
Déliberation - Deliberation 4
Déliberation - Delib 2022 03 31 D 03
Déliberation - Delib 9 14 4 22
Document publié le Mercredi 6 avril 2022 par la commune de Piquecos.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 9 14 4 22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
COMMUNE DE PIQUECOS
ELLE LLLEEESSE.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
N°2022 14 04 DO9
L'an deux mil vingt-deux et le 14 avril à 19h30, le Conseil Municipal de cette commune s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, à titre exceptionnel dans la salle des fêtes de la commune afin de respecter
les mesures sanitaires imposées par le gouvernement, sous la présidence de Madame le Maire,
Christèle GARCIA.
Nombre de membres : - en exercice 11
- présents 9
- qui ont pris part à la délibération 11
Présents : Mmes BARAILLE Angélique, GARCIA Christèle, LOPITAUX Camille, MAURIAL Audrey,
RABAULT Valérie, SLIZANOWSKI DIT LAROCHE-MEDIJADHI Valérie,
MM. AILHAS Jean-Marc, DESPLATS Michel, DOMPEYRE Alexis.
Procurations : HEMMER Sylvain à BARAILLE Angélique, MELO Victor à DOMPEYRE Alexis
Secrétaire de séance : A/LHAS Jean-Marc
Date de convocation : 06 avril 2022
Date d'affichage : 06 avril 2022
Objet : Attribution des subventions inscrites au Budget Primitif de la commune
2022
Dans le budget primitif de la commune pour 2022, une somme prévisionnelle globale a été votée à
l’article 6574 (subventions de fonctionnement).
Afin de pouvoir mandater à chaque association ou organisme le montant de la subvention attribuée,
Mme le Maire soumet la liste détaillée ci-dessous des bénéficiaires :
- Amicale des Anciens Combattants 50 €
- Association Langue et Culture Occitanes 50 €
- Association Départementale des Enfants (ADAPEI) 30 €
- Croix Rouge Française 30 €
- Amicale des Sapeurs-Pompiers de Lafrançaise 100 €
- ONAC 82 30 €
- Comice Agricole 100 €
ainsi que les associations qui accueillent des jeunes pour des activités à raison de 30 € par adhérent
domicilié dans la commune :
- Rugby Club de L'Honor : (9 enfants) 270 €
- TRT Judo : (3 enfants) 90 €
- Judo-Gym : (1 enfant) 30 €
- Ecole de Musique : (2 enfants) 60 €
AR Prefecture
082-218201408-20220414-2022_14_04_D09-DE
Reçu le 22/04/2022
Publié le 22/04/2022 Le Conseil Municipal de la commune de Piquecos, après en avoir délibéré, adopte à l’unanimité
l'attribution des subventions ainsi qu’exposée ci-dessus pour un montant de 820 euros et une
réserve de 180 € pour attribution à définir selon les besoins.
Ainsi délibéré les jour, mois et an que dessus,
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire, Christèle GARCIA
AR Prefecture
082-218201408-20220414-2022_14_04_D09-DE
Reçu le 22/04/2022
Publié le 22/04/2022